Loi de finances 12è législature

Vincent Crucy : Et nous accueillons de nouveau Madame Mérieu, l'indéboulonnable Ministre de l'Économie !




Isabelle Mérieu : Merci, Monsieur le Président, mais je ne suis pas si indéboulonnable, vous savez ! Cela dit, ça me fait plaisir que vous le pensiez !

Bien ! Mesdames et messieurs les sénateurs, je vous présente la nouvelle Loi de finances. Comme vous pouvez le constater, les soldes du personnel militaire seront désormais incluses dans la Loi de finances. Nous avons également inclus la prime versée à la société Dune Records, pour la sélection pour le Microvision d'un des artistes qui sont sous contrat avec elle et également pour sa 4è place, très honorable.

Loi de finances 12è législature

Solde des différents comptes.

Trésor Mézénas : 721,687 M$
Taxe électorale : 10,000 M$
Fonds spéciaux : 20,125 M$

Solde : 751,812 M$


Dépenses.

Salaire du personnel politique : 102,000 M$

- Chancelière Fédérale 3 x 2,400 : 7,200 M$
- 5 Ministres 3 x 1,680 : 25,200 M$

- 1 Président du Sénat 3 x 2,400 : 7,200 M$
- 3 Présidents d'une commission sénatoriale 3 x 2,000 : 18,000 M$
- 8 Présidents de groupe 3 x 1,850 M$ : 44,400 M$


Compte Fonds spéciaux

Versement : 50,000


Salaire du personnel militaire : 61,050 M$

- 1 Bashar Suprême 3,250 M$ : 9,750 M$
- 1 Bashar 2,700 M$ x 3 : 8,100 M$
- 7 Levenbrech 14,000 M$ x 3 : 42,000 M$
- 4 journées de formation (Levenbrech Garak) : 1,200 M$


Prime Dune Records (participation Belgograd 2020 et 4è place) : 3,000 M$

Prime JMO Aarosia (3 OR et 1 ARGENT) : 37,000 M$

- Duc Leto Atrèdes : OR (descente)
- Hadia Seborovska : OR (descente)
- Dominique Sillard-Guérin : OR (traineau dahu)
- Équipe féminine hözkey : ARGENT


Total dépenses : 253,050 M$


Réserves en fin de la législature : + 498,762 M$

La travailliste Marielle Destriveaux demanda à prendre la parole. Elle avait été à plusieurs reprises Ministre de l'Économie dans différents gouvernements.

Marielle Destriveaux (PT) : Madame la Ministre, je ne contesterai aucune des dépenses que le gouvernement prévoit. Cependant, je m'inquiète au sujet des recettes, car excepté la TVA, l'État n'a aucune autre rentrée d'argent régulière. Il y a 3 ans de cela, un de vos prédécesseurs, Monsieur Sillard-Guérin, avait mis en place un système ingénieux de cotisations salariales et patronales qui a été supprimé par la suite et qui rapporterait à l'État près de 50,000 M$ chaque trimestre, s'il existait encore aujourd'hui !

Je souhaiterais donc vous demander pourquoi cela a été supprimé et s'il ne serait pas avisé de le remettre en place !


Applaudissements à gauche de l'hémicycle.

Isabelle Mérieu : Madame Destriveaux, le système que vous décrivez a été suspendu à l'automne de l'année dernière lorsque Monsieur Charles-Hubert Butillon, directeur général du Trésor Public, a été accusé d'avoir détourné une partie des fonds de ces cotisations. J'étais déjà à l'Économie à cette époque et j'ai moi-même demandé à Monsieur Butillon de démissionner en lui promettant qu'il pourrait retrouver sa place si son innocence était démontrée.

Il s'est avéré par la suite que les accusations portées contre Monsieur Butillon étaient mensongères et une fois que l'innocence de Monsieur Butillon a été établie, il a pu retrouver son poste, mais avec la Chancelière, nous avons décidé de supprimer ces prélèvements. Cela a été une très bonne décision puisque les entreprises étant moins taxées, elles ont pu embaucher et je suis absolument convaincue que si aujourd'hui, nous sommes dans une situation de plein emploi, c'est grâce à cette décision qui a été prise !

Et pour répondre à votre deuxième question, Madame Destriveaux, je n'ai pas l'intention de remettre ces cotisations sociales en place, même si elles pouvaient rapporter à l'État 50,000 M$ par trimestre, un chiffre qui me semble d'ailleurs un peu exagéré ! Les finances de l'État se portent bien, nous avons environ 530,000 M$ sur le compte du Trésor, et à peu près autant en réserve, bien à l'abri, à la Banque Fédérale ! Vous voyez, nous ne sommes pas menacés par la faillite, nous n'avons donc pas besoin de nouvelles taxes !


Ovation à droite de l'hémicycle.