Re: Session pryanne du parLEMent

Diplomatie scanthéloise Jeu 12 Jan 2017 - 12:18

Shivana Pal - LS/CSH - prit la parole:

Mes chères et chers collègues,

Je me permet de soulever un Point d'Ordre concernant notre ordre du jour.
Je pense qu'il serait intéressant qu'au début de chaque nouvelle session parLEMentaire, un Procès-verbal de ce qui a été fait lors de la dernière session soit non pas forcément voté, mais du moins présenté par un membre de la délégation nationale responsable de l'hébergement de la dernière session. Cela dans un but de clarification, de transparence et de suivi.

Je vous remercie.

defortia Jeu 12 Jan 2017 - 12:21

Je suis d'accord avec la députée de la CSH.

Je pense qu'il serait bon d'avoir les discussions précédentes avec les décisions prises ainsi qu'une élaboration d'un ordre de la session afin de savoir sur quoi nous allons travailler.

Skotinos Jeu 12 Jan 2017 - 14:16

Krokinos Patakes (ARF - Skotinos) : - Je pense aussi que ce serait une bonne chose. Une bonne partie des tensions qui sont apparues ces derniers jours entre les parlementaires qui ont participé à la précédente session et ceux qui sont arrivés au début de cette session résulte en grande partie d'une mauvaise circulation de l'information. Car malheureusement les archives de la session précédente sont actuellement indisponibles suite à une avarie technique survenue sur le Maya en décembre.

Ayant participé à la session d'Aquaria je peux toutefois vous résumer ce qui y a été fait. Lors de l'accueil des députés on avait discuté pour savoir si on s'installait par délégation nationale ou en fonction des affinités politiques, cette dernière optionsemblant prévaloir. Puis on avait procédé à l'élection du président du parLEMent. Une fois élu monsieur Bösemann avait invité les représentants des agences à venir exposer leurs projets et formuler leurs demandes de fonds. Il avait d'ailleurs été convenu que chaque agence serait représentée lors de cette présentation par le délégué du pays hôte de l'agence.
L'AELEM représentée par monsieur Egon Schweinwald avait demandé 10'000 megs pour la mise en place d'un système de brevets.
L'ACLEM représentée par madame Cleopatra Phanagorias-Spyros avait demandé 40'000 megs pour mettre en place divers projets culturels (recherche, historique, protection du patrimoine, subventions aux medias, soutien à la création artistique, cinematographique et musicale).
L'ATLEM, représentée par un Piréen dont je me souviens plus du nom, avait demandé 30'000 megs pour un projet de subventionnement aux entreprises de transport.
L'ASLEM, l'AHLEM et l'ASPALEM n'avaient envoyé personne.
Trois Etats avaient annoncé avoir versé leur contribution totalisant 90'000 megs sur le compte EM du parLEMent géré par le président de l'assemblée et un projet de budget avait été présenté, chaque agence recevant la somme demandée et le relicat de 10'000 megs étant alloué à un fond destiné à acheter un navire pour héberger le parLEMent.
Nous avions initié le débat sur le projet de budget lorsqu'une grâve avarie survenue sur le Maya nous a contraint a évacuer le navire et a reporter la fin du débat sur la session pryanne.

defortia Jeu 12 Jan 2017 - 14:25

Je remercie M. Patakes pour ce résumé.
Je pense donc que le budget du 4eme trimestre n'a été ni dépensé ni alloué. On peut donc le transformer en budget du 1er trimestre et considéré que tous les pays ayent à payer leur part sauf ceux ayant déjà contribué bien entendu.
Dans l'article 7.2 il est précisé : Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.
Je propose donc que l'on vote un budget par une répartition des cotisations trimestrielles.
C'est à dire par exemple :
- ACLEM : 20%
- AELEM : 20%
- AHLEM : 20%
- ASLEM : 15%
- ATLEM : 15%
- ASPALEM : 10%

Et c'est le conseil de la Ligue qui verse les montants aux agences suivant les cotisations reçues. Le Conseil de la Ligue devrait d'ailleurs peut-être établir la règle à suivre quand un Etat ne verse pas sa cotisation.

Skotinos Jeu 12 Jan 2017 - 15:29

Kyra Spyros (ARF - Skotinos): - Je ne suis pas d'accord que l'on reporte les fonds versés pour le 4e trimestre sur le budget du premier trimestre car cela va encore retarder l'attribution des fonds aux agences. L'ACLEM par exemple a des projets qu'elle ne peut concretiser faute de fonds. Au troisième trimestre 2016 le Conseil de la Ligue n'avait pu s'accorder sur le montant de la cotisation parce que Prya avait fait blocage. Au quatrième trimestre il a pu enfin s'accorder sur le montant de la cotisation mais un incident technique a empêché de clore le budget avant la fin de la session. Et maintenant il faudrait encore repousser le versement du budget d'un trimestre ce qui risque de nous amener à fin mars. Voulez vous vraiment que la LEM meure d'inanition ?

