Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Saint Empire d'Edoran
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Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Saint Empire d'Edoran
Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Saint Empire d'Edoran
Le Saint-Empire d'Edoran et la République de Prya reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Elles s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre Partie.
Article 2.
Elles s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
Article 3.
Les Parties s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.
Article 4.
Les ambassadeurs des deux Parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.
Article 5.
Les parties s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.
Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux Parties.
Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Adopté avec 406 voix Pour, 35 Contre et 20 abstentions
William Grayfall- Mémoire de Prya
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Date d'inscription : 23/10/2015
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