Projet de Loi - Loi Twyman sur l'exportation des entreprises

Loi Twyman sur l'exportation des entreprises

Titre I - De l'exportation
Art 1. Pour valider l'exportation, il faut que le pays d'implantement possède un TRM avec la République de Prya. Le pays ne peut être de proche ou de loin sous le joug ou affiliés aux Mullerien ou aux Ysseux.
Art 2. Les entreprises pryannes sont considérés comme exportés dans un ou plusieurs pays si celles-ci ont effectuées un mouvement économique durant le dernier mois.

Titr II - Des subventions
Art 3. Les subventions seront versées à la fin de chaques mois par l'Etat.
Art 4. Chaques exportations donnent 1500P§ de subventions à la fin de chaque mois.
Art 5. Les trois premières entreprises exportées de chaques secteurs veront leurs subventions multipliées par 1,5.
Art 6. La première entreprise exportée de chaques secteurs est exonérée d'impôt à hauteur de 30%

Titre III - De la classification
Art 7. Le classement des entreprises est calculé grâce à leur cotation boursière puis, dans l'ordre : leurs possessions, leurs ventes de leur matière la plus produite sur le dernier mois, sur les deux derniers mois, etc.
Art 8. Ce classement est mis à jour par le Président ou par le Ministre de l'Economie.

Loi Twyman sur l'exportation des entreprises

Titre I - De l'exportation
Art 1. Pour valider l'exportation, il faut que le pays d'implantement possède un TRM avec la République de Prya. Le pays ne peut être de proche ou de loin sous le joug ou affiliés aux Mullerien ou aux Ysseux.
Art 2. Les entreprises pryannes sont considérés comme exportés dans un ou plusieurs pays si celles-ci ont effectuées un mouvement économique durant le dernier mois.
==>Un mouvement économique cela ne me parait pas clair. Et je crains la création de sociétés fantomes. Imaginons que je crée une filiale sans outil de production, juste avec un petit bureau. Je paie un gardien au rabais à 500 palmyrs. En rémunérant ce gardien depuis Prya je réaliserais un mouvement économique et donc je pourrais gagner 1500 palmyrs. J'aurais gagné de l'argent sans rien produire.

Titr II - Des subventions
Art 3. Les subventions seront versées à la fin de chaques mois par l'Etat.
Art 4. Chaques exportations donnent 1500P§ de subventions à la fin de chaque mois.
==>Chaques exportations ? Si mon entreprise exporte à 5 entreprises différentes, je gagnerais donc 7500 palmyrs ? Ou bien chaque "entreprise qui exporte" ?
Art 5. Les trois premières entreprises exportées de chaques secteurs veront leurs subventions multipliées par 1,5.
==>Je m'interroge sur le suivi de cette loi, comment ferait vous pour identifier ces entreprises ? N'est ce pas un travail très lourd que de suivre les comptes de chaque entreprise pour savoir lesquelles on le plus exporter ? Le travail me parait colossal.
Art 6. La première entreprise exportée de chaques secteurs est exonérée d'impôt à hauteur de 30%
==>Il n'y a plus d'impot à Prya depuis plusieurs années. Auparavant les impots des entreprises qui produisaient étaient de 1'000 palmyrs environ. Mais cela était complexe et un gouvernement a préféré ne garder que les taxes sur les transactions. Est ce ces taxes que vous voulez exonérer ? Là encore c'est un travail de fourmi, qui me parait difficile à mettre en oeuvre, je crois que personne ne voudra devenir ministre de l'économie vu la surcharge de travail que vous souhaitez imposer au ministère.

Titre III - De la classification
Art 7. Le classement des entreprises est calculé grâce à leur cotation boursière puis, dans l'ordre : leurs possessions, leurs ventes de leur matière la plus produite sur le dernier mois, sur les deux derniers mois, etc.
Art 8. Ce classement est mis à jour par le Président ou par le Ministre de l'Economie.
==>L'idée est bonne ce n'est pas moi qui vais vous dire le contraire, c'est toujous bon d'avoir des indicateurs. Mais je ne vois pas pourquoi les inscrire dans une loi. Il suffit de le lancer.