Je propose plutôt que l'on laisse les parlementaires qui ont participé à la session d'Aquaria voter ce budget et que l'on démarre d'une page blanche pour ce nouveau trimestre. Ainsi pendant que nous débattrons du budget du 1er trimestre les agences pourront déjà toucher des fonds et commencer a lancer leurs projets. Arrêtons de reporter les choses et de perdre du temps. Essayons d'avancer enfin !

defortia Jeu 12 Jan 2017 - 16:01

Très bien alors, si personne n'a rien à redire sur ce budget d'ici demain soir. On passe au vote Samedi.

Proposition de budget LEM - 4e trimestre 2016

RECETTES
30'000 Megs de contribution du Krassland
30'000 Megs de contribution de Pirée
30'000 Megs de contribution du Skotinos
Total recettes : 90'000 Megs

DEPENSES
10'000 Megs versés au budget de l'AELEM
40'000 Megs versés au budget de l'ACLEM
30'000 Megs versés au budget de l'ATLEM
10'000 Megs garder en réserve pour le prochain trimestre
Total dépenses : 90'000 Megs

J'ai juste fait une mise à jour par rapport au rachat du Lémuria pour lequel il ne semble pas y avoir consensus dans cette assemblée.

Diplomatie Francovare Jeu 12 Jan 2017 - 18:53

Cratère :

Bien qu'il soit assez idiot de voter un budget pour un trimestre qui est déja terminé, nous n'insisterons pas dessus puisque le budget du 4e trimestre 2016 s'appliquera pour le 1er trimestre 2017 ce qui est le but de l'institution. Il s'agissait donc d'un quiproquo sur la dénonmination du budget. Ainsi en Francovie et à Prya aussi je crois le budget est voté en avance et non pas en retard. Ainsi le budget du premier trimestre 2017 est voté pendant le 4e trimestre 2016. Et du moment aussi que tout le monde participe au budget.
Nous n'avons pas de proposition d'amendement, l'ASPALEM ne pouvant siéger en ce moment de toute façon.

Petite question : Après le vote du budget à quoi va servir le ParLEMent durant ce trimestre ? A rien non ? Jusqu'au sommet de Kaora du moins.
Et le compte du ParLEMent EM se trouve dans quel pays ?

Invité Jeu 12 Jan 2017 - 23:12

EL : :

Skotinos Jeu 12 Jan 2017 - 23:12

Krokinos Patakes : - Il me semble que le compte du parLEMent se trouve au Krassland car c'est dans ce pays qu'est basé l'agence économique mais son administration est confiée au président du ParLEMent. Le compte comprends des sous-comptes dans les diverses devises des pays membres.

La gestion de la répartition du budget est la seule mission que l'on a confié au parLEMent dans la charte mais ça risque déjà de nous occuper un bon moment. Car le budget que l'on va voter maintenant est celui qui aurait du être voté en décembre. Une fois que ce sera fait il faudra nous pencher sur le budget du trimestre actuel. Le programme sera plus ou moins le suivant :
- Election du président du parLEMent pour ce trimestre.
- Audition des représentants des agences qui nous présenterons les projets et demandes de fonds
- Elaboration d'un projet de budget
- Débat
- Vote des éventuels amendements
- Vote du projet final
Et si on veut on pourra aussi intercaler là dedans l'élaboration de notre réglement interne.

Bref, il y a largement de quoi nous occuper pour une bonne partie du trimestre.
D'ailleurs si on ne veut pas être pris de court comme au précédent trimestre, je recommande que l'on débute l'audition des représentants des agences assez rapidement sans attendre l'issue du sommet des chefs d'Etat.

Diplomatie Piréenne Ven 13 Jan 2017 - 5:25

le parLEMent :

William Grayfall Ven 13 Jan 2017 - 10:31

Beth Rave : Je rejoint mon collègue Cratère, voter ce budget est ridicule, c'est d'ailleurs pour cela que je ne le voterais pas. Avec de telles mesures, nous sommes loin de voir notre budget s'élargir.

L'ordre du jour proposé me parait aussi très bien, le règlement interne est cependant prioritaire à mes yeux, ça évitera que des représentants imposent leurs règles sans aucune concertation possible. Nous sommes un organe collégial, il est absurde de se voir imposer des règles sans aucun fondement, ni base juridique et de surcroit sans discussion possible.

