Traité de reconnaissance avec la LED
2 participants
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
Traité de reconnaissance avec la LED
Le texte de Traité avec la LED est mis au vote jusqu'à jeudi 14 févier 2019 23h.
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya
1.2. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale
1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République de Prya.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.2 Des lignes aériennes et maritimes sont ouvertes entre les deux États signataires pour favoriser les échanges culturels et commerciaux et la circulation de Bhurn et de Bitesque
2.3 : Les pays signataires s'engagent à promouvoir la paix à travers le micromonde et à tout faire pour limiter les conflits armés.
Titre III - Du présent Traité.
3.1. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.2 : En cas de déclenchement ou de participation à un conflit armé par l'un des pays signataires, le traité sera automatiquement suspendu et ne pourra être réétudié qu'à la fin du dit conflit armé.
Doyen Castor
Doyen Calut
Doyen Merlin
Pour la Ligue Eburnéenne Décanale
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Le Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la LED est adopté avec 245 voix POUR, 16 CONTRE et 6 ABSTENTION.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
L'abstention est beaucoup plus grande. Si je ne m'abuse, elle comprend également les non-votants...
_________________
Ministre des Affaires Etrangères (Gouvernement Grayfall)
Gouverneur de Siango
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Effectivement, mais nous comptons ici les voix de ce qui étaient présents pour le vote.
- Spoiler:
- J'ai fait ça rapidement. Histoire que l'assemblée soit à jour à la fin du mandat.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Sujets similaires
» Traité de Reconnaissance Mutuel avec l'Empire du Gwangua
» Traité de reconnaissance avec la LED
» Traité de reconnaissance avec le Gwangua
» Traité de reconnaissance avec le Gwangua
» Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
» Traité de reconnaissance avec la LED
» Traité de reconnaissance avec le Gwangua
» Traité de reconnaissance avec le Gwangua
» Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|