Modification de la Constitution : nombre de fiefs-siridar.
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Modification de la Constitution : nombre de fiefs-siridar.
Vincent Crucy : La parole est au Ministre de l'Intérieur.
Laurent Delplace : Merci, Monsieur le Président. Mesdames et messieurs les sénateurs, comme vous le savez les États Fédérés ont vu leur territoire s'agrandir, avec l'ajout du Duché de Cerdagne, territoire outre-mer qui a rejoint la fédération mézène en début d'année.
À la demande de la Chancelière Fédérale, conformément à l'article 45 de notre Constitution, je vous propose donc une modification de son article 1er, qui donnent la liste des régions qui composent notre pays.
Article 1er. Les États Fédérés de Mézénas se composent de régions, qui sont au nombre de onze : la Cardolane, la Cerdagne, le Dorbasse, Écaz, Jonction, le Kitchassa, les Marches de Han, Poritrin, Saguenay, la Troadie et Kaïtaïn, capitale des États Fédérés.
Pour être entérinée, la modification devait être acceptée par les trois-cinquièmes des sénateurs, elle fut approuvée à l'unanimité.
Shaddam IV- Messages : 2431
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