Accords de Krassbach - Amendements aux règles économiques (21 juin 2005)

Abrogée le 29 octobre 2007


AMENDEMENT N°1
Le paragraphe suivant :

"2.3 - Les ressources naturelles disponibles dans le pays sont limitées à un total mensuel de 50 unités x nombre de citoyens. Pour le calcul ci-dessus sont considérés comme citoyens les citoyens du pays qui se sont exprimés depuis moins d’un mois sur la pryalist."

est remplacé par...

"2.3 - Les ressources naturelles disponibles dans le pays sont limitées à un total mensuel de 60 unités x nombre de citoyens. Pour le calcul ci-dessus sont considérés comme citoyens les citoyens du pays qui se sont exprimés depuis moins d’un mois sur la pryalist."

AMENDEMENT N°2

le paragraphe suivant :

"5.2 - L’accroissement de la capacité de production engendré par l’aquisistion de BEI correspond à 20% de la valeur en PP des BEI achetés."

est remplacé par...

"5.2 - L’accroissement de la capacité de production engendré par l’aquisistion de BEI correspond à 50% de la valeur en PP des BEI achetés."

AMENDEMENT N°3

le paragraphe suivant :

"11.2 - Chaque province doit acheter mensuellement :
- 10 PA par citoyen
- 10 PE par citoyen"

est remplacé par...

"11.2 - Chaque province doit acheter mensuellement :
- 5 PA par citoyen
- 5 PE par citoyen"

AMENDEMENT N°4

le paragraphe suivant :

"12.5 - Les déchets pourront être la base de production d’énergie.Dans ce cas, la formule de transformation des PDt en PE est la suivante : 1 PE + 1 PDt = 2PE"

est remplacé par...

"12.5 - Les déchets pourront être la base de production d’énergie.Dans ce cas, la formule de transformation des PDt en PE est la suivante : 1 PDt = 1 PE. Le nombre de PDt pouvant être transformés en PE est fonction de la capacité de l’entreprise.

AMENDEMENT N°5

le paragraphe suivant :

"12.6 - Une usine de traitement des déchets peut traiter un maximum de 100 PDt par tour économique. Elle est considérée comme une entreprise du secteur secondaire."

est remplacé par...

"12.6 - Une usine de traitement des déchets est considérée comme une entreprise du secteur primaire."

Adoptés le 21 juin 2005
- Amendement 1 : 5 pour
- Amendement 2 : 5 pour
- Amendement 3 : 4 pour, 1 blanc
- Amendement 4 : 4 pour, 1 blanc
- Amendement 5 : 4 pour, 1 blanc