Conseil de la Ligue [4eme trimestre 2018]

Comme à son habitude, le Conseil de la Ligue était plutôt mort. Christina qui devait aussi préparer le terrain pour le sommet des chefs d'Etat à venir déposa un dossier sur la table ;
Mes amis, voici une proposition de modernisation de l'économie de la LEM :

Je vous propose que la LEM dispose de son propre système bancaire afin de pallier le manque d'activité de tel ou tel Etat. (EL/On crée un pays nommé la LEM sous EM. Avec les agences et les différents comptes de la LEM./EL)

Cela permettrait à la LEM de pouvoir gérer elle-même ces avoirs et d'avoir une vision plus claire de ce qu'ils se passent dans les agences. Le ParLEMent pourrait aussi contrôler plus efficacement l'activité financière des agences.
 
Les pays verseraient toujours leur contribution à la LEM, mais sur ces nouveaux comptes. La LEM en contrepartie créérait des Megs qui seront distribués aux différentes agences en application des budgets.
Chaque Meg en circulation (au sein des agences ou des pays mebres) serait garantie par une unité monétaire d'un pays membre qui serait dans les caisses de la LEM.

 Les agences peurront ainsi payer en Megs. Les personnes, institutions, entreprises qui recevront un tel payement pourront soit les encaisser en Megs soit dans leur monnaie via échange de monnaie (l'argent versés par les pays membres iraient sur les comptes de changes de la LEM).

Cela veut dire que chaque Meg en circulation le serait tout en étant garantie financièrement par la masse monétaire encaissée par la LEM. Par la suite, la LEM pourrait éventuellement créer davantage de monnaie suivant les décisions du ParLEMent, du conseil de la Ligue ou du Sommet des chefs d'Etat suivant un fonctionnement encore à définir.

Que pensez-vous de cette proposition qui permettrait au Meg de devenir enfin une réalité physique?

EL/Une autre discussion est lancée sur les aspects techniques en EL : https://sudmicromonde.forumactif.com/t1746-la-monnaie#20357 /EL

Marie-Hélène était arrivée la première. Elle avait d'abord cherché quelque chose à se mettre sous la dent mais si les Pryans avaient préparé un buffet, ils avaient dû le mettre dans une autre salle que celle où se déroulait le Conseil de la Ligue.

Elle sursauta lorsque Christina Kobieta proposa que la LEM dispose de son propre système bancaire. L'idée n'était pas mauvaise, elle avait d'ailleurs été déjà proposée par Bogendorfer lors d'une conférence qui aurait dû amener à la création de l'OMEC (une organisation commerciale qui ne vit d'ailleurs jamais vu le jour) et qui avait eu lieu à Krassfürt-am-See, au Krassland.


Marie-Hélène de Palandier : Je ne peux que saluer cette excellente initiative et à titre personnel, je la soutiens. Cependant, je pense qu'elle devra être soumise aux chefs d'État et de gouvernement qui se réuniront lors du prochain sommet trimestriel de la LEM. Mais nous pouvons toujours en discuter entre nous, histoire de déblayer le terrain.

Lionel Ludonnier representait la Francovie comme ambassadeur du Roi :


- "L'idée avait en effet été exposé lors du Forum Economique Micromondiale de Picabie puis lors de la réunion sur l'OMEC.
A mon sens cela me parait etre une très bonne idée, nous pourrions justement avancer sur l'aspect technique pour le prochain sommet de la LEM qui n'aurait plus qu'à valider le principe."

Shivana Pal prit la parole afin d'expliquer que la CSH n'était pas du tout satisfaite avec la position d'Edoran concernant le BandmangaLadyGaga: Nous aimerions engager une procédure de suspension temporaire d'Edoran de l'AHLEM qui méprisee nos valeurs et, par son attitude guerrière permanente, est une vraie menace pour la stabilité de l'Archipel.

Christina Kobieta qui était en charge du Conseil de la Ligue prit la parole :
Je viens de revérifier dans nos textes, aucune précision n'existe quant à la suspension ou l'expulsion que ce soit d'un membre d'une agence que d'un membre de la LEM.
Toutefois en application de l'article 5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne. de la Charte on peut considérer que cette discussion et donc éventuelle suspension puisse être menée à l'AHLEM.
De plus, si cette suspension émanée du Conseil de la Ligue cela nécessiterait un vote sans veto en cohérence avec l'article 4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.

Le Sommet des chefs d'Etat débutant dans quelques jours, il serait bien que nous prenions une position sur cette suspension. D'un point de vue texte, je pense que c'est à l'AHLEM de suspendre ou pas un membre de son organisation d'autant plus quand il s'agit d'un pays non membre affilié.

