[Vote] Motion de censure - Gouvernement Tiverre
3 participants
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
[Vote] Motion de censure - Gouvernement Tiverre
Considérant que le Président du Conseil, Marc Tiverre, n'assure plus l'exercice de sa fonction.
Considérant qu'il est du devoir de l'Assemblée de s'assurer de la continuité de l'Etat et de l'exécutif,
En tant que citoyen et membre de cette assemblée j'en appelle, conformément à l'article 27 de la Constitution, à une motion de censure à l'encontre du Président Tiverre et invite, en cas d'accueil de cette motion dans les conditions prévues par la Constitution, les députés à élire parmi eux un nouveau Président du Conseil conformément au calendrier communiqué ci-après :
Du 19 au 20 janvier inclut : vote de la motion de censure
Du 21 au 22 janvier inclut : réception des candidatures pour le poste de Président du Conseil
Du 23 au 24 janvier inclut : élection du Président du Conseil
Le vote est lancé pour adopter ou non cette motion.
William Grayfall- Mémoire de Prya
- Messages : 1308
Date d'inscription : 23/10/2015
William Grayfall- Mémoire de Prya
- Messages : 1308
Date d'inscription : 23/10/2015
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Max Morton- Ministre des Affaires Etrangères
- Messages : 1673
Date d'inscription : 21/06/2015
Age : 44
Localisation : Tindali, Prya
Re: [Vote] Motion de censure - Gouvernement Tiverre
Avec 255 voix Pour la motion est acceptée. Une élection se tiendra donc ce week-end conformément au calendrier prévu.
Le dépôt des candidatures est ouvert aujourd'hui et demain.
Comme cité dans mon intervention hier, je confirme ma candidature au poste de président du conseil.
Le dépôt des candidatures est ouvert aujourd'hui et demain.
Comme cité dans mon intervention hier, je confirme ma candidature au poste de président du conseil.
William Grayfall- Mémoire de Prya
- Messages : 1308
Date d'inscription : 23/10/2015
Sujets similaires
» Motion de censure - Gouvernement Tiverre
» [Vote] Motion de censure - Gouvernement Denfell
» [vote] Motion de censure - Gouvernement Curlon
» Motion de censure - Gouvernement Denfell
» Motion de censure à l'encontre du Président Defortia.
» [Vote] Motion de censure - Gouvernement Denfell
» [vote] Motion de censure - Gouvernement Curlon
» Motion de censure - Gouvernement Denfell
» Motion de censure à l'encontre du Président Defortia.
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|