Traité de reconnaissance avec la LED
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Traité de reconnaissance avec la LED
Un representant du Ministère des Affaires Etrangères prit la parole :
Mesdames, messieurs les députés,
Mlle Kobieta vient de finaliser un traité avec la LED qui avait été auparavant signé par le Président Duvalon, mais jamais ratifié par l'Assemblée. Après quelques apports nouveaux sur le texte concernant la promotion de la paix micromondiale, nous vous présentons à nouveau texte à ratifier.
Je vous propose une période de 3 jours d'échanges sur le texte puis d'une mise au vote.
Mesdames, messieurs les députés,
Mlle Kobieta vient de finaliser un traité avec la LED qui avait été auparavant signé par le Président Duvalon, mais jamais ratifié par l'Assemblée. Après quelques apports nouveaux sur le texte concernant la promotion de la paix micromondiale, nous vous présentons à nouveau texte à ratifier.
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya
1.2. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale
1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République de Prya.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.2 Des lignes aériennes et maritimes sont ouvertes entre les deux États signataires pour favoriser les échanges culturels et commerciaux et la circulation de Bhurn et de Bitesque
2.3 : Les pays signataires s'engagent à promouvoir la paix à travers le micromonde et à tout faire pour limiter les conflits armés.
Titre III - Du présent Traité.
3.1. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.2 : En cas de déclenchement ou de participation à un conflit armé par l'un des pays signataires, le traité sera automatiquement suspendu et ne pourra être réétudié qu'à la fin du dit conflit armé.
Doyen Castor
Doyen Calut
Doyen Merlin
Pour la Ligue Eburnéenne Décanale
Je vous propose une période de 3 jours d'échanges sur le texte puis d'une mise au vote.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Pas de remarques sur ce texte?
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Passons donc au vote...
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Ce texte a déjà été adopté il me semble ;)
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance avec la LED
Mais ouiiiiiiiiii
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
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