Proposition de modification de la Constitution

Kurt Denfell Mar 16 Juin 2015 - 19:08

Denfell n'avait pas mis les pieds dans l'ancien Palais royal, qui faisait office d'Assemblée, depuis belle lurette. Certains, en le voyant arriver, avait cru voir un fantôme. Plusieurs années d'absence avaient suffit pour que tout le monde le croit mort et enterré. D'un signe de tête à l'un, d'un petit mot à l'autre, Kurt avait fait comprendre à chacun que, non, il n'était pas une quelconque apparition éthérée. Ni plus ni moins, il n'avait pas le temps de discuter le bout de gras avec toutes ces personnes qu'il avait bien connu par le passé.
Il avait un boulot à faire.

Entrant dans la salle des débats, il se dirigea directement vers ce qui fut sa place dans le temps, toujours inoccupé, et demanda la parole qu'il obtint rapidement, probablement en raison de sa qualité d'ancien Président. Ou peut-être parce qu'il avait tout faible, avec sa main tremblotante (Diable, deux heures sans boire une goutte et ça avait déjà des effets fort indésirables!).

Malgré tout, sa voix était encore assez forte pour se faire entendre par tous et couvrir le petit brouhaha incessant inhérent à des salles de débat de ce genre.

"Chers amis! Cela faisait bien longtemps! Je reviens vers vous, parce que j'ai fait un rêve! Oui, un rêve!"

Certains députés toussent bruyamment, comme s'ils voulaient signifier que Denfell avait, encore, perdu la boule. Sans que Denfell s'en aperçoive, puisque il continue son discours comme si de rien n'était.

"C'est un rêve profondément ancré dans le rêve Pryan.
Je rêve que, un jour, notre pays se lève et vive pleinement sa vraie nature!
Je rêve que, un jour, sur les pentes du Mont Palatar, chacun ait le droit d'exprimer ses opinions, quelles qu'elles soient!
Je rêve que, un jour, nous puissions mettre au passé les crises politiques qui n'ont cessé de laminer notre nation!
Je rêve que, un jour, la simplicité soit de mise à Prya!

C'est parce que je rêve de tout cela qu'aujourd'hui, je dépose une proposition de modification de notre Constitution".

Sur cela, Denfell dépose un mince dossier devant lui. Bien moins épais que lors des dernières modifications constitutionnelles.

"Nous devons revenir aux sources de ce que fut Prya, où chacun pouvait faire ce qu'ils souhaitaient, où aucune opinion dominante n'écrasait les autres. Nous devons aussi préparer l'avenir et nous rendre compte que, désormais, il n'est plus possible de reproduire les schémas passés et que nous devons compter, aujourd'hui, sur moins d'hommes et de femmes de bonne volonté que par le passé. C'est pour résoudre ces problèmes que je dépose cette proposition et que j'en appelle à mes concitoyens pour qu'ils le soutiennent et que cette proposition soit mise au vote. Merci!"

Constitution de la République de Prya

PREAMBULE

La République de Prya a pour emblème un drapeau divisée en une partie jaune et noire arborant le soleil de Siango. Sa monnaie est le palmyr et sa capitale Kaora.
La devise nationale est "Sous le soleil, la liberté".

TITRE I - DE LA SOUVERAINETE ET DE L'ETAT

ARTICLE 1 :
La République de Prya est un Etat unitaire, laïc, démocratique et social qui assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race, de sexe, de religion et d'opinion.

ARTICLE 2 :
La souveraineté nationale appartient au Peuple qui l'exerce directement. Le suffrage est universel, direct, et égal. Dans les conditions déterminées par la loi, sont électeurs tous les citoyens pryans, jouissant de leurs droits civils et politiques.

ARTICLE 3 :
Les partis politiques concourent à l'éducation politique des citoyens et à l'expression du suffrage.
Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie, l'intégrité du territoire et l'ordre public.

Une loi détermine les conditions dans lesquelles les partis politiques se constituent et exercent leurs activités. Elle précise les conditions dans lesquelles un parti qui méconnaît les dispositions des alinéas précédents n'est plus considéré comme légalement constitué.

ARTICLE 4 :
La loi punit quiconque, par un acte de discrimination raciale, ethnique ou religieuse, porte une atteinte grave à l'unité nationale, à la sécurité de l'Etat, à l'intégrité du territoire de la République ou au fonctionnement démocratique des institutions.

TITRE II - DES LIBERTES, DEVOIRS ET DROITS FONDAMENTAUX

ARTICLE 5 :
La personne et la dignité de l'homme sont garanties. L'Etat a le devoir de les respecter et de les protéger. Les droits et les libertés énumérés ci-après sont inviolables, inaliénables et imprescriptibles.

ARTICLE 6 :
L'homme a droit au libre développement de sa personnalité.
Il a droit à la vie et à l'intégrité physique.
Nul ne peut être l'objet de tortures, de peines ou de traitements cruels, inhumains ou dégradants.

ARTICLE 7 :
Tout être humain est libre de croire, de penser et de professer sa foi religieuse, ses opinions politiques ou philosophiques.
Il est libre d'exprimer, de manifester, de diffuser ses idées et ses opinions par la parole, l'écrit et l'image.
Il est libre de s'instruire et de s'informer aux sources accessibles à tous.

ARTICLE 8 :
Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. Nul ne doit être privilégié ou désavantagé en raison de sa naissance, de sa race, de son sexe, de sa langue, de ses croyances et de ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses.