Je vous propose aussi que des articles spécifiques soit ajoutés à la Charte précisant les modalités de suspension, d'expulsion et de départ d'un pays membre de la LEM et d'un pays non membre affilié à une agence.

Je vous propose donc les articles suivants supplémentaires :

Concernant la suspension ou l'exclusion d'un pays membre
Article 4.5 : Le Conseil de la Ligue peut suspendre un pays membre à la majorité des 2/3 des pays membres.
Article 4.6 : Le Conseil de la Ligue peut exclure un pays membre. Toutefois dans ce cas là, le veto du pays en voie d'exclusion n'aura pas de valeur.
Article 6.4 : Le ParLEMent doit valider à la majorité des voix exprimés la suspension ou l'exclusion d'un pays membre suite au vote du Conseil de la Ligue. 

Concernant le départ d'un pays membre 
Article 2.6 : Tout pays membre peut quitter la LEM. Avant de quitter la LEM, le pays devra se mettre en accord avec l'article 7.4.
Article 2.7 : Le départ d'un pays membre sera effectif à la fin du trimestre en cours au moment de l'annonce du départ. Si cette annonce survient lors du dernier mois du trimestre, le départ sera effectif lors de la fin du trimestre suivant.
Article 7.4 : Lorsqu'un pays membre quitte la LEM, il doit régler les retards de versement de cotisation trimestrielle ainsi que verser la cotisation prévu pour le trimestre suivant. 
Article 5.7 : Un pays quittant la LEM peut rester membres d'au maximum de deux agences comme un pays membres non affilié. Les agences concernées devront être indiqué avant la date de départ officielle fixé à l'article 2.7.
Article 5.8 : Un pays quittant des agences de la LEM abroge de facto tous les textes internes aux agences.

Concernant la suspension d'un membre non affilié d'une agence
Article 5.9 : Les agences peuvent suspendre ou exclure un membre non affilié dans les mêmes conditions que la suspension ou l'exclusion d'un pays membre par le Conseil de la Ligue. (cf. article 4.5, 4.6 et 6.4)

Que pensez-vous de cette proposition?

Marie-Hélène de Palandier : Madame Kobieta, pour commencer je trouve la numérotation de vos articles assez fouillis, il faudra revoir ça.

Pour le reste, plusieurs petites choses à modifier :

- la suspension ou l'exclusion d'un membre doit être uniquement proposée par le Conseil de la Ligue, puis décidée lors du sommet trimestriel suivant, puis enfin, votée par le ParLEMent.
- la suspension ou l'exclusion doit être votée à la majorité des 2/3 des états membres actifs et qui sont donc présents. Aucun véto possible.
- le départ du pays exclu ou qui demande à partir se fera à la fin du trimestre au cours duquel l'exclusion a été votée par le ParLEMent, même si c'est au cours du dernier mois du trimestre. Imaginez l'ambiance du sommet suivant si on y invite un pays exclu.
- le paiement de la cotisation trimestrielle se fera pour le trimestre en cours. J'ai du mal à croire qu'un pays qui décide de partir sera d'accord pour verser la cotisation du trimestre suivant.

Je crois que c'est tout.

Madame, 

La numérotation est faite pour compléter la charte actuelle.

Quant à la cotisation, il est normal qu'un pays partant, il paye une pénalité vis à vis des autres membres. Quant au délai, c'est que le départ ne pourrait être effectif qu'au moment où le pays partant aura payé toutes ses dettes envers la LEM, car sans cela, il ne pourrait pas être considéré comme ayant quitté la LEM et sera toujours soumis au payement des cotisations suivantes jusqu'à remboursement total de son solde de tout compte pour reprendre une expression du monde du travail.

Marie-Hélène de Palandier : Mais Madame Kobieta, il me semble évident que dans la plupart des cas, un départ volontaire ne se fera pas de façon agréable et détendue. Je n'imagine pas le représentant d'un pays sur le départ déclarer "Je vous laisse, vous n'apportez rien à mon pays, vous ne servez à rien ! ... Ah oui, les cotisations manquantes, à quel ordre le chèque ?"

Un peu de sérieux, Madame, un peu de sérieux !

Oui, mais si ce pays s'est engagé au préalable là-dessus, il ne fera que respecter son engagement. Et c'est aussi une façon de le contraindre à bien réfléchir à son départ.

