Décrets royaux

DÉCRET ROYAL RELATIF À L'ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° 2019-12-20 du 10 décembre 2019

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le vendredi 13 décembre 2019.


Article 2.

La campagne commence dès publication de ce décret pour se terminer le jeudi 12 décembre, date à laquelle la taxe électorale devra avoir été versée sur le compte EM n° 103128. Le montant de cette taxe sera de 100 M$ par candidat présent sur la liste. Dans le cas d'une candidature hors-parti, le montant de la taxe sera multiplié par 2. Le non-paiement de cette taxe entrainera l'annulation de la candidature.


Article 3.

Les affiches électorales devront clairement mentionner le parti politique et le nom de la tête de la liste.


Article 4.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 16 décembre.



Fait à Kaïtaïn, le 10 décembre 2019
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION MUNICIPALE.
Décret royal n° 2020-02-01 du 27 février 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection du maire de Kaïtaïn promulguée le 25 janvier 2017,
Décrète,


Article 1.

Le premier tour de la prochaine élection municipale se tiendra le 28 février. Les candidatures peuvent être déposées dès publication de ce décret et jusqu'à ce soir, minuit.

Article 2.

Dans le cas où un deuxième tour s'avérait nécessaire, il aurait lieu le 1er mars. La nouvelle équipe municipale prendra ses fonctions le 5 mars.

Article 3.

Chaque parti versera une taxe de 100 M$ par candidat présent sur la liste sur le compte Taxe électorale du Trésor Public. Dans le cas d'une candidature hors-parti, ce montant est doublé.



Fait à Kaïtaïn, le 27 février 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À L'ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° 2020-03-02 du 9 mars 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le jeudi 12 mars 2020.


Article 2.

La campagne commence dès publication de ce décret pour se terminer le mercredi 11 mars, date à laquelle la taxe électorale devra avoir été versée sur le compte EM n° 103128. Le montant de cette taxe sera de 100 M$ par candidat présent sur la liste. Dans le cas d'une candidature hors-parti, le montant de la taxe sera multiplié par 2. Le non-paiement de cette taxe entrainera l'annulation de la candidature.


Article 3.

Les affiches électorales devront clairement mentionner le parti politique et le nom de la tête de la liste.


Article 4.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 16 mars.



Fait à Kaïtaïn, le 9 mars 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION FÉDÉRALE.
Décret royal n° 2020-05-03 du 9 mai 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection fédérale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection fédérale se tiendra le jeudi 14 mai 2020.

Article 2.
L'élection opposera le candidat Antoine Madron (CONS) et son colistier Arvine Bogendorfer et la candidate Christiane Mazard (DEM) et son colistier Maxime Desmoulins.

Article 3.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 4.
Le gagnant de l'élection prêtera serment et prendra ses fonctions le lundi 8 juin 2020.



Fait à Kaïtaïn, le 9 mai 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION MUNICIPALE.
Décret royal n° 2020-05-04 du 31 mai 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection municipale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection municipale se tiendra le lundi 1er juin 2020. Dans le cas où un deuxième tour s'avérait nécessaire, il aurait lieu le mardi 2 juin.

Article 2.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 3.
Le gagnant de l'élection prendra ses fonctions le vendredi 5 juin 2020.



Fait à Kaïtaïn, le 31 mai 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° 2020-06-05 du 8 juin 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le jeudi 11 juin 2020.


Article 2.

La campagne commence dès publication de ce décret pour se terminer le mercredi 10 juin, date à laquelle la taxe électorale devra avoir été versée sur le compte EM n° 103128. Le montant de cette taxe sera de 100 M$ par candidat présent sur la liste. Dans le cas d'une candidature hors-parti, le montant de la taxe sera multiplié par 2. Le non-paiement de cette taxe entrainera l'annulation de la candidature.


Article 3.

Les affiches électorales devront clairement mentionner le parti politique et le nom de la tête de la liste.


Article 4.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 15 juin.



Fait à Kaïtaïn, le 8 juin 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA NOMINATION D'UN AMBASSADEUR.
Décret royal n° 2020-06-06 du 17 juin 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 23 de la Constitution,
Décrète,



Article Unique.

Monsieur Georges Bourseau est nommé Ambassadeur auprès du Royaume du Kolozistan.


Fait à Kaïtaïn, le 17 juin 2020,
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION MUNICIPALE.
Décret royal n° 2020-08-07 du 30 août 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection municipale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection municipale se tiendra le mardi 1er septembre 2020. Dans le cas où un deuxième tour s'avérait nécessaire, il aurait lieu le mercredi 2 septembre.

Article 2.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 3.
Le gagnant de l'élection prendra ses fonctions le lundi 7 septembre 2020.



Fait à Kaïtaïn, le 30 août 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° 2020-09-08 du 9 septembre 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le samedi 12 septembre 2020.


Article 2.

La campagne commence dès publication de ce décret pour se terminer le vendredi 11 septembre, date à laquelle la taxe électorale devra avoir été versée sur le compte EM n° 103128. Le montant de cette taxe sera de 100 M$ par candidat présent sur la liste. Dans le cas d'une candidature hors-parti, le montant de la taxe sera multiplié par 2. Le non-paiement de cette taxe entrainera l'annulation de la candidature.


Article 3.

Les affiches électorales devront clairement mentionner le parti politique et le nom de la tête de la liste.


Article 4.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 14 septembre.



Fait à Kaïtaïn, le 9 septembre 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA NOMINATION D'UN AMBASSADEUR.
Décret royal n° 2020-10-09 du 20 octobre 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 23 de la Constitution,
Décrète,



Article Unique.

Monsieur Georges Bourseau est nommé Ambassadeur auprès de la République de Biéloslavie.


Fait à Kaïtaïn, le 20 octobre 2020,
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION FÉDÉRALE.
Décret royal n° 2020-10-10 du 28 octobre 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection fédérale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection fédérale se tiendra le jeudi 5 novembre 2020.

Article 2.
L'élection opposera la candidate Hadia Seborovska (CONS) et son colistier Geoffroy de Saint-Jean et la candidate Christiane Mazard (DEM) et son colistier Maxime Desmoulins.

Article 3.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 4.
Le gagnant de l'élection prêtera serment et prendra ses fonctions le lundi 7 décembre 2020.



Fait à Kaïtaïn, le 28 octobre 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION MUNICIPALE.
Décret royal n° 2020-12-11 du 10 décembre 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection municipale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection municipale se tiendra le vendredi 11 décembre 2020. Dans le cas où un deuxième tour s'avérait nécessaire, il aurait lieu le samedi 12 décembre.

Article 2.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 3.
Le gagnant de l'élection prendra ses fonctions le lundi 14 décembre 2020.



Fait à Kaïtaïn, le 10 décembre 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° 2020-12-12 du 10 décembre 2020

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le samedi 12 décembre 2020.


Article 2.

La campagne commence dès publication de ce décret pour se terminer le vendredi 11 décembre, date à laquelle la taxe électorale devra avoir été versée sur le compte EM n° 103128. Le montant de cette taxe sera de 100 M$ par candidat présent sur la liste. Dans le cas d'une candidature hors-parti, le montant de la taxe sera multiplié par 2. Le non-paiement de cette taxe entrainera l'annulation de la candidature.


Article 3.

Les affiches électorales devront clairement mentionner le parti politique et le nom de la tête de la liste.


Article 4.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 14 décembre.



Fait à Kaïtaïn, le 10 décembre 2020
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.