ARTICLE 9 :
Nul ne peut être arrêté, détenu ou condamné que pour les motifs et dans les formes prévues par la loi. Tous ont le droit imprescriptible de s'adresser aux autorités judiciaires pour faire valoir leurs droits face à l'Etat et ses préposés.
Tous ont droit à un procès juste et équitable, dans lequel le droit de se défendre est garanti.

ARTICLE 10 :
Tous les citoyens ont le droit de manifestation.
Tous les citoyens ont le droit de former des associations et des sociétés pour exercer collectivement leurs droits et leurs activités politiques, économiques, sociales ou culturelles.
Tous les citoyens ont le droit de s'établir et de circuler sur le territoire de la République, d'entrer et d'en sortir librement.

ARTICLE 11 :
Quiconque est persécuté en raison de ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses, de sa race, de ses activités intellectuelles, scientifiques ou culturelles, pour la défense de la liberté a droit d'asile sur le territoire de la République de Prya.

ARTICLE 12 :
Le droit de propriété est garanti. Nul ne peut être exproprié sauf dans les expressément spécifiés par la loi pryanne.

ARTICLE 13 :
Le libre exercice des cultes est garanti. Les institutions et les communautés religieuses se créent et s'administrent librement. Elles ne sont pas soumises à la tutelle de l'Etat.

ARTICLE 14 :
Le droit à la multiple nationalité est reconnu.
Le droit à la multiple personnalité est admis dans la limite maximale de trois personnages par joueur et pour autant que ces personnages aient des personnalités distinctes.

ARTICLE 15 :
Chaque citoyen a le devoir de se conformer à la Constitution, aux lois et aux règlements.
Chaque citoyen a le devoir de participer aux élections, de promouvoir la tolérance, les valeurs de la démocratie, d'être loyal envers la nation. Chaque citoyen a le devoir de respecter l'honneur et les opinions des autres.

ARTICLE 16 :
La loi garantit à tous l'exercice des libertés et des droits fondamentaux. Elle détermine la conditions dans lesquelles ils s'exercent. Elle ne peut fixer de limites à ces libertés et à ces droits que celles qui sont indispensables au maintien de l'ordre public et de la démocratie.
Les groupements dont le but ou l'activité sont contraires aux lois ou qui troublent manifestement l'ordre public peuvent être dissouts.

ARTICLE 17 :
Quiconque occupe un emploi public ou exerce une fonction publique est comptable de son activité, et doit respecter le principe de neutralité du service public. Il ne doit user de ses fonctions à des fins autres que l'intérêt de tous.

TITRE III - DE L'ASSEMBLEE

ARTICLE 18 :
Tous les citoyens pryans en possession de leurs droits civiques et politiques sont membres de droit de l’Assemblée et peuvent y soumettre des projets de loi. Nul membre de l'Assemblée ne prévaut sur un autre.
Outre les citoyens pryans, l'Assemblée est composée de 350 députés non-joueurs

ARTICLE 19 :
Chaque citoyen pryan a la charge de représenter une partie des députés non-joueurs composant l'Assemblée, en fonction de la participation des dits citoyens à la vie pryanne.
Les députés non-joueurs votent de façon identique au vote du citoyen qui les représente.

ARTICLE 20 :
Chaque mois, la répartition des députés non-joueurs entre chaque citoyen est établie au pro rata de l'activité de chaque citoyen par rapport à l'activité totale de tous les citoyens.
La reconnaissance publique des citoyens les plus anciens est assurée par une hausse méliorative de leurs participations de l'ordre de 1% par mois d'ancienneté, dans une limite de 25%.

ARTICLE 21 :
L'ordre du jour de l'Assemblée est défini par l'ordre de dépôt des projets et propositions de loi.
Les proposition et projet de loi doivent être soumis au vote au plus tard deux semaines après le dépôt des dites proposition et projet de loi. Le vote porte sur la dernière mouture acceptée par celui qui a déposé le projet ou la proposition, peu importe l'état des discussions parlementaires sur le projet ou la proposition.

ARTICLE 22 :
L’Assemblée peut légiférer sur tout sujet, pour autant que cela ne contrevienne pas à la Constitution.

ARTICLE 23 :
Le budget de l’Etat, présenté sous la forme d’une loi de finances est élaboré par le Ministre des Finances qui le soumet à l’Assemblée au nom du gouvernement. L’Assemblée peut modifier et amender ce projet de loi avant de le soumettre au vote.
Au cas où le projet serait refusé par l’Assemblée, le Ministre des Finances dispose d’un mois pour faire adopter par l’Assemblée une loi de finances alternative. Si aucune loi de finance n’a été acceptée au bout de ce mois, c’est la proposition initiale du ministre des finances qui est appliquée.

ARTICLE 24 :
Dans les dix jours qui suivent l'adoption d'une loi, tout citoyen peut saisir la Cour Suprême d'un recours visant à faire contrôler la conformité de la loi à la Constitution.
La Cour Suprême statue dans les dix jours qui suivent sa saisie ou, si le Président du Conseil en fait la demande, dans les cinq jours. Une disposition d'une loi déclarée non conforme à la Constitution ne peut être appliquée.
L'arrêt de la Cour Suprême s'impose à tous.

TITRE IV - DU PRESIDENT DU CONSEIL

ARTICLE 25 :
Le Président du Conseil est élu par l'Assemblée, au sein de l'Assemblée, pour un mandat d'une durée indéterminée.

