Traité de reconnaissance mutuelle Kolozistan - Mézénas

Shaddam IV Mar 16 Juin 2020 - 15:30

Lenà Seborovà : La parole est à la Chancelière Fédérale.

Traité de reconnaissance mutuelle Kolozistan - Mézénas Raluca10

Christiane Mazard : Merci, Madame la Présidente. Mesdames et messieurs, comme vous le savez, j'ai l'intention d'engager un processus de réconciliation avec des pays de la Grande Alliance. Même si je considère que des décisions qui ont été prises par le passé au sujet de la Grande Alliance étaient alors de bonnes décisions, car à l'époque elles étaient justifiées, je pense qu'il est temps aujourd'hui de tourner la page et de mener une autre politique, une politique d'ouverture et de diplomatie, plutôt qu'une politique qui repose sur les menaces et la perspective d'affrontements dont personne ne sortirait réellement gagnant.

J'ai eu le privilège de rencontrer Madame Ekaterina Timochenko et j'ai eu plaisir à discuter avec cette personne. Cet échange que j'ai eu avec la Première Ministre du Kolozistan m'a confortée dans l'idée que j'avais fait le bon choix lorsque j'ai décidé de mener ce processus de réconciliation. Je ne doute pas que d'autres rencontres que j'aurai dans un proche avenir auront le même effet.

Pour l'heure, je vous demande un vote en faveur d'un rapprochement diplomatique et économique avec le Royaume du Kolozistan. Je vous remercie.

Applaudissements de bon nombre de députés, y compris à droite de l'hémicycle. La Chancelière Fédérale semble avoir la cote aussi bien chez la plupart des députés de la majorité que chez quelques-uns de l'opposition...

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE

LE ROYAUME DU KOLOZISTAN ET LES ÉTATS FÉDÉRÉS DE MÉZÉNAS

Le Royaume du Kolozistan, représenté par son Excellence Ekaterina Timochenko, Première Ministre
Les Etats Fédérés de Mézénas, représentés par Son Excellence Christiane Mazard, Chancelière Fédérale

conviennent ce qui suit :

Article 1.
Le Royaume du Kolozistan et les Etats Fédérés de Mézénas reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Article 8.
Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs. Dans un premier temps, les échanges économiques se limiteront aux matières premières.
Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes maritimes et aériennes entre elles.

Lenà Seborovà : Je rappelle aux sénateurs que comme il s'agit d'un traité, les amendements ne sont pas possibles.

Shaddam IV Mer 17 Juin 2020 - 6:15

Le traité de reconnaissance fut adopté sans difficulté.

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