Traité de reconnaissance avec le Gwangua

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE L'EMPIRE DU GWANGUA ET LES ETATS FEDERES DE MEZENAS

Article 1 :
L'Empire du Gwangua et les États Fédérés de Mézénas reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.

Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires. Ils s'engagent à faciliter le transit et l'accès des deux peuples à leur pays respectif, dans le cadre prévu par leur législation.

Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations. Dans cette optique, les deux parties peuvent construire une Ambassade sur demande de l'autre État signataire et d'y accueillir éventuellement un Ambassadeur Permanent. La Construction d'une Ambassade peut être refusée par une des deux parties pour des raisons logistiques ou autres.

Article 4 :
Etant donné notre situation, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines marchandes et civiles en difficultés en Mer d’Ylesia, du Saraland, dans l’Océan de Mésogée ou dans le Détroit d'Argentorate.

Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique et s'engagent à ne pas interférer dans les relations bilatérales qu’entretient une des parties avec un État Tiers.

Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.

Signature ne valant pas ratification :

Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
Ministre Tyrana Seborovska pour les États Fédérés de Mézénas

Ratification

Ratifié le 01/02/2019 par Hannibal Ier, Empereur du Gwangua
Ratifié le ****** par ..............................................