ARTICLE 26 :
Le scrutin pour l'élection du Président du Conseil a lieu après constitution de la première Assemblée prévue par la présente Constitution; puis, dans un délai maximum d'une semaine après chaque destitution du précédent Président du Conseil.

ARTICLE 27 :
A tout moment, un citoyen membre de l'Assemblée peut appeler à une motion de censure à l'encontre du Président du Conseil. Si celle-ci recueille la majorité des voix, plus une voix, le Président du Conseil est destitué

ARTICLE 28 :
Au lancement de chaque scrutin pour l'élection du Président du Conseil, les candidats doivent faire acte de candidature.
Est élu le candidat qui a obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés .
Dans le cas où, à l'issue du premier tour, aucun candidat n'aurait atteint cette majorité, il est procédé à un deuxième tour de scrutin. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats qui, le cas échéant, après retrait des candidats ayant reçu le moins de suffrages, se trouvent avoir recueilli le plus grand nombre de suffrages au premier tour.
La Cour Suprême veille à la régularité du scrutin.

ARTICLE 29 :
La charge de Président du Conseil est incompatible avec l'exercice de toute autre fonction élective.

ARTICLE 30 :
Le Président du Conseil assure le fonctionnement régulier des pouvoirs publics et la continuité de l'Etat. Il détermine et conduit la politique de la nation.

ARTICLE 31 :
Le Président du Conseil assure l'exécution des lois et dispose du pouvoir réglementaire.

ARTICLE 32 :
Le Président du Conseil nomme les ministres, qui l'assistent et qui ne sont responsables que devant lui. Il peut les révoquer.
Il fixe par décret les attributions de chaque ministre. Il peut lui déléguer une partie de ses pouvoirs.

ARTICLE 33 :
Le Président du Conseil nomme à tous les emplois civils. Il dirige l'Administration. Il peut déléguer une partie de ce pouvoir à des ministres.

ARTICLE 34:
Le Président du Conseil est garant de l'indépendance nationale et de l'intégrité du territoire.

TITRE V DU POUVOIR JUDICIAIRE ET DE LA COUR SUPREME

ARTICLE 35 :
Le pouvoir judiciaire est indépendant du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif.

ARTICLE 36:

La Cour Suprême vérifie la constitutionnalité des lois et des engagements internationaux et supervise le bon déroulement des élections.
Elle fait aussi office de Cour d’appel.

ARTICLE 37:
La Cour Suprême se compose de trois juges. Le premier est nommé par le Président du Conseil, le deuxième est élu par les citoyens et le troisième est coopté par les deux premiers membres.

ARTICLE 38 :
Les mandats des juges de la Cour Suprême s'achève à l'une des conditions suivantes :
- Démission
- Disparition ou perte de citoyenneté
- Insuffisance professionnelle constaté par l'absence d'intervention à la Cour Suprême dans une affaire ouverte pendant 15 jours.

ARTICLE 39:
La qualité de membre de la Cour Suprême est incompatible avec toute fonction élective.

TITRE VI – DES PROVINCES

ARTICLE 40:
L'EcoDémocratie de Prya est divisée administrativement en quatre provinces : la province de Kaora, la province de Siango, la province de Tindali et la province de Zantavia.

ARTICLE 41 :
Chaque province est administrée par un gouverneur.
Le gouverneur d'une province est le citoyen habitant cette province et qui bénéficie du plus grand nombre de députés non-joueurs le soutenant. Si celui-ci ne souhaite ou ne peut pas occuper la fonction de gouverneur, le poste est proposé à celui bénéficiant du second plus grand nombre de députés non-joueurs le soutenant. Et ainsi de suite.
Si aucun habitant d'une province ne souhaite ou ne peut en prendre la charge, la province est administrée par l'Etat.

ARTICLE 42 :
Les Provinces sont libres de créer des entreprises et des associations indépendantes de l'Etat. Le Gouverneur a pouvoir de nommer/révoquer les directeurs des entreprises provinciales.

TITRE VII - DES TRAITES ET ACCORDS INTERNATIONAUX

ARTICLE 43:
Le Président du Conseil négocie les engagements internationaux.
Les traités de paix, les traités de commerce, les traités ou accords relatifs à l'organisation internationale, ceux qui engagent les finances de l'Etat, ceux qui modifient les dispositions de nature législative, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comporte cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être ratifiés ou approuvés que par une loi.
Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire ne peut avoir lieu sans le consentement des populations concernées.

ARTICLE 44 :
Si la Cour Suprême a déclaré qu'un engagement international comporte une clause contraire à Constitution, l'autorisation de la ratifier ou de l'approuver ne peut intervenir qu'après la révision de la Constitution.

ARTICLE 45 :
Les traités ou accords régulièrement approuvés ou ratifiés ne peuvent avoir une autorité supérieure à celle des lois.

TITRE VIII - DE LA REVISION DE LA CONSTITUTION

ARTICLE 46:
Tout groupe d’au moins trois citoyens peut prendre l’initiative de proposer une révision partielle ou complète de la Constitution.

ARTICLE 47:
Le projet de révision est soumis au vote de l’Assemblée. Il est adopté s’il recueille au moins les deux tiers des suffrages exprimés. La forme républicaine de l'Etat, le principe de la laïcité et le principe de la séparation des pouvoirs ne peuvent faire l'objet d'une révision.

