Décrets Royaux

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION FÉDÉRALE.
Décret royal n° AG28-02-01 du 1er février de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection fédérale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection fédérale se tiendra le jeudi 4 février.

Article 2.
L'élection opposera la candidate Carole Asselin (CONS) et son colistier François-Marie de Hénin et le candidat Adrien Busson (DEM) et son colistier Étienne Guérini.

Article 3.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 4.
Le gagnant de l'élection prêtera serment et prendra ses fonctions le lundi 8 mars.



Fait à Kaïtaïn, le 1er février de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION MUNICIPALE.
Décret royal n° AG28-03-02 du 11 mars de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu la loi sur l'élection municipale,
Décrète,


Article 1.
La prochaine élection municipale se tiendra le vendredi 12 mars. Dans le cas où un deuxième tour s'avérait nécessaire, il aurait lieu le samedi 13 mars.

Article 2.
Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.

Article 3.
Le gagnant de l'élection prendra ses fonctions le lundi 15 mars.



Fait à Kaïtaïn, le 11 mars de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG28-03-03 du 11 mars de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le samedi 13 mars.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 15 mars.



Fait à Kaïtaïn, le 11 mars de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG28-09-04 du 6 septembre de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le vendredi 10 septembre.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le lundi 13 septembre.



Fait à Kaïtaïn, le 6 septembre de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA NOMINATION DE PLUSIEURS AMBASSADEURS.
Décret royal n° AG28-10-05 du 12 octobre de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 23 de la Constitution,
Décrète,



Article 1.

Les personnes suivantes sont nommées au poste d'Ambassadeur et d'Ambassadrice auprès des gouvernements de nos alliés.

- Romain Asselin, Ambassadeur auprès de la Semi-République du Krassland
- Denis Batelier, Ambassadeur auprès du Royaume du Gwangua
- Gaëtane de Bazinet, Ambassadrice auprès de l'URRV
- Victoire Corbin, Ambassadrice auprès de la Monarchie de Francovie
- Gilbert Ferland, Ambassadeur auprès de la Ligue Éburnéenne Décanale
- Clothilde Fournier, Ambassadeur auprès de la République de Prya
- Charlotte Giroux, Ambassadrice auprès du Royaume d'Eiraen
- Lucille Hermieux, Ambassadrice auprès de l'Union Trans-Océane
- Hugh Laroque, Ambassadeur auprès de la République de Biéloslavie
- Annie Pattel, Ambassadrice auprès de la République de Mézée
- Mathilde de Quenneville, Ambassadeur auprès de la Confédération de Scanténoisie-Helvétia
- Gilles Roden, Ambassadeur auprès de la République du Skotinos

Article 2.

Ces personnes doivent rejoindre leur nouveau poste dès que possible. Le gouvernement se chargera de les transporter sur le lieu de leur affection aux frais de l'État.


Fait à Kaïtaïn, le 10 octobre de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À DES NOMINATIONS ET DES PROMOTIONS
DANS L'ORDRE NATIONAL DU SANGLIER MÉZÉNE.
Décret royal n° AG28-11-06 du 5 novembre de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Décrète,



Article 1.

Sont nommés, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :

Au grade de Chevalier

- Monsieur Jean-Michel Aphasie, journaliste de télévision
- Monsieur Horatio Butler, Chambellan Royal
- Madame Ingrid Chaussetin, dite In-Grid, chanteuse
- Monsieur Bernard Duchêne, Président de la Fédération Mézène de Football
- Monsieur Stéphane de Malherbe, journaliste et présentateur à la télévision
- Monsieur Pascal Milan, journaliste de radio
- Monsieur Luc Tesson, producteur

Au grade d'Officier

- Madame Carole Asselin, Chancelière Fédérale
- Monsieur François-Marie de Hénin, Vice-Chancelier Fédéral


Article 2.

Sont promus, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade :

Au grade de Commandeur

- Monsieur Alef Burzmali, Burseg, officier d'État-major
- Monsieur Artemise Garon, Burseg, chef de l'unité de Sarraudar accompagnant les civils chargés d'explorer la Nouvelle-Mézénas
- Monsieur Thomas Landry, Bashar Suprême, commandant le croiseur EFM-Kitchassa et officier d'État-major
- Madame Christiane Mazard, femme politique et ancienne Chancelière Fédérale
- Madame Tyrana Seborovska, femme politique et ancienne Chancelière Fédérale
- Madame Hadia Seborovska, femme politique et ancienne Chancelière Fédérale
- Monsieur Miles Teg, officier d'État-major



Fait à Kaïtaïn, le 5 novembre de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG28-12-07 du 14 décembre de l'an 28 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le mercredi 15 décembre.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le vendredi 17 décembre.



Fait à Kaïtaïn, le 14 décembre de l'an 28 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG29-03-01 du 10 mars de l'an 29 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le mardi 15 mars.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le vendredi 18 mars.



Fait à Kaïtaïn, le 10 mars de l'an 29 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG29-09-02 du 16 septembre de l'an 29 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat
Décrète,



Article 1.

La prochaine élection sénatoriale se tiendra le lundi 19 septembre.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le mardi 20 septembre.



Fait à Kaïtaïn, le 16 septembre de l'an 29 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG29-10-03 du 31 octobre de l'an 29 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 36 de la Constitution,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat,
Décrète,



Article 1.

Le Sénat est dissous. La prochaine élection sénatoriale se tiendra le jeudi 3 novembre.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le vendredi 4 novembre.



Fait à Kaïtaïn, le 31 octobre de l'an 29 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.

DÉCRET ROYAL RELATIF À LA TENUE D'UNE ÉLECTION SÉNATORIALE.
Décret royal n° AG30-11-01 du 11 novembre de l'an 30 A.G.

Sa Majesté Sacrée, Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas,
Vu l'article 36 de la Constitution,
Vu l'article 2 de la loi sur l'élection et le fonctionnement du Sénat,
Décrète,



Article 1.

Le Sénat est dissous. La prochaine élection sénatoriale se tiendra le jeudi 16 novembre.


Article 2.

Les candidatures feront l'objet d'un affichage public, dans les endroits réservés à cet effet. La campagne débute dès publication de ce décret et se terminera à l'annonce des résultats.


Article 3.

Le Sénat nouvellement élu prendra ses fonctions le mardi 21 novembre.



Fait à Kaïtaïn, le 11 novembre de l'an 30 A.G.
Shaddam IV, Prince-Padishah des États Fédérés de Mézénas.