[Prya] La Cour Suprême ... au pied de la lettre !

Ainsi donc la Cour Suprême a rendu son arrêt particulièrement attendu dans l'affaire opposant Max Morton au président Curlon.
Rappelons les faits en quelques mots : le premier reprochait au second d'avoir fictivement fait croître sa notoriété parlementaire en s'occupant lui-même du cadastre de la province de Kaora. De par cette activité sans précédent, en accordant avec la loi sur la composition de l'assemblée, s'assurait ainsi un soutien des plus significatifs au Parlement, lequel ne pouvait que conforter son poste de Président du Conseil.

Ainsi M.M décida-t-il, et il s'agit là d'une première remarquée, de saisir les juges suprêmes au visa de l'article 37 de la Constitution, lequel dispose que :

Chaque citoyen peut saisir la Cour Suprême pour faire reconnaître le caractère répétitif et inutile des interventions d'un tiers dont le but serait d'obtenir le soutien d'un nombre plus important de députés non-joueurs. A la condition que des preuves suffisantes en nombre et en absence de qualité soient fournies et que l'intention d'obtenir le soutien d'un nombre plus important de députés non-joueurs soit établie, la Cour Suprême peut prononcer à l'encontre de ce tiers une peine d'inéligibilité

Aussi et pour expliquer la décision attendue et somme toute peu surprenante de la Cour Suprême, nous avons pris soin de faire ressortir les passages importants de cet article. Ainsi faut-il, pour envisager toute peine d'éligibilité, que les interventions soient à la fois répétitives et inutiles ... Inutiles pour la communauté, mais utiles pour leur auteur puisqu'elles ne doivent avoir pour raison d'être que l'intention de ce dernier d'obtenir un poids parlementaire plus important. Ainsi donc faut-il que ces trois conditions, cumulatives semble-t-il, soient réunies pour que la Cour Suprême puisse faire usage de son arsenal répressif.

Précisions que la requête de Morton ne laissait que guère peu de place à la Cour Suprême. En confessant lui-même que l'intention du Président était "difficile à établir" et que le travail en question "devait être fait", M.M avouait lui-même tacitement qu'aucune sanction ne saurait être prononcée conformément à la loi. Surprenant de la part d'un juge suprême, soit dit en passant.

Toutefois et comme elle le fait de temps à autre, la Cour Suprême aurait pu prendre quelques libéralités avec la loi et l'interpréter conformément à l'intention de l'assemblée constitutive. En somme, faire une interprétation téléologique de la loi et non pas purement textuelle. Cette volonté de lire la loi telle qu'elle et non pas telle qu'elle est pensée répond-elle à une nouvelle politique de ces magistrats aux pleins pouvoirs ? Nul doute que dans un soucis de lisibilité de la loi, laquelle doit être accessible à tous, cette décision est bienvenue.

Et puis, difficile dans ce contexte de reprocher à un gouverneur de travailler pour sa province ...

Laurent Senya