Loi sur les niveaux d'alerte des forces armées EFM

Shaddam IV Lun 29 Nov 2021 - 7:53

Arvine Bogendorfer : La parole est à Madame Isabelle Manoukian, Ministre de la Défense.

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Isabelle Manoukian : Merci, Monsieur le Président. Mesdames et messieurs les sénateurs, comme vous le savez, un décret-loi ne devient une loi qu'après un vote du Sénat, qui doit avoir lieu dans les 30 jours qui suivent la publication dudit décret-loi. La Chancelière Carole Asselin a publié un décret-moi il y a peu et puisqu'il concerne la Défense, elle m'a donc demandé de venir le proposer à votre vote.

Il s'agit d'un texte mettant en place différents niveaux d'alerte de nos forces armées. Ces niveaux d'alerte ont deux avantages. D'une part, ils fixent un cadre de préparation de notre armée. D'autre part, et ça n'est pas moins important, ces niveaux d'alerte pouvant être rendus publics, ils sont comme un avertissement envoyé à des puissances étrangères qui prévoiraient une agression de notre territoire ou du territoire d'un pays allié. C'est un message fort qui leur sera adressé : nous sommes prêts à toute éventualité, faites attention.

Je vous remercie.

Loi mettant en place plusieurs niveaux d'alerte
pour les forces armées des États Fédérés de Mézénas.

Article 1.

À compter de ce jour, il est mis en place un niveau d'alerte (ou de préparation) des forces armées des États Fédérés de Mézénas.

Article 2.

Ce système définit cinq niveaux graduels, allant de Alerte Défense 5 (niveau le plus bas) à Alerte Défense 1 (niveau le plus élevé), correspondant à différentes situations militaires.

2a. Alerte Défense 5 : Préparation normale en temps de paix.
2b. Alerte Défense 4 : Préparation normale, mais renseignements accrus et mesures de sécurité renforcées — les forces aériennes sont prêtes à être mobilisée en 30 minutes.
2c. Alerte Défense 3 : Accroissement de la préparation des forces au-dessus de la préparation normale — les forces armées des États Fédérés sont prêtes à se déployer en moins de 6 heures. Ce niveau est planifié pour une attaque, imminente ou prévue, de l'armée des États Fédérés.
2d. Alerte Défense 2 : Accroissement supplémentaire dans la préparation des forces, mais inférieure à la préparation maximale. Ce niveau est planifié pour une attaque, imminente ou prévue, du territoire des États Fédérés par une armée étrangère.
2e. Alerte Défense 1 : Préparation maximale des forces (état de guerre). Ce niveau est planifié lors d'une déclaration de guerre des États Fédérés contre une ou plusieurs micronations.

Article 3.

Seul le Prince-Padishah, chef des armées, est habilité à passer d'un niveau d'alerte à un autre. Il en informe le Chancelier Fédéral, le Landsraad et la Guilde des Navigateurs.

Article 4.

La représentation des cinq niveaux d'alerte sera visible sous la forme suivante, lors des Conseils de Défense, dans tous les bâtiments militaires et à bord de tous les navires des forces armées des États Fédérés.

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Shaddam IV Lun 29 Nov 2021 - 17:26

Était-ce parce que dans la journée, le Prince-Padishah avait agi avec fermeté et éviter un conflit entre Maisons du Landsraad, quoi qu'il en soit, les sénateurs se montrèrent unis derrière leur armée et la loi sur les niveaux d'alerte fut facilement adoptée, par 60 voix POUR.

Seuls les écologistes et un sénateur luniniste votèrent CONTRE.

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