Loi de Finances 2è trimestre

Jean-François Alderman : Mesdames et messieurs les sénateurs, la parole est à Monsieur Dominique Sillard-Guérin, pour la présentation de la Loi de Finances du trimestre en cours.

Dominique Sillard-Guérin : Merci, Monsieur le Président. Mesdames et messieurs, la Loi de Finances aurait dû vous être présentée par la Chancelière de Falaise. Mais cette dernière souffre actuellement d'une flémingite (il ajoute devant les mines apeurées des sénateurs) mais je vous rassure, la Chancelière se remet doucement et devrait être totalement guérie à la fin du mois !

A présent, voici la Loi de Finances pour le deuxième trimestre, du 1er avril au 30 juin.

Comme la loi l'impose, elle donne la situation exacte des comptes de l'État à ce jour. Une fois la Loi de Finances adoptée, tout l'argent sera rassemblé sur le compte du Trésor de Mézènas et les dépenses seront effectuées à partir de ce compte.

Loi de Finances 1er avril - 30 juin 2017

Solde des différents comptes.

Trésor Mézénas : 251,766 M$
Cotisations salariales : 6,644 M$
Cotisations patronales : 10,032 M$
Taxe électorale : 2,400 M$

Solde : 270,842 M$



Dépenses.

Participation à la construction de logements à Kaïtaïn : 41,040 M$

Salaire du gouvernement et des sénateurs.

- 1 Chancelier : 9,600 M$
- 6 Ministres : 32,400 M$
- 3 Secrétaires d'État : 12,600 M$
- 35 Sénateurs : 115,500 M$


Total dépenses : 211,140 M$


Solde au 30 juin : + 59,702 M$

Jean-François Alderman : Mesdames et messieurs les sénateurs, cette Loi de Finances est mise au débat pour une période de 5 jours.

Il aurait été difficile de trouver quoi que ce soit à redire à ce budget, les dépenses de l'État étant consacrées à la construction de logements écologiques dans la capitale et aux salaires des ministres ainsi que ceux des sénateurs eux-mêmes.

Il y eut donc très peu de contestation, si ce n'est celle, habituelle, d'une partie de l'opposition qui aurait voté contre n'importe quel texte de loi proposé par le gouvernement.



Jean-François Alderman : Les 5 jours étant passés, nous pouvons à présent passer au vote.



- Arnaud Chapuis (MLR) : CONTRE

- Jean Peyranne (PGO) : POUR
- Geneviève Herbert : POUR
- Bruno Asselin : POUR
- Stéphanie Duchamp : POUR
- Daniel Pastoureau : POUR

- Antoine Landéry (PT) : POUR
- Suzanne Destier : POUR
- Dominique Sillard-Guérin : POUR
- Saskia Seborova : POUR
- Nicolas Dorville : POUR
- Marielle Destriveaux : POUR

- Rebecca Langlette (MU) : POUR
- Victor Lefranc : POUR
- Carole Muller : POUR
- Bernard Longchamps : POUR
- Laura Ambert : POUR

- Jean-François Alderman (PACON) : POUR
- Tyrana Seborovska : POUR
- Arvine Bogendorfer : POUR
- Geneviève Rambaud : POUR
- Antoine Madron : POUR
- Aurélie Delatour : POUR
- Patrick Lambert : POUR

- Yves Lefesbure (Ind.) : CONTRE
- Franck Vernouille : CONTRE



Jean-François Alderman : En dépit de l'absence d'une partie des sénateurs, le budget est adopté par 23 voix POUR et 3 CONTRE.