Naturellement, nous voterons tous ce budget puisque techniquement nous sommes élu à Prya depuis le début du mois de décembre quoiqu'en pense certains.

Spoiler:

Marc Tiverre Lun 16 Jan 2017 - 20:39

Eglantine de Rouffec : Nous rejoignons la proposition de Patakes qui ne fait que reprendre ce que j'avais déjà proposé et annoncé plusieurs fois à tout le monde, vous savez. Pour ne pas bloquer la LEM irrémédiablement, tachons de mettre les rancoeurs et conflits de côté et de passer à autre chose. Que le budget pour le troisième trimestre soit voté, éventuellement à la baisse pour convenir à tout le monde, et que nous travaillons sans plus tarder à l'élaboration d'un budget pour le quatrième trimestre et ainsi permettre à chaque agence d'avancer sereinement. Presque aussi sereinement que si j'y participais directement.

Et ma consoeur a également raison de reprendre mon idée de travailler d'abord à un règlement interne avant de poursuivre avec l'ordre du jour que j'ai proposé puis repris par notre confrère skotinec. A croire que tout le monde reprend mes (pro)positions, c'est incroyable. Je ne me savais pas si douée, enfin ...

Diplomatie Francovare Ven 20 Jan 2017 - 23:42

Cratère :

Alors on fait quoi ?

Diplomatie krasslandaise Dim 22 Jan 2017 - 2:59

Le lendemain de l'élection d'un nouveau président au Krassland, les représentants krasslandais firent leur retour au parLEMent.

Arnulf Bösemann monta à la tribune pour annoncer le début du vote sur le budget.

Arnulf Bösemann : - Mesdames et Messieurs, je vous invite à vous prononcer pour ou kontre la proposition de budget suivante pour le 4e trimestre...

Proposition de budget LEM - 4e trimestre 2016

RECETTES
30'000 Megs de contribution du Krassland
30'000 Megs de contribution de Pirée
30'000 Megs de contribution du Skotinos
Total recettes : 90'000 Megs

DEPENSES
10'000 Megs versés au budget de l'AELEM
40'000 Megs versés au budget de l'ACLEM
30'000 Megs versés au budget de l'ATLEM
10'000 Megs garder en réserve pour le prochain trimestre
Total dépenses : 90'000 Megs

Le vote est ouvert jusk'au 26 janvier.

William Grayfall Dim 22 Jan 2017 - 11:06

Beth Rave pris la parole :
Bon retour monsieur Boseman. Nous avons un instant craint que vous gardiez les pépètes durant tout le trimestre.

Je vote CONTRE ce budget qui n'a toujours aucun sens.

Je remet ensuite sur la table et avant de travailler un autre budget pour une période douteuse, cette proposition de règlement. Cela nous permettra d'avoir un vrai cadre.
Personne ne semble l'avoir amendé. Je propose d'en discuter jusqu'au 29 janvier et de le mettre au vote du 30 janvier au 2/02.

Règlement interne au ParLEMent

Titre I : Du Président du ParLEMent

Article 1 : Le ParLEMent est dirigé par un Président élu pour une durée 3 mois au début de chaque présidence tournante. L'election est majoritaire à deux tours.

Article 2 : Le Président du ParLEMent dirige les séances et les débats. Il peut déléguer ses pouvoirs à des vices-Président. Si une décision du Président est contestée par au moins 4 parLEMentaires, un vote est organisé pour trancher le litige.

Article 3 : Le Président peut etre destitué par une motion de censure votée à la majorité absolue des ParLEMentaires. Une motion de censure doit etre demandé par au moins 6 parLEMentaires pour déclencher la procédure. Si le Président est destitué une nouvelle election du est organisée pour lui succéder.

Titre II : De la procédure du vote

Article 4 : Tout vote portant sur un litige prévu à l'article 2, sur la motion de censure de l'article 3 ou sur l'election du Président de l'article 1 peut etre enclenché par n'importe lequel des ParLEMentaires quand ses conditions sont réunies.

Article 5 : Tout vote doit durer au moins 3 jours sauf si la majorité absolue est atteinte en faveur ou en défaveur de la proposition.

Titre III : Du Budget

Article 6 : Toute nation membre peut proposer des amendements sur le budget et les voter. Toute nation membre peut voter le budget final.

Article 7 : Seules les nations ayant cotisées peuvent recevoir des subventions de la LEM d'une façon ou d'une autre que ce soit par appel d'offre, directement par le ParLEMent ou par les agences.

