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[Micromonde] Réformer la Charte de l'ONA ? Une nécessité !

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[Micromonde] Réformer la Charte de l'ONA ? Une nécessité ! Empty [Micromonde] Réformer la Charte de l'ONA ? Une nécessité !

Message  Marc Tiverre Lun 31 Aoû 2015 - 1:04

À l'Organisation des Nations de l'Archipel, l'ambiance est morose, minée par les conflits et les comportements belliqueux d'une partie de ses membres. Tous les membres ou presque s'en plaignent. Surprenant, quand on sait que ces mêmes membres ont attribué à l'ONA le but exclusif de rétablir, maintenir et préserver la paix et la sécurité internationale (cf. article 1 de la Charte de l'ONA, laquelle doit être ratifiée par tous les Etats souhaitant adhérer à l'organisation) sans lui en donner réellement les moyens nécessaires pour y parvenir. Petit état des lieux des maux et contradictions qui rongent une organisation pourtant prometteuse.

En effet, il est curieux qu'en décidant volontairement de doter l'ONA d'un objet aussi restrictif et limité, certains se plaignent que l'action de l'organisation soit uniquement tournée et concentrée sur les conflits armés qui minent les relations internationales depuis plusieurs mois. Certains aimeraient que l'ONA, sous l'impulsion de son secrétaire général Julius Muller, diversifie son action. Tout le monde aurait à y gagner, indubitablement. Seulement l'institution n'a pas la compétence pour outrepasser ses attributions : elle ne peut en effet agir valablement que dans les domaines où les Etats ont accepté de céder une partie de leur compétence. Aussi sommes-nous en droit de nous demander si la résolution 2015-005, laquelle établit le Conseil pour Culture et le Patrimoine, est au regard de la Charte légale, son objet dépassant nettement le simple cadre de maintien de la paix. Néanmoins et en ce qu'il s'agit là de la création d'un nouvel organe, rappelons que seuls les États ayant choisi d'adhérer à cet organe deviennent membres. Aussi peut-on admettre, en toute logique, que ces États ont implicitement accepté d'étendre le champ d'action de l'ONA à leur égard (ce qui posera toutefois des conditions quant à la valeur d'un tel engagement qui, dans certains cas, doit être ratifié par un organe précis).

L'ONA ne parviendrait-elle pas, par ailleurs, à remplir son rôle premier si elle se voyait doter d'attributions supplémentaires ? Un plein pouvoir de sa part pour entraîner une collaboration entre ses Etats membres en matière d'éducation, de culture, d'écologie, de sports ou encore d'économie, ne permettrait-il pas justement de favoriser un rapprochement des peuples comme cela peut être constaté avec la Ligue des Etats Modernes ? La question mérite d'être posée. Il est vrai qu'imaginer une collaboration universitaire entre des Etats tels que la Gallice et le Valdisky ne paraît pas chose aisée, mais l'effort pourrait en valoir la peine.

Enfin, ne faudrait-il pas doter l'ONA de moyens supplémentaires et surtout contraignants ? En cas de conflit ou de manquement d'un Etat à ses obligations, l'ONA peut, pour parvenir à une résolution du problème, ouvrir un processus de médiation et de dialