Session pryanne du ParLEMent [4eme trimestre 2018]

ParLEMentaires des États Fédérés de Mézénas.

Laura Ambert (MU, LÉMO)
Antoine Mathurin (RM, LÉMO)

Aurélie Delatour (PACON, LC)
Marie de Saint-Alfray (PACON, LC)

Gilbert Mosselin (MLR, ML)

Motion ParLEMentaire 2018-10-22/1

Article 1 :
Le ParLEMent, conscient du besoin de simplification de la Ligue des Etats Modernes, et soucieux de garantir une activité aux Agences, dont le fonctionnement au quotidien est la pierre angulaire de la coopération initiée dans le cadre de la Ligue des Etats Modernes, décide de suspendre toutes ses activités jusqu'à la décision finale du Conseil de la Ligue.

Article 2 :
Le ParLEMent demande, dans l'intérêt de la Ligue, au Conseil de la Ligue et aux Etats Membres, la modification de la Charte des Etats Modernes pour supprimer le ParLEMent, notamment dans la suppression de l'article 6.

Article 3 :
Cette motion entrera en vigueur dès son vote par le ParLEMent.

Liste des ParLEMentaires pryan a écrit:-Joaquim Dupuit (PCP)
-Helena Florette (PMM)
-Léon Prusselski (UF)
-Herbert Stas (PMM)
-Julio de Fortia (UF)

Spoiler:

XXIème Session ParLEMentaire

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présentée par

Mme Pal (LS), M. Weber (LS), Mme Walo-Wimsberg (LS)
cosignée par
Mme Stürmerhessenmollenvielenstutzmacher (AC), M. VonKrassauersteiner (AC), M. Füghöhensteinglauserimmerweisser (AC), M. de Fortia (UF), M. Prusselski (UF), Mme Delatour (PACON), Mme de Saint-Alfray (PACON), M. Dupuit (PCP)

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Motion ParLEMentaire 2018-10-28/2

Article 1 :
Le ParLEMent, conscient du besoin de simplification de la Ligue des Etats Modernes, et soucieux de garantir une activité aux Agences, dont le fonctionnement au quotidien est la pierre angulaire de la coopération initiée dans le cadre de la Ligue des Etats Modernes, intègre ces Agences en tant que commissions législatives ParLEMentaires.

Article 2 :
L'Article 1 du Règlement interne au ParLEMent est désormais rédigé comme suit:
«Le ParLEMent est dirigé par unE PrésidentE éluE parmi les 5 représentantEs du pays dans lequel la session se tient pour une durée de 3 mois au début de chaque session. L'élection est majoritaire à un tour.»

Article 3 :
Avant le Titre III : Du Budget, insérer le nouveau titre III suivant:
«Titre III : Des Agences
Article 6: Les Agences présentent à chaque début de session un bilan d'activité des trois derniers mois passés.
Article 7: Les Agences s'engagent à présenter un projet minimum par session devant bénéficier aux citoyens des nations membres. Ces projets peuvent s'étaler sur plusieurs sessions.
Article 8: Les Agences déposent en outre à chaque début de session une demande de budget afin de financer leurs projets respectifs trimestriels. Ces demandes doivent s'insérer dans le budget final voté en fin de session.

Article 4 :
Par conséquent,
a) Le Titre III : Du Budget devient Titre IV.
b) Les Articles 6 et 7 devient respectivement les articles 9 et 10.