Article 8 : Quand une nation cotisante a un déficit total, toute législature confondue, de plus de 40 000 megs par rapport à ses recettes issues de la LEM, elle est exemptée des cotisations suivantes jusqu'à revenir au seuil des 40 000 megs de déficit.

Diplomatie krasslandaise Dim 22 Jan 2017 - 15:24

Arnulf Bösemann : - Je prends note de cette proposition madame Rave. Nous pouvons effektivement la mettre à l'étude. Vous pouvez soumettre d'éventuels propositions d'amendement d'ici au 27 janvier, nous procèderons alors au vote des amendements puis du texte final. Ensuite je démissionnerais de la présidence pour ke nous puissions élire le président de l'assemblée suivant les modalités du règlement ki aura été voté.

William Grayfall Dim 22 Jan 2017 - 15:27

Je précise qu'il s'agit de la proposition de monsieur Cratère, représentant Francovare. J'ai omis de le faire.

Diplomatie krasslandaise Dim 22 Jan 2017 - 15:31

Vote des parLEMentaires krasslandais sur le budget :

Arnulf Bösemann (MPK) : - POUR

Wulfhard Geldwascher (MPK) : - POUR

Maximilian Graufelder (MPK) : - POUR

Erwin Krassberger (PMLK) : - POUR

Konstantin Karpouchev (PMLK) : - POUR

Skotinos Dim 22 Jan 2017 - 15:44

Vote des représentants du Skotinos :

Dragan Safeplic (ARF) : - POUR

Krokinos Patakes (ARF) : - POUR

Kyra Spyros (ARF) : - POUR

Elephenor Zariedris (PDEM) : - POUR

Erginus Harpagos (RMS) : - CONTRE

Après avoir voté Elephenor Zariedris fit le tour de l'assemblée pour saluer ses collègues parlementaires car il allait devoir quitter le parLEMent étant le seul des cinq représentants du Skotinos qui n'avait pu conserver son siège. Il avait été battu par Megara Xanthos de l'ARF dans sa circonscription et cette dernière fit son entrée dans la salle juste après le départ de Zariedris.

Session pryanne du parLEMent - Page 3 14-meg10

Megara Xanthos (ARF)

defortia Dim 22 Jan 2017 - 17:01

Julio décida de s'abstenir pour le vote du budget.

Diplomatie Francovare Dim 22 Jan 2017 - 18:26

Nicole Alémanie :

Monsieur le Président n'est-il juste pas possible de modifier le nom du budget le passant de "budget du 4e trimestre" à "Budget du 1er trimestre 2017". Vous verrez que vous réglerez tous les problèmes liés à ce budget ...
Les pryans pourraient meme voter en faveur.

Vous verrez que dans les faits cela ne changera rien mais le nom sera plus logique puisque le budget s'applique de Janvier à Mars.

Diplomatie krasslandaise Dim 22 Jan 2017 - 22:24

Arnulf Bösemann : - On peut effektivement renommer ce budget "Budget pour le 1er trimestre 2017" si les parlementaires ki ont déjà voté n'y voient pas d'objektion. Ce n'est k0une modifikation kosmétike, au lieu d'indiker le trimestre au kours dukel il a été élaboré on indike celui au kours dukel il sera dépensé.

Bösemann se tourna vers les député et les Krasslandais firent signe que cette modification était acceptable et ne changerait pas leur vote.

Diplomatie Francovare Dim 22 Jan 2017 - 22:40

Nicole Alémanie :

A mon avis cette modification cosmetique règlera tous nos problèmes, vous verrez.

3 POUR en Francovie quelque soit le nom du budget estimant que sur le fond on était tous d'accord.

Arthur Duvalon Mar 24 Jan 2017 - 11:59

Arthur Duvalon

- Je vote CONTRE le présent budget pour la seule, simple et évidente raison qu'il est incohérent d'attribuer des fonds à des organismes quelconques sans définir les méthodes de contrôle de son engagement. Pas de règles, pas de budget.

Diplomatie krasslandaise Ven 27 Jan 2017 - 0:38

Arnülf Bösemann : - Par 12 voix POUR, 3 voix CONTRE et 1 ABSTENTION le budget pour le 1er trimestre 2017 est adopté.

BUDGET POUR LE 1er TRIMESTRE 2017

RECETTES
30'000 Megs de contribution du Krassland
30'000 Megs de contribution de Pirée
30'000 Megs de contribution du Skotinos
Total recettes : 90'000 Megs

DEPENSES
10'000 Megs versés au budget de l'AELEM
40'000 Megs versés au budget de l'ACLEM
30'000 Megs versés au budget de l'ATLEM
10'000 Megs garder en réserve pour le prochain trimestre
Total dépenses : 90'000 Megs

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