Projet de Loi Sur la Modernisation de la Vie Sportive

"]Loi sur la modernisation de la vie Sportive


Titre I : Du financement des Clubs Sportifs
Article 1. Chaque Club doit posséder un numéro de compte EcoMicro détenu par une personne ou groupe privé. Ce numéro de compte doit être connu par le Ministère Des Sports et de l'Economie.
Article 2. L'Etat pryan verse une somme d'argent suivant une grille de primes pour chaques clubs.

Titre II : Du matériel
Article 3. Les clubs se doivent de posséder le matériel nécéssaire à la compétition qui sera défini par le Ministère Des Sports.

Titre III : Des équipes
Article 4. Dès la mise en place de cette loi, les clubs doivent dévoiler leur(s) equipe(s) sous 1 mois sous peine de déclarer automatiquement forfait pour les prochains matchs.


Titre IV : Des dépenses d'une équipe sportive
Article 5. Une équipe sportive doit payer la somme de 500 P$ pour participer à un championnat sportif. Cette somme peut être vue comme une dette devant être payée avant le dernier match de la saison.

Titre V : Des Sportifs
Article 6. Les Sportifs doivent absolument faire parti d'un Club pour pouvoir participer aux championnats. Les JMO et CDMM du Micromonde sont donc non inclus.

Titre VI : Du dopage
Article 7. Les Sportifs dit dopés sont suspendus à vie de la compétition et écopent d'une amende pouvant aller jusqu'à 1000 P$.
Article 8. Un Test Anti Dopage peut-être effectué après la participation d'un Sportif à quelconque match/compétition.