Sinon, je vous propose l'alternative suivante : 
Article 7.4 : Lorsqu'un pays membre quitte la LEM, il doit régler les retards de versement de cotisation trimestrielle ainsi que verser la cotisation prévu pour le trimestre suivant.  Tant que celle-ci n'auront pas été payé, le pays sera considéré comme membre et sera engagé sur les cotisations suivantes. Un accord pour faciliter le payement pourra être mis en place entre le pays partant et la LEM.

Lionel Ludonnier :

- "Très sincèrement je ne crois pas que ce soit le moment de modifier la Charte de la LEM nous en avions déja parlé lors du sommet à Kaitan et la Francovie, le Krassland et le Skotinos entre autre et peut etre d'autres pays je ne m'en souviens plus étaient défavorables à toute modification qui ne ferait que complexifiait l'organisation.

Je comprends tout à fait l'interet et le but de ces modifications et je compte bien proposer quelque chose.

Il faut constater d'abord que les retards dans les cotisations n'existent pas en tant que tel puisque chaque pays peut choisir de ne pas payer les cotisations pendant un trimestre mais dans ce cas il accepte aussi de ne pas voir ses entreprises accéder aux appels d'offre, cela avait fait déjà l'objet d'un long débat et ce système me parait simple et équilibré.
Vous imaginez si nous demandions au Valdisky de payer tout le retard après 2 ans d'absence par exemple ? C'est impossible. 
Ils pourront le faire (ils l'avaient fait d'ailleurs) s'ils veulent avoir accès aux appels d'offre mais ce n'est pas obligatoire. 

De toute façon la LEM ne manque pas d'argent pour l'instant tout le monde est d'accord là dessus et vu que ce trimestre ne prévoit aucune cotisation personne n'est en retard. 

J'ai tout à fait conscience que vous proposez cela en cas d'éventuelle sortie de la Francovie de la Ligue et c'est normal mais je crois que nous pouvons facilement nous mettre d'accord sur les conséquences d'une telle éventuelle sortie, de la Francovie ou d'une autre nation.

Tout d'abord une exclusion doit obtenir l'unanimité -1 c'est ce que fait comprendre clairement la Charte selon moi.
Cependant la Francovie annonce qu'elle acceptera de sortir de la LEM si une majorité simple des états membres le demandent."

Cela était une surprise qui pouvait condamner la Francovie mais Ludonnier et le Roi s'étaient mis d'accord car avoir une LEM en situation de blocage ne rendrait service à personne.

- "Sur les conséquences d'une telle sortie je crois que nous pouvons nous mettre d'accord de façon simple.

• La Francovie ne demandera aucun remboursement à la LEM sur l'argent pourtant disponible et non encore dépensé.
  
• La Francovie suspend le projet de construction de la base spatiale et le centre de recherche de l'ASPALEM le temps que le sommet de la Ligue prenne une décision. Ceci afin d'éviter de construire cette base que la Francovie ne doive racheter en cas de sortie.
  
• La Francovie reste dans la ZELEM, le traité contrairement à ce que son nom indique est un traité distinct de la LEM et de sa Charte. Il est donc tout à fait possible d'etre membre de la ZELEM sans etre membre de la LEM. Par contre un membre de la ZELEM se voit obligé d'appliquer les décisions de l'AELEM sur les augmentations de masse monétaire, c'est le seul domaine où il ne peut pas voter mais c'est un domaine où les nations sont souvent d'accord ce n'est donc pas dérangeant. Théoriquement il y a aussi le tribunal de la ZELEM mais tout payer peut refuser de l'utiliser en cas de saisine, ce n'est donc pas dérangeant là aussi.
  

Comme vous le voyez pas besoin de modifier la Charte pour se mettre d'accord sur les conditions et conséquences de l'exclusion de la Francovie."

Monsieur Ludonnier, je vous trouve assez égocentrique étant donné que le sujet premier était ici la suspension d'Edoran de l'AHLEM et en aucun cas l'éventuelle expulsion de la Francovie.

Lionel Ludonnier :

- "Pirée a été très claire sur sa proposition. Soyons honnete le prochain sommet risque d'etre une réunion de grande tension et de colère si nous ne nous y préparons pas.
Cependant si vous voulez éviter ce sujet pour l'instant je l'accepterais car vous présidez la LEM pour ce trimestre.

Concernant Edoran la Francovie ne soutient pas sa suspension mais comme cela ne concerne qu'une agence c'est en effet à l'Agence de le décider."

La Mézène avait bien écouté les avis des uns et des autres, ce qui avait eu pour conséquence de changer sa façon de voir.


Marie-Hélène de Palandier : Je pense que tout bien considéré, le contexte actuel et les tensions entre certaines micronations membres de la LEM ne permettront jamais de mettre en place de façon sereine les conditions dans lesquelles nous pouvons suspendre ou exclure une micronation.