Le projet de réforme de la Constitution passée de main en main. Chacun lisait attentivement, relisait même les feuilles dont Denfell était l'auteur. Beaucoup de changements étaient inscrits sur ce projet, il valait mieux les repérer au plus vite.

Kurt Denfell Mar 16 Juin 2015 - 23:07

Denfell était sur le point de se rasseoir à sa place quand, soudainement, il se retourna pour reprendre la parole.

"Toutes mes excuses, chers amis! J'ai oublié d'ajouter deux détails de dernière minute à cette proposition de Constitution! Les voici:

Je rajoute un article supplémentaire à ma proposition, qui porterait le numéro 37, et décalerait évidemment les numéros des articles suivants. Cet article stipulerait, je cite: "Chaque citoyen peut saisir la Cour Suprême pour faire reconnaître le caractère répétitif et inutile des interventions d'un tiers dont le but serait d'obtenir le soutien d'un nombre plus important de députés non-joueurs. A la condition que des preuves suffisantes en nombre et en absence de qualité soient fournies et que l'intention d'obtenir le soutien d'un nombre plus important de députés non-joueurs soit établie, la Cour Suprême peut prononcer à l'encontre de ce tiers une peine d'inéligibilité".

De surcroît, je propose de clore cette proposition en ajoutant l'addendum suivant
"La présente Constitution impose la modification de chaque loi en vigueur dans la République de Prya. Chaque loi se conformera à la terminologie nouvelle imposée par cette Constitution, en substituant les termes de "Président du Conseil" à ceux de "Président de l'EcoDémocratie". La Cour Suprême veillera à la correcte application de ces modifications".

Toutes mes excuses encore une fois, pour ces oublies".

Arthur Duvalon Mer 17 Juin 2015 - 15:18

Duvalon regardait le vieux Denfell faire son show. Il n'avait pas encore l'occasion de discuter avec celui qui lui mit le pied à l'étrier du monde politique. A vrai dire, l'homme d'affaire n'était pas pressé. Même s'il avait su lui rendre hommage plusieurs fois et, notamment, en renommant l'aéroport international de Kaora, il gardait un goût amer relatif au départ du vieux pryan. Si retour il y avait, Duvalon s'était attendu à autre chose. Lui qui avait récupéré le pays après le départ de Denfell attendait autre chose qu'un simple "c'est comme cela, je disparais souvent, pouf pouf, tu me vois, pouf pouf, tu ne me vois plus". Le krasslando-pryan écoutait religieusement ~~les salades~~ le discours de Denfell puis il demanda la parole à son tour.

"Mesdames et Messieurs les membres de cette Assemblée...aheum...mon cher Kurt"

Il leva un regard froid vers le barbu habité de puces occupant le fauteuil de Denfell

"Je suis prêt, ainsi que le RAP, à soutenir une révision de la constitution simplifiant les institutions de notre pays et redonnant une plus grande liberté à sa vie politique. Je pense même que cette révision est urgente afin d'endiguer la malédiction des présidents disparus. Car oui, notre Président actuel, Max Morton semble lui aussi avoir été frappé par cette maladie, tout comme toi en ton temps mon cher Kurt. Et quitte à être considéré comme un arrogant, allons-y gaiment, mais je fus le seul président à boucler un mandat ces dernières années. Eh oui ma petite dame, mais tout le monde n'a pas la volonté d'un Duvalon. Revenons en à cette proposition....L'article 18 me gêne. J'aimerais aller beaucoup plus loin et je ne pense pas que le fait de maintenir une Assemblée ouverte à tout citoyen soit le meilleur moyen de dynamiser la vie politique pryanne. Notre activité et notre politique est moribonde justement par manque d'enjeu, par manque de compétition. Par suite, on se ramasse n'importe quel tocard à la présidence...tocard qui déraille et se tire à la moindre difficulté. Je suis donc favorable à ce que nos députés soient tous élus, peut être via un scrutin provincial avec une touche de proportionnelle. Bien sûr cela remettrait en cause l'article 23 et la notion de Président du Conseil, aaargh ce nom me donne de l'urticaire, puisque le suffrage ne serait plus universel, direct et égal..."

Kurt Denfell Mer 17 Juin 2015 - 15:48

Denfell avait attendu que chacun ait fini de lire sa proposition et observait ses pairs lui jeter des regards plein de surprises. Comme il s'y était attendu, le premier à lui répondre n'était autre que Arthur Duvalon. S'il n'en était resté qu'un, ça aurait été lui évidemment. Le quadragénaire (Car oui, Denfell, pendant sa Vodkokoïsation avait dépassé le cap des quarante ans) ressentait à la fois de la fierté et une pointe de gêne. La fierté de voir que Duvalon avait tenu le coup et la baraque entre de bonnes mains. De la gêne, car le jeune homme avait réussi à faire ce que Denfell n'avait pas pu. Mais seulement une petite pointe de gêne: on ne devient pas Kurt Denfell en se battant la coulpe à longueur de journées.

L'ex-Président se secoua les puces (Non, il n'en avait pas vraiment, il s'était lavé avant de venir à l'Assemblée) et écouta avec plus d'attention la fin de la réponse du Ministre des Sports. Puis, il se leva à nouveau, posa sa main gauche sur la droite pour cacher les tremblements qui l'agitaient, s'éclaircit la gorge.

"Huuum" tousse Denfell.

"Effectivement, je crois qu'il serait de bon ton que je m'excuse pour mon absence passée. Vous savez ce que sont les expériences qui tournent mal. Bref.

