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Traité de reconnaissance avec la LED

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Traité de reconnaissance avec la LED Empty Traité de reconnaissance avec la LED

Message  defortia Mar 12 Fév 2019 - 7:33

Le texte de Traité avec la LED est mis au vote jusqu'à jeudi 14 févier 2019 23h.


Traité de reconnaissance avec la LED Led-pr11


Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La Ligue Eburnéenne Décanale reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya
1.2. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Ligue Eburnéenne Décanale
1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Ligue Eburnéenne Décanale.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Ligue Eburnéenne Décanale sur le territoire de la République de Prya.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.2 Des lignes aériennes et maritimes sont ouvertes entre les deux États signataires pour favoriser les échanges culturels et commerciaux et la circulation de Bhurn et de Bitesque
2.3 : Les pays signataires s'engagent à promouvoir la paix à travers le micromonde et à tout faire pour limiter les conflits armés.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.2 : En cas de déclenchement ou de participation à un conflit armé par l'un des pays signataires, le traité sera automatiquement suspendu et ne pourra être réétudié qu'à la fin du dit conflit armé.




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Message  defortia Mar 12 Fév 2019 - 7:34

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Message  defortia Lun 18 Fév 2019 - 10:01

Le Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la LED est adopté avec 245 voix POUR, 16 CONTRE et 6 ABSTENTION.
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Message  Arthur Duvalon Lun 18 Fév 2019 - 10:03

L'abstention est beaucoup plus grande. Si je ne m'abuse, elle comprend également les non-votants...

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Message  defortia Lun 18 Fév 2019 - 10:04

Effectivement, mais nous comptons ici les voix de ce qui étaient présents pour le vote.
Spoiler:
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