Loi pour les niveaux d'alerte des forces armées des États Fédérés de Mézénas

LOI METTANT EN PLACE PLUSIEURS NIVEAUX D'ALERTE
POUR LES FORCES ARMÉES DES ÉTATS FÉDÉRÉS DE MÉZÉNAS.

Article 1.

À compter de ce jour, il est mis en place un niveau d'alerte (ou de préparation) des forces armées des États Fédérés de Mézénas.

Article 2.

Ce système définit cinq niveaux graduels, allant de Alerte Défense 5 (niveau le plus bas) à Alerte Défense 1 (niveau le plus élevé), correspondant à différentes situations militaires.

2a. Alerte Défense 5 : Préparation normale en temps de paix.
2b. Alerte Défense 4 : Préparation normale, mais renseignements accrus et mesures de sécurité renforcées — les forces aériennes sont prêtes à être mobilisée en 30 minutes.
2c. Alerte Défense 3 : Accroissement de la préparation des forces au-dessus de la préparation normale — les forces armées des États Fédérés sont prêtes à se déployer en moins de 6 heures. Ce niveau est planifié pour une attaque, imminente ou prévue, de l'armée des États Fédérés.
2d. Alerte Défense 2 : Accroissement supplémentaire dans la préparation des forces, mais inférieure à la préparation maximale. Ce niveau est planifié pour une attaque, imminente ou prévue, du territoire des États Fédérés par une armée étrangère.
2e. Alerte Défense 1 : Préparation maximale des forces (état de guerre). Ce niveau est planifié lors d'une déclaration de guerre des États Fédérés contre une ou plusieurs micronations.

Article 3.

Seul le Prince-Padishah, chef des armées, est habilité à passer d'un niveau d'alerte à un autre. Il en informe le Chancelier Fédéral, le Landsraad et la Guilde des Navigateurs.

Article 4.

La représentation des cinq niveaux d'alerte sera visible sous la forme suivante, lors des Conseils de Défense, dans tous les bâtiments militaires et à bord de tous les navires des forces armées des États Fédérés.

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