Loi de finances 13e législature

Lenà Seborovà : La parole est à Madame Marielle Destriveaux, Ministre de l'Économie.




Marielle Destriveaux : Merci Madame la Présidente. Mesdames et messieurs les sénateurs, comme à chaque législature, le gouvernement vous présente sa loi de finances. Dans ce texte, vous retrouverez les soldes des différents comptes de l'État et les dépenses, ainsi qu'une nouveauté qui sera, je l'espère, reprise par mes successeurs. Il s'agit de l'indication de la différence entre les réserves en cette fin de législature et celles en fin de législature précédente.

Même si cela n'est pas une obligation inscrite dans la loi, je pense que cela est un bon indicateur de l'État des finances de notre pays. Et vous pouvez constater que nous avons un excédent de 35,690 M$, ce qui est une bonne nouvelle, mais je dois vous avertir qu'il est plus que probable que nous n'aurons pas un excédent à la fin de chaque législature.

Loi de finances 13e législature

Solde des différents comptes.

Trésor Mézénas : 659,029 M$
Cotisations patronales : 43,924 M$
Cotisations salariales : 21,962 M$
Taxe électorale : 16,100 M$
Fonds spéciaux : 9,607 M$

Solde : 750,622 M$


Dépenses : 216,170 M$

Salaire du personnel politique : 106,320 M$

- Chancelière Fédérale 3 x 2,400 : 7,200 M$
- 5 Ministres 3 x 1,680 : 25,200 M$
- 1 Secrétaire d'état 3 x 1,440 : 4,320 M$

- 1 Président du Sénat 3 x 2,400 : 7,200 M$
- 3 Présidents d'une commission sénatoriale 3 x 2,000 : 18,000 M$
- 8 Présidents de groupe 3 x 1,850 M$ : 44,400 M$


Compte Fonds spéciaux

Versement : 50,000


Salaire du personnel militaire : 59,850 M$

- 1 Bashar Suprême 3,250 M$ : 9,750 M$
- 1 Bashar 2,700 M$ x 3 : 8,100 M$
- 7 Levenbrech 14,000 M$ x 3 : 42,000 M$


Réserves en fin de législature : 534,452 M$

Réserves en fin de législature précédente : 498,762 M$

Différence avec l'exercice précédent : + 35,690 M$