Loi de finances 4è trimestre

Lenà Seborovà : Mesdames et messieurs les sénateurs, le gouvernement vous propose ce 4è et dernier budget de l'année. La Ministre de l'Économie Marielle Destriveaux nous a rejoints, je lui laisse la parole.




Marielle Destriveaux : Merci Madame la Présidente. Mesdames et messieurs, comme l'a dit la Présidente du Sénat, Madame Seborovà, il s'agit du dernier budget de l'année 2017.

C'est un budget une nouvelle fois excédentaire que le gouvernement vous propose. Nous n'avons aucun retard dans nos paiements, que ce soit les salaires ou les remboursements à la Fed. Nous prévoyons une dépense de 38,000 M$ H.T., pour acquérir un bâtiment abritant un dispositif d'écoute des autres micronations.

C'est pour nous un moyen de défendre avec efficacité les intérêts des États Fédérés. Grâce à ce dispositif, nous serons avertis des menaces éventuelles sur notre micronation, mais aussi des décisions prises par les autres gouvernements, que ce soit au niveau diplomatique ou militaire, mais aussi économique. Nous ne devons pas nous leurrer, les autres micronations font la même chose et elles espionnent autant leurs alliés que leurs ennemis.

Je vous remercie. Je suis à votre disposition si vous avez des questions.

Lenà Seborovà : Le débat est ouvert pour 48 heures.

Loi de Finances 1er octobre - 31 décembre 2017

Solde des différents comptes.

Trésor Mézénas : 297,764 M$
Cotisations salariales : 17,270 M$
Cotisations patronales : 25,975 M$
Taxe électorale : 13,200 M$
Amendes et contraventions : 8,220 M$

Solde : 362,429 M$



Dépenses.

Remboursements emprunts à la Banque Fédérale de Mézénas : 60,000 M$

Cotisation LEM 4è trimestre 2017 : 30,000 M$

Salaire du gouvernement et des sénateurs.

- 1 Chancelier : 9,600 M$
- 5 Ministres : 27,000 M$
- 1 Secrétaire d'État : 4,200 M$
- 25 Sénateurs : 82,500 M$

Construction d'un bâtiment militaire, équipé du système PRONIX-EEI (Espionnage, Écoute et Interception) : 41,800 M$ T.T.C. (dont 3,800 M$ de TVA).


Total dépenses : 251,300 M$

Solde : 111,129 M$

Arnaud Chapuis (MLR) : CONTRE

Antoine Bordemer (PGO) : CONTRE
Claire Bertille : CONTRE
Bruno Asselin : CONTRE
Jérôme Lesueur : CONTRE

Lenà Seborovà (AELV) : CONTRE
Sylvain Chagnou : CONTRE
Anne Pradier : CONTRE
Herman de Boer : Abstention

Anne-May Chartrin (PT) : POUR
Antoine Landéry : POUR
Marielle Destriveaux : POUR
Saskia Seborova : POUR

Bernard Longchamps (MU) : POUR
Sylvain Mossaron : POUR
Aline Prévost : POUR
Victor Lefranc : POUR

Tyrana Seborovska (PACON) : POUR
Jean-François Alderman : POUR

Franck Prudhomme (RPM) : POUR
Séréna Butler : POUR
Manon Le Guéry : POUR
Jean-Jacques Raffiaud : POUR

Yves Lefesbure (Mézénas, d'abord) : CONTRE

Pour