Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
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Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
Kisler : Mesdames et messieurs les députés, je me suis rendu en Gwangua et on a trouvé un accord sur ce traité.
[/quote]TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE L'EMPIRE DU GWANGUA ET LA REPUBLIQUE DE PRYA
Article 1 :
L'Empire du Gwangua et la République de Prya reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.
Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires.
Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations. Évolutions pouvant aller jusqu'à une intervention militaire en cas d'agression extérieure, après accord des deux parties.
Article 4 :
De par notre situation géographique, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines en difficultés en Mer de Nélée, en Mer de Marmare et dans le Détroit d’Argentorate et d'ouvrir leurs ports aux navires en cas d'avarie ou de ravitaillement. Cependant cette assistance ne va pas jusqu'à aider l'ennemie d'une des deux parties en temps de guerre, l'entrée des ports peut alors être suspendu unilatéralement.
Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique et s'engagent à ne pas interférer dans les relations bilatérales qu’entretient une des parties avec un État Tiers.
Cependant cette position peut être caduque dans le cas exprimé dans le chapitre 4, à savoir en cas de conflit armé impliquant un État tiers.
Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.
Signature ne valant pas ratification :
Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
Albert Kisler pour la République de Prya
Ratification
Ratifié le ****** par Hannibal Ier, Empereur du Gwangua
Ratifié le ****** par ..............................................
Matthias Renlow- Messages : 1687
Date d'inscription : 02/01/2017
Age : 25
Localisation : Siango
Re: Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
Un député de l'UF prit la parole : Que nous apporterait ce traité quand on sait que nous en avons déjà plein les cartons et que presqu'aucun ne sert à Prya?
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
Kisler : Le Gwangua nous sera d'une grande aide, c'est un pays très actif et on pourra aussi établir un traité commercial avec eux.
Matthias Renlow- Messages : 1687
Date d'inscription : 02/01/2017
Age : 25
Localisation : Siango
Re: Traité de reconaissance mutuelle avec l'Empire du Gwangua
Si personne y voit d'objection nous allons passer au vote.
Matthias Renlow- Messages : 1687
Date d'inscription : 02/01/2017
Age : 25
Localisation : Siango
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