Le but de ma proposition est effectivement de mettre un terme, définitif, aux diverses vacances du pouvoir que nous avons connu, que nous connaissons et que nous connaîtrons encore si aucun changement est engagé. Permettre un remplacement rapide du dirigeant de notre nation, tout en ne réduisant pas sa possibilité de durer dans la longueur et de mener des projets à long terme, c'est, en substance, ce que cette proposition permet.

Cette parenthèse close, je vais répondre aux deux points que tu soulèves.

Le premier, le plus rapide auquel répondre, concerne le nom de "Président du Conseil". A vrai dire, je trouve les termes de "Premier Ministre" encore plus laid. A choisir, ceux de "Président du Conseil" ont ma préférence. Mais si une autre suggestion apparaît, je n'ai absolument rien contre évidemment.

Quant à l'élection des députés...Hmmm, pourquoi pas...Mais à condition de la rendre simple et ouverte à tous...En quelque sorte, pourquoi ne pas trouver un moyen de permettre à TOUS ceux qui le souhaitent de devenir membres de l'Assemblée, tandis que ceux ne le souhaitant pas n'en feraient pas partie d'office?"

Arthur Duvalon Mer 17 Juin 2015 - 16:09

Duvalon poursuivit le dialogue en s'égosillant la voix depuis son siège.

- Ce projet semble effectivement permettre d'éviter la vacance du pouvoir. Je suis assez convaincu. Quant au nom du boss...M'en cogne. Premier Ministre ou Président du Conseil, les deux sont moches. De toute façon, s'il met les bouts avant la fin de son mandat, ce sera le "Roi de la Banane".

Rires dans l'assemblée.

Pour ce qui est de l'Assemblée....Oui je suis favorable à ce que chacun soit libre d'y entrer, pas forcément d'y participer. Sans compétition pour siéger, l'Assemblée risque vite de ressembler au café des sports ou au siège de l'ONA, c'est à dire à un vrai moulin un jour en l'absence de vent. On entre, on sort, mais rien ne tourne. Je souhaite que les députés présents y défendent réellement des idées novatrices dont ils sont convaincus. Et je crois que cela ne peut se faire que par l'intermédiaire d'une sélection à l'entrée. Genre, pas de baskets, ni de pull troué, et encore moins d'haleine lourde de vodkoko...

Kurt Denfell Mer 17 Juin 2015 - 16:34

Denfell sursaute quand il attend le mot "Vodkoko" prononcé par Duvalon et serra sa main droite avec encore plus de fermeté.

"Et donc, pour cette sélection à l'entrée, à part quelques boutades, à quoi pensez-vous?"

Arthur Duvalon Mer 17 Juin 2015 - 16:53

Mais à une élection, comme je l'ai déjà dit, sur base d'un programme, de promesses non tenues, de pots de vin et tout et tout...

Kurt Denfell Jeu 18 Juin 2015 - 12:12

"Soit, soit, des élections. Et comment vois-tu cela se goupiller avec ma proposition visant à faire représenter les députés...Euh...non-joueurs...par les députés citoyens élus?"

Arthur Duvalon Jeu 18 Juin 2015 - 16:21

"Euuh.....Je n'en sais foutrement rien je dois dire....Bof, écoutez...Pour moi, tant qu'on ne commence pas à ramener le picrate et le sauciflard à l'Assemblée, cela devrait aller en fait...J'aimerais simplement que cette enceinte reste un lieu animé de reflexion...Et non un tripot."

Kurt Denfell Jeu 18 Juin 2015 - 17:07

Denfell hocha la tête. Il avait mis un peu de temps, mais il avait finalement compris ce que voulait Duvalon. Il est vrai que l'Assemblée avait souvent été une sorte de morne plaine sur laquelle ce n'était pas les idées qui s'affrontaient, mais les personnes. Pire, il arrivait parfois qu'il ne s'y passe strictement rien, puisque, au final, tout le monde était d'accord entre eux et qu'ils ne voyaient donc aucune raison de faire quoi que ce soit.

Prenant un bout de papier et son plus beau stylo, l'ex-Président rédigea donc un autre additif à sa proposition, qu'il fit parvenir à un greffier.

"Tout cela est bien vrai. L'Assemblée doit, de mon point de vue, rester un lieu ouvert à tous, mais, ai-je envie de dire, pas à n'importe qui. Le problème est que, malheureusement, notre démographie ne permet pas forcément de créer beaucoup d'excitation pour des élections. C'est pourquoi je vous propose de modifier l'article 18:

Article 18
Tous les citoyens pryans en possession de leurs droits civiques et politiques sont membres de droit de l’Assemblée, à condition d'avoir rejoint un parti politique ou, à défaut, avoir exprimé une profession de foi sur les idées qu'ils représenteront, et peuvent y soumettre des projets de loi. Nul membre de l'Assemblée ne prévaut sur un autre.
Outre les citoyens pryans, l'Assemblée est composée de 350 députés non-joueurs"

Kurt Denfell Sam 20 Juin 2015 - 17:32

Denfell guettait les autres députés. Certains semblaient partager, d'autres conquis. Il faut dire que l'annonce récente de la perte de citoyenneté de Max Morton et, donc, le retour d'un vacance à la fonction suprême avait convaincu quelques députés indécis dans le camps de Denfell et de sa solution pour régler, une bonne fois pour toutes, la question de cet absentéisme typiquement Pryan.

