N° 6 Route de Jerunt - Villa d'Arthur Duvalon

Preambule : 
Cette loi annule et remplace les lois suivantes :
Loi sur les assemblées générales d'actionnaires de mars 2014
Loi sur la participation aux bénéfices du 4 octobre 2008
Loi sur la participation aux bénéfices des entreprises publiques du 8 décembre 2008

Sont exclues, de la présente loi :
- les entreprises publiques dont le capital est intégralement détenu par l'état pryan,
- les entreprises provinciales dont le capital est intégralement détenu par une province pryanne,
- les entreprises dont le capital est détenu par un seul et unique actionnaire.

Article 1 – Sur l'assemblée générale des entreprises
Article 1.1 : Une assemblée générale regroupant l'ensemble des actionnaires a lieu au minimum tous les 4 mois.
Article 1.2 : L'assemblée générale est organisée sur l'initiative du directeur ou d'un actionnaire
Article 1.3 : L'assemblée générale est un événement public.
Article 1.4 : L'assemblée générale est présidée par le directeur en place ou, à défaut, par un des actionnaires présent.
Article 1.5 : L'assemblée générale est l'occasion pour le directeur de mettre en avant son bilan, ses perspectives et projets pour l'avenir.
Article 1.6 : L'assemblée générale est l'instance permettant la désignation du directeur.
Article 1.7 : L'assemblée générale est l'instance permettant la validation de la rémunération du directeur (augmentation, primes, intéressement en actions) et du dividende accordé aux actionnaires.
Article 1.8 : Si l'assemblée générale n'est pas organisée :
- le directeur en place et sa rémunération sont reconduits,
- les actionnaires ne bénéficient d'aucun dividende.
Une nouvelle assemblée générale pourra, à tout moment, être organisée à l'initiative du directeur ou d'un actionnaire en vertu de l'article 2 de la présente loi.

Article 2– Sur le déroulement de l'assemblée générale
Article 2.1 : L'organisation d'une assemblée générale doit être annoncée au moins sept (7) jours avant son déroulement et inclure un ordre du jour, modifiable. Chaque actionnaire désireux d'évoquer un point non mentionné se doit d'en informer la direction de l'entreprise laquelle a l'obligation de l'ajouter à l'ordre du jour.
Article 2.2 : Sur tous les points nécessitant le consentement des actionnaires, un vote devra être organisé, chaque actionnaire se voyant accorder un poids proportionnel à sa détention du capital de l'entreprise. Il s'agit, notamment, de la décision de nommer, renouveler ou licencier un directeur, de la rémunération du directeur (augmentation, primes, intéressement en actions) ainsi que de l'attribution d'un dividende.
Article 2.3. : Un délai de quatre (4) jours est laissé à chaque actionnaire pour voter.
Article 2.4 : Tout point, soumis au vote, est considéré comme adopté dès lors qu'il recueille au moins 50 % des suffrages exprimés.

Article 3 – Sur le versement d'un dividende
Article 3.1 : Un dividende peut être octroyé aux actionnaires sur proposition du directeur ou d'un actionnaire.
Article 3.2 : Le dividende, dans son principe autant que quant à sa nature, est soumis à validation de l'assemblée générale.
Article 3.3 : Le versement d'un dividende doit être approuvé par un vote des actionnaires, la mesure doit être approuvée par au moins 50 % des suffrages exprimés.
Article 3.4 : La répartition du dividende s'effectue entre les actionnaires au prorata de leur participation.
Article 3.5  : Le dividende est octroyé aux actionnaires en un seul versement.

Spoiler:

Courrier de Max Morton a écrit:

Cher Arthur,

Je me permet ce courrier un peu singulier je dois l'admettre. En premier lieu Je tenais à te féliciter pour ton nouveau poste à l'ONA, votre ticket a été élu avec une très large majorité et je ne doute que ce nouveau mandat permettra à l'ONA de retrouver un sens et une dynamique dans son action.
De mon coté après un mois de congé et de flemmingite, il est temps de me remettre aux affaires. Comme tu le sais peut-être je suis directeur de la Coopérative Agricole de l'Ouest, et une de mes sources journalistique à Talamanca m'a dit qu'on t'avait offert plusieurs centaines de kilos de fumiers. Un cadeau plutôt approprié pour un Pryan, un véritable signe que contrairement à ce que l'on pensait l'administration précédente ne détestait pas les pryans.

