Loi sur la plante Hypiescus du 3 Octobre 2011

Titre 1: sur la Culture de l'Hypiescus


Article 1 
La culture de la plante Hypiescus est soumis aux strictes conditions détaillées par la présente loi.

Article 2 
La culture de l'Hyspiescus sur une même terre ne peut se faire que sur une période continue limitée à 1 an.


Article 3 
Tout arrêt de culture entraine la mise au repos de la terre durant une période équivalente à 2 fois la période de culture précédente.

Article 4 
Pendant la mise au repos, toute activité sur la terre ne permettant pas le rétablissement de ses capacités nutritives est interdite.

Article 5 
Les entreprises du secteur primaire de type Ferme sous EcoMicro, sont autorisées à cultiver l'Hypiescus, sous réserve de l'acceptation par l'autorité exécutive en vigueur, des emplacements choisis et du nombre de pied avant la mise en culture.


Article 6 
Les particuliers sont autorisés à cultiver un plant d'Hypiescus dans un endroit confiné tel un pot.


Titre 2: sur Vente de l'Hypiescus

Article 7 
La vente par les entreprises de la plante ou d'une partie de la plante d'Hypiescus est autorisée. L'unité est le PA.

Article 8 
Toute nouvelle substance dérivée doit obtenir de l'autorité exécutive en vigueur un accord pour pouvoir être mise en vente.


Article 9 
La vente aux mineurs est interdite.


Titre 3: sur la Consommation de l'Hypiescus

Article 10 
La consommation de la plante d'Hypiescus par les personnes majeures est autorisée.

Article 11 
La consommation par des mineurs est interdite.

Article 12
La consommation ne peut se faire que dans un lieu privé.