Plus personne ne semblait vouloir prendre la parole pour commenter la proposition. Denfell se leva donc et s'adressa à ses compatriotes.

"Chers amis, je propose de maintenir le présent débat jusque lundi. Si personne n'a d'objections ou de modifications à proposer, je pense que nous pourrons démarrer le scrutin concernant ma proposition".

Max Morton Lun 22 Juin 2015 - 18:14

Je salue cette proposition de constitution !
Je pense qu'un équilibre politique qui manquait ressort et après relecture je suis favorable à cette constitution et je serais heureux de démissionner pour que cette constitution soit instauré dès que possible.
Les députés doivent être élus, le sujet est souvent revenu, c'est une belle occasion de réformer et redynamiser nos institutions.

Nous pourrions ajouter que les élections devront être encadré par la loi. Ainsi une loi pourra être rédigée et proposée dans le même temps.

Max Morton Mar 23 Juin 2015 - 18:17

Bon je crois que j'ai pété l'ambiance^^, sans président à l'assemblée et sans nouvelle remarque, je propose de lancer le vote demain jusqu'en fin de semaine ?

Kurt Denfell Mar 23 Juin 2015 - 21:33

Le début du scrutin fixé à demain me convient.

Une modification sera ajoutée à l'article 20 effectivement pour stipuler que le mode de répartition des députés non-joueurs sera établi par une loi annexe.
Cela laissera le choix entre les diverses possibilités évoquées. Accessoirement, cela permettra également s'il faut modifier le mode de répartition dans le futur de le modifier dans une loi plutôt que de devoir passer par une réforme constitutionnelle.

Arthur Duvalon Mer 24 Juin 2015 - 11:15

Peut on y aller pour le vote?

Kurt Denfell Mer 24 Juin 2015 - 11:54

Je compulse de suite les modifications en tout genre et je lance le scrutin.

Marc Tiverre Mer 24 Juin 2015 - 15:11

Tiverre avait eu besoin d'un peu de temps pour analyser le projet de Constitution. Lui ne se contentait pas de lire et de voir s'il comprenait les mots tels qu'alignés les uns après les autres. Ce qui l'intéressait, c'était de prévoir les impacts et les conséquences pratiques qu'une telles constitution allait avoir sur le quotidien des Pryans.

Messieurs,

Il me paraît opportun de ne pas nous précité avant de soumettre au vote votre proposition de modification de la Constitution, laquelle proposition de révision est elle-même anticonstitutionnelle au regard de l'article 57 de notre Constitution.
Cette petite parenthèse faite, je vais néanmoins faire mes quelques remarques sur le fond bien qu'un premier vote a déjà été ouvert.

En premier lieu, il me paraît opportun que les règles liées à la représentation des citoyens, je vise ici l'article 20, n'ait pas valeur constitutionnelle. Dans la mesure où le souhait est d'expérimenter, ne pas constitutionnaliser ce principe de représentation permettra d'en modifier le fonctionnement sans avoir à modifier la constitution en elle-même. Laquelle loi devra elle-même être minutieusement pensée et préparée. Un des points cruciaux concernera la fréquence à laquelle le poids politique des citoyens sera calculé : le sera-t-il pour chaque scrutin (ce qui me paraît difficilement tenable) ou à une date donnée (ce qui me laisse déjà imaginer pas mal d'hypothèses d'opportunité : un projet proposé avant qu'un nouveau calcul ait lieu pour que le projet puisse passer ou au contraire un citoyen faisant durer les débats en attendant que son poids soit amélioré).

En deuxième lieu, il me paraît opportun de délimiter dans le temps la durée du mandat du Président du conseil. Un mandat à durée indéterminée dans un nation qui se veut démocratique ? Foutaise !

Ne faudrait-il pas prévoir également un président de séance à l'assemblée ? Je me demande, en son absence, comment les débats seront organisés et qui décidera d'ouvrir ou non les votes. Cet oubli me paraît dommageable pour la vie politique pryanne. Prévoir un vote au plus tard dans les 15 jours de l'ouverture des débats me paraît être le meilleur moyen pour voter de mauvaises lois. J'espère donc que l'assemblée songera à modifier l'article 21 de la Constitution.

Je voudrais également soumettre une proposition de modification de l'article 27. Non seulement cela me paraît dangereux de laisser à tout citoyen la possibilité de proposer une motion de censure, mais aussi me paraît-il opportun de préciser la majorité requise. S'agit-il d'une majorité absolue ou d'une majorité absolue plus une voix (donc 50% + 2 voix) ? L'article, tel que rédigé, est ambigu, d'autant plus qu'il ne précise pas si on prend en compte les suffrages exprimés ou les suffrages possibles (et la différence entre les deux est grande !).

Le mode de saisine de la Cour Suprême mériterait également d'être précisé, aux articles 36 et 44 de votre proposition. S'agit-il d'une saisine d'office ou sur requête d'un citoyen pour la conformité des traités à la Constitution ? Un juge de la Cour Suprême, en ce qu'il est citoyen, peut-il saisir la Cour ou doit-il s'abstenir ? Il pourrait être intéressant, et je ne dis pas ça en ma qualité de juge suprême, de reconnaître à la Cour un pouvoir de se saisir d'office. La Cour n'est-elle pas la plus qualifiée pour repérer ce qui pourrait être contraire à la constitution ?