Je me disais que nous pourrions nous rendre service mutuellement, il me semble que tu as quitté le monde du business il y a de cela quelques temps et que le fumier n'ira peut-être pas à ta société SPC. De mon coté je dois relancer la CAO au plus vite. Que dirais tu de me confier cette matière première de choix pour mes cultures estivales, en échange mes équipes de la CAO qui prendront le fumier pourraient te préparer ton bureau, il m'est arrivé de te succéder dans certaines fonctions je pense savoir comment organiser ton bureau. Le mini bar sera bien rempli, Ydel, Bitesque, Spéciale de Tétaou et je te rajouterais quelques Cotes du Golf, un excellent vin rouge fantispais de ma cave personnelle. Une production qui a d'ailleurs un avenir, je l'espère du moins à terme j'espère réaménager dans le nouveau parc national des terrains viticoles. Mais c'est un détail, ce qui compte c'est que ce rouge ne fera pas tache dans ton bar, je te l'assure ! Et le bureau présidentiel te paraîtra bien fade à coté de ce nouveau bureau à Talamanca !

Tiens moi au courant, mes équipes peuvent pourraient opérer très rapidement.

Bonne continuation,

Max

Cher Max,

Je te remercie chaleureusement. Je reconnais bien en toi l'homme de lettres et patron de presse si respecté dans toute l'Archipel. Quand le pékin moyen m'aurait simplement passé un coup de fil, tu te fends d'un courrier manuscrit. Ce n'est pas pour me déplaire et je prends soin de te répondre en utilisant la même forme.

Ayant souhaité conserver mon bureau dans les locaux de la mission pryanne à l'ONA (J'y ai tiré reçu tant de gonzesses diplomates) , je ne suis pas tout à fait au courant de cette histoire de merde. Néanmoins, je vais me mettre au parfum.

Assurément, si quelque chose est exploitable, je t'en ferai volontiers cadeau. J'en préleverai peut être une toute petite partie pour mon usage personnel. Je vais donc de ce pas m'occuper des accréditations de tes équipes et te préviens dès qu'il sera possible de tirer la chasse.

A la tienne,
Arthur

Monsieur Duvalon,

J'ai déja eu le plaisir de travailler avec vous sur quelques sujets quand nous etions tout deux chefs d'Etat de nos nations respectifs.
Aujourd'hui j'ai décidé de lancer un second forum Economique Micromondial à Picabie dont le but est de developper le commerce dans le Micromonde.
Je sais que cette idée vous touche personnellement puisque vous la défendez depuis longtemps.

Votre participation à ce forum serait donc une bénédiction et j'espère que vous accepterez de venir en Francovie et à Picabie pour écouter ou meme intervenir.
Votre avis en tant qu'entrepreneur de talent, d'ancien chef d'Etat et d'homme influence de l'Economie Micromondiale sera attendue.

J'espère que vous accepterez l'invitation.

Archimède Parmentier,

Patriarche du Clan de Picabie

Bonjour monsieur Duvalon je vous invite à vous rendre à mon appartement pour discuter d'une potentielle alliance au N°6 Rue Piery Appartement A. J'aimerais aussi discuter avec vous que si jamais on conclut une alliance, des postes que le RAP pourrait avoir si jamais je suis élu. Et bien sur si je suis élu et qu'on conclut cette alliance que je vous nommerez ambassadeur Pryan à l'ONA.

Matthias Renlow

Arthur Duvalon a écrit:Monsieur Goosfraba,
Monsieur le Président, Arthur Duvalon, souhaite vous rencontrer pour discuter de la période de reproduction des rouges-gorges. Aussi, Monsieur le Président vous invite à le rejoindre en sa villa au numéro 6 route de Jerunt à Siango. Pas de baskets, et on a de la crème solaire. Et puis à boire aussi. M'enfin pas trop, on est pas potes encore. Maintenant bon...On ne vous laissera pas creuver de soif, on est pas comme ça, on sait encore recevoir, pas comme ces mange-merde de ... Enfin bref, amenez vos miches.