Le fait, par exemple, que la Francovie débatte en ce moment de ces conditions pourrait être mal ressenti, étant donné que certains d'entre nous - et ils ne l'ont pas caché - souhaite une exclusion de cette micronation.

Je propose donc que pour l'heure, nous nous contentions de nous prononcer sur une suspension ou une exclusion des micronations impliquées dans le conflit au Bangana, puisque c'est ce que certains désirent alors faisons-le. Et que les chefs d'État et de gouvernement le fassent comme nous l'avons fait pour Abalecon et Nadür il y a peu. C'est-à-dire avec possibilité d'un véto.

Et j'ajoute qu'une exclusion de ces micronations serait de toutes façons contre-productive, selon moi. Ce n'est pas cela qui va changer la donne au Bangana, d'autant plus qu'une partie des Francovars et même le roi Paul II lui-même, sont partisans d'un départ de la LEM, un "Francovexit", comme ils disent !

Plutôt que d'agir ainsi, ce qui n'aurait donc aucun effet, je propose plutôt de faire pression sur ces pays afin qu'ils trouvent une issue pacifique à ce conflit au Bangana, par exemple par des sanctions économiques, un boycott des produits francovars, une saisie des sommes en rons actuellement en possession de la LEM.

Le Chancelier Peyranne a déjà commencé à agir en ce sens et je crois que nous devrions lui emboiter le pas.

Monsieur Ludonnier, effectivement c'est le discours de Pirée, mais aucune demande officielle n'a été déposé ici au Conseil de la Ligue à l'opposé du représentant de la CSH qui l'a fait concernant Edoran.

Madame de Palandier, vous avez raison sur le contexte. Concernant les sanctions, elles peuvent se faire en augmentant les taxes via le Traité instaurant la ZELEM. D'ailleurs, je vous précise que toutes sanctions ne respectant pas ce traité pourrait être attaqué par la Francovie devant le tribunal de la ZELEM. Mais une augmentation des taxes ou un boycott est tout à fait possible. Concernant Prya, je n'ai pas les pouvoirs pour pouvoir le décider, il s'agit d'une prérogative du Ministre de l'Economie, du Président et de l'assemblée.

Lionel Ludonnier :

- "Tout à fait jusqu'à 80% de taxation. La Francovie pouvant s'aligner selon le principe de reciprocité.
Cependant comme vous l'avez dit attendons une demande officielle de la part de Pirée."

La représentante mézène voulut préciser son propos.


Marie-Hélène de Palandier : Comprenez-moi bien, je suis autant que vous préoccupée par ce qui se passe au Bangana, mais je pense qu'en excluant ces pays, nous faisons fausse route.

Voulons-nous uniquement punir ces pays, dans un accès d'humeur, et donner une bonne correction à ces micronations, comme un père harassé par une journée de travail et qui serait agacé par les bruits d'un jeune bambin innocent qui court partout et lui donnerait alors une fessée cul nu ?

Ou voulons-nous réellement sortir de cette crise, venir en aide aux populations banganaises et faire que le continent sud retrouve la paix et la stabilité ?

Ce sont là les questions que nous devons nous poser.

Pour ma part, je ne milite pas pour l'exclusion de qui que ce soit. Mais je pense qu'il est important de bien considérer ce qu'il se passe au Bangana, notamment avec une vision claire du pourquoi du comment de la part des intéressés. D'ailleurs, je ne comprends pas en quoi cela gêne Pirée, tout comme je ne comprends pas l'intervention de la Francovie là-bas, ces territoires étant désormais sous le contrôle des Territoires Sacrés.

Au stade actuel, la CSH demande uniquement la suspension temporaire d'Edoran de l'AHLEM. Mais nous sommes satisfaits des propositions et du débat que cela engage, dit Shivana Pal.

Si tout le monde est d'accord, je propose que les représentants à l'AHLEM y décide de la suspension d'Edoran.

Nous pouvons ainsi continuer la discussion sur le sujet de la Francovie et la guerre au Bangana.

Est-ce que quelqu'un pourrait nous faire un résumé de la situation des origines à maintenant? Et de façon calme sans s'emporter.

J'ai et nous avons besoin de voir les légitimités dans cette histoire, cela nous permettra je pense de débattre de façon plus poser sur le sujet par la suite.

Le sommet des Chefs d'Etat commençant demain, il prendra le relai sur ce sujet donc autant être tous bien préparés pour donner les meilleures informations à nos dirigeants respectifs.