Aussi faudrait-il, à mon sens, modifier l'article 39 et permettre aux juges d'occuper une fonction élective. Ayons confiance en ces derniers, et demandons à la Cour Suprême de se doter d'un règlement intérieur, lequel les met en garde contre les conflits d'intérêts.

Passons dorénavant à l'article 41 de la Constitution. Il me paraît là aussi nécessaire de prévoir un mandat d'une durée déterminée. En l'état actuel du projet, on pourrait avoir des gouverneurs différents tous les jours si jamais le poids politique des citoyens est régulièrement mis à jour. Aussi, je pense qu'il est préférable de conserver un scrutin, lequel me paraît plus honnête et juste. Le citoyen le plus actif n'est pas nécessairement le plus à même de gouverner une Province !

Enfin, la valeur des traités internationaux au regard des lois me paraît être à revoir, ceux-ci devant prévaloir il me semble sur ces dernières.

J'espère que l'assemblée prendra le temps d'étudier mes remarques et propositions, et que celle-ci ne se précipitera pour voter une Constitution à mes yeux incomplète et imparfaite. L'organisation des débats témoigne parfaitement de ses lacunes et illustre ce que seront les débats politiques en l'absence de président d'assemblée ou de séance dont le rôle sera d'organiser les débats. Aussi, je vous demande de voter contre la proposition de révision actuellement soumise au vote afin de pouvoir continuer paisiblement et efficacement nos discussions.

Kurt Denfell Mer 24 Juin 2015 - 15:42

Même si le scrutin a été lancé, je me permets de répondre à une partie de vos observations.

- Concernant le non respect de l'article 57 de notre présente Constitution, je tiens à souligner que je considère le fait que Messieurs Morton et Duvalon ayant demandé la mise au vote de la réforme constitutionnelle comme un soutien à celle-ci, permettant de constituer un groupe de trois citoyens. La qualité de Président de l'EcoDémocratie de Monsieur Morton est un gage supplémentaire du bon respect de l'article 57. Je conçois évidemment votre remarque à ce propos, mais je ne doute point du fait que les deux citoyens cités ci-dessus confirmeront qu'ils soutiennent bel et bien la proposition.

- Concernant l'article 20, suite à une proposition de Monsieur Morton, il n'est effectivement plus dans la proposition de Constitution qui a été soumise au vote.

- Concernant la durée du scrutin du Président du Conseil, je ne vois pas en quoi cela est anti-démocratique. L'Assemblée est la représentation des citoyens de Prya, le Président du Conseil en est issu et sa position dépend de la majorité à l'Assemblée. Si celle-ci soutient le Président du Conseil en place pendant six mois ou un an, je ne vois pas de raisons particulières de devoir mettre un terme à son mandat, si, pour au final, qu'il revienne au pouvoir dès que possible.

- Concernant la Présidence de l'Assemblée, le but a été d'éviter les paralysies totales de l'appareil législatif comme ce fut souvent le cas par absence du Président de l'Assemblée. Les membres proposaient des lois, le gouvernement soumettait des projets et rien n'était fait, en l'absence de Président de l'Assemblée. L'organisation telle que je la vois est la suivante: les membres et le gouvernement déposent des propositions et ils sont traités par ordre d'ouverture des débats. Celui qui a déposé la proposition gère les débats la concernant et soumet la proposition au vote quand il estime qu'il est temps de le faire.
De toute façon, j'avoue n'avoir jamais compris l'utilité de mettre au point un quelconque ordre du jour. Généralement, cela complique le travail de l'Assemblée et lui fixe un carcan inutile. Un peu de liberté ne fait pas de mal.

- Concernant la motion de censure, je trouve incongru que, dans un premier temps de votre intervention, vous critiquiez le fait que la proposition de réforme soit anti-démocratique et que, dans un second temps, vous en critiquiez ce qui en est l'essence démocratique même, qui permet à chaque citoyen de faire valoir sa voix en essayant de renverser le gouvernement.
Quant à la question de la majorité ou des suffrages, il m'apparaît que les termes de "majorité des voix, plus une voix" sont assez clairs, tandis que le fait que Prya a toujours pris en compte les suffrages exprimés et non les suffrages possibles.

- Concernant vos remarques sur les articles traitant de la Cour Suprême, je tiens à souligner que ces articles n'ont pas été modifiés dans cette proposition. Ils sont issus de la précédente Constitution. Par ailleurs, il me semble que les points que vous soulevez sont expliqués dans la loi sur les procédures de la Cour Suprême et de la Cour d'appel.

- Concernant les postes de Gouverneur, je ne vois pas en quoi il serait plus juste de conserver des élections. Si la majorité des habitants d'une province souhaite un nouveau Gouverneur, il est plus démocratique que le changement se fasse rapidement et non pas trois mois après.

Marc Tiverre Mer 24 Juin 2015 - 15:51

Pour répondre, Monsieur Denfell, à vos remarques :

Concernant une durée déterminée du mandat de Président du Conseil, c'est pour permettre le plein exercice du jeu démocratique. On imagine aisément un Président du Conseil solidement installé et donc difficile à déloger, les éventuels concurrents n'osant déposer une motion de censure pour le destituer, de peur d'être mal vu. Au contraire, si un terme est prévu à chaque mandat, d'éventuels candidats pourraient ainsi oser postuler, ce qu'ils ne feraient pas nécessairement sans l'organisation des élections. Cette solution me parait donc préférable en tout point de vue.

Au regard de la Présidence de l'assemblée, pourquoi ne pas, et il s'agirait là d'un compromis entre nos points de vue, prévoir que le citoyen à l'origine du projet ou de la proposition encadre les débats et soumet la proposition ou le projet au vote dans un délai raisonnable, sans qu'il ne soit besoin de prévoir ce délai de deux semaines qui nuira nécessairement à la qualité de notre législation ?

Pour répondre à vos remarques sur la motion de censure : ce qui est démocratique n'est pas anarchique. Refuser à un citoyen isolé de soumettre une motion de censure (sans limiter son pouvoir d'en soumettre aussi souvent qu'il ne le souhaite) ne constitue pas un déni de démocratie. Au contraire, c'est là un gage de son fonctionnement. Si on stipule que trois citoyens actifs peuvent soumettre un projet pour modifier la Constitution, pourquoi ne pas stipuler le même seuil (ou le réduire à deux) pour déposer une motion de censure ? J'insiste sur le mot actif. Avec la réforme de la constitution, il conviendra de stipuler à chaque fois précisément quand il s'agit de citoyens actifs ou non qui sont évoqués.

Pour les majorités, ne faisons pas l'économie de précisions utiles et efficaces. Inscrivons dans la Constitution que, sauf stipulation contraire, les majorités sont calculées en fonction des suffrages exprimés. Cela aura le mérite d'être dit et d'être connu de tous. Et je me permets de répéter qu'il suffit de se contenter d'une "majorité absolue", la précision "majorité plus une voix" n'entraînant dès lors qu'un doute sur le seuil à atteindre.

Kurt Denfell Mer 24 Juin 2015 - 18:39

Vu que nous ne nous connaissons pas encore, je tenais tout de même à vous dire que vos remarques sont effectivement justifiées sur certains points et que je ne les rejette absolument pas en bloc. Néanmoins, le scrutin étant lancé, elles arrivent un peu tard, ce qui est bien dommage. Je crains que vous soyez obligé de proposer une modification de la Constitution si celle que j'ai présenté est adopté pour faire valoir vos points de vue.

Je vais tout de même vous répondre à nouveau sur les points que vous soulevez.

- La question du mandat à durée déterminée, je comprends votre point de vue, mais je crois aussi que les Pryans n'auront pas peur s'il le faut et s'ils le veulent de déposer une motion de censure. Le problème que je vois avec le fait de fixer un mandat à durée déterminée, c'est que je crains que cela nuise à l'esprit du texte que je propose et que, contrairement à la possibilité de pouvoir questionner le gouvernement sur ses actions grâce aux motions de censure, les membres de l'Assemblée se contenteront d'attendre la fin du mandat. Nous retournerons dans un système où on va d'élections en élections, de Charybde en Scylla.
J'avoue que les termes de "mandat d'une durée indéterminée" peuvent prêter à confusion et peuvent faire penser que le Président du Conseil peut rester à vie s'il le souhaite. Ce n'est pas du tout ce que j'entends par là: ce que je voulais signifier, c'est que, d'une semaine à une autre, d'un mois à l'autre, en fonction des motions de censure ou des modifications de la composition de l'Assemblée, un Président du Conseil peut perdre son poste. C'est en cela que la durée du mandat est "indéterminée".

- Pour la Présidence de l'Assemblée et la libre organisation, je fais encore une fois confiance aux Pryans. Si un texte est mal ficelé, la période de débats expédié en une journée ou s'il est directement mis aux votes, j'espère bien que les membres de l'Assemblée rejetteront le texte!

- Quant à la motion de censure, je pense que vous y voyiez quelque chose d'exceptionnel quand moi j'y vois quelque chose de routinier. En somme, ça ne sera rien de plus qu'un scrutin pour une loi, pas plus pas moins. Et le fait qu'il y ait une motion de censure en cours de votes n'empêchera en rien que les activités continuent.

Marc Tiverre Mer 24 Juin 2015 - 19:15

Ma vision de ce que devrait être la Constitution varie et diffère de la vôtre. Si je ne peux que saluer votre proposition, innovatrice et bienvenue, je ne peux que regretter que le débat n'ait pas duré le temps nécessaire pour que notre texte suprême ait la qualité requise et attendue pour une norme d'une telle importance.

Aussi et en l'état des choses, j'ai décidé de voter contre son adoption.

EL/ On est d'accord que sauf précisions contraires, quand on parle des suffrages exprimés et des majorités, on prend en compte les bonus et malus accordés aux joueurs, selon leur implication ? /EL

Kurt Denfell Jeu 25 Juin 2015 - 18:23

Je respecte votre choix et je le comprends. Il est vrai que des modifications auraient pu être faites si le débat avait duré quelques jours de plus.

Il sera toujours temps, comme je le disais tout à l'heure, d'effectuer des ajustements quand nous aurons eu le temps d'expérimenter le texte dans le futur. S'il est adopté, bien entendu.

EL/ Tout à fait. Pour chaque vote à l'Assemblée, il y aura, au final 350 votants, plus le nombre de personnages membres de l'Assemblée. C'était pour cela que dans un autre sujet, je disais qu'il ne pouvait plus y avoir de votes anonymes, puisque il faudra forcément savoir qui vote quoi pour déterminer ce que votent les députés non-joueurs. Reste à déterminer si on procède par sondages non anonymes ou à "mains levées" avec les joueurs qui répondent aux messages pour dire ce qu'ils votent. /EL

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