Décrets présidentiels

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 32 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Monsieur Max Morton est nommé représentant de Prya auprès de l'AHLEM.

A Kaora, le 28 janvier 2017,

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 36 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Madame Mélanie Ménage est nommée Juge à la cour suprême.

A Kaora, le 26 février 2017,

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA

Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 36 de la Constitution, décrète :

Monsieur William Grayfall est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait à Kaora, le 05.07.2017 par le Président de la République, Julio de Fortia.

Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 37 de la Constitution, décrète :

Madame Elsa Bronti est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait le 22.11.17 à Karoa, par le Président de la République.

Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 29 de la Constitution, décrète (décret-loi) :

- Des troupes citoyennes volontaires, en l'absence de parlement pour la loi de l'économie, sont envoyées à Tetaou pour soigner et donner de quoi s'alimenter quelques jours.

Fait le 28.11.17 à Karoa, par le Président de la République.

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 31 de la Constitution, décrète et nomme :

- Recteur de l'Université de Prya : Max Morton

Fait à Kaora, le 13.12.17 par le Président de la République, Lukas Twyman.

Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 29 de la Constitution, décrète (décret-loi) :

- Suite à une enquête du ministère de l’économie la province de Zantavia et l’entreprise Zanbat sont placées sous la tutelle du ministère de l’économie le temps de l'enquête.

Fait le 16.12.17 à Karoa, par le Président de la République.

Conformément à l'article 29 de la Constitution, Le Président de la République de Prya décrète :

L'assemblée est dissoute. Des élections législatives seront organisées pour élire la nouvelle assemblée.

Fait à Kaora, le par le Président de la république

Fait le 18.12.17 à Karoa, par le Président de la République.

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA

Le Président de la République de Prya, 
Conformément à l'article 29 de la Constitution,
décrète :


Article 1.

Afin de lutter contre l'épidémie de flémingite qui sévit actuellement, un couvre-feu est mis en place dès publication de ce décret.

Article 2.

Le couvre-feu s'applique à l'ensemble du territoire pryan, à partir de 17h pour que tout le monde soit à la maison pour l'apéro, jusqu'à 6h le lendemain matin, pour une durée de 30 jours.

Article 3.

Les gouverneurs sont chargés de l'application de ce décret.

Fait à Kaora, le 19 avril 2021 par le Président de la République, Hans Iogène.

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA

Le Président de la République de Prya,
Conformément à son bon vouloir,
Vu les circonstances exceptionnelles,
décrète :


Article 1.

L'élection présidentielle ne s'étant pas tenue au mois de juin en raison de l'épidémie de flémingite, le mandat actuel du Président de la République est prolongé jusqu'au 31 octobre.

Article 2.

La prochaine élection présidentielle se tiendra normalement aux dates prévues dans le calendrier.

Fait à Kaora, le 20 août 2021 par le Président de la République, Hans Iogène.

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA

Le Président de la République de Prya,
Conformément à son bon vouloir,
Vu les circonstances exceptionnelles,
décrète :


Article 1.

En raison de la reprise de l'épidémie de flémingite et à la suite de la découverte d'un foyer de contamination, la province de Siango est désormais placée en état d'urgence.

Article 2.

Jusqu'à nouvel ordre, nul ne peut entrer ou sortir du territoire de la province de Siango.

Article 3.

La Croix Verte doit mener dans cette province une mission humanitaire. Les malades seront pris en charge et isolés du reste de la population.

Fait à Kaora, le 24 novembre 2021 par le Président de la République, Hans Iogène.

Présidence de l'EcoDémocratie de Prya

Max Morton, décrète :

Article 1

Conformément aux usages en vigueur lors des périodes de flemmingite, le citoyen le plus actif prend la présidence de Prya.

Article 2
Max Morton, ex-président de l'Ecodémocratie de Prya et Gouverneur honoraire de Tindali devient de facto président de l'Ecodémocratie de Prya.

Article 3
Le mandat du président Morton prendra fin le 31/12/2023 date à laquelle un nouveau président aura été élu. Si monsieur Morton ne se voit opposer aucun candidat lors de l'élection présidentielle de décembre 2023 alors son mandat sera automatiquement renouvelé pour quatre mois.

Fait à Kaora le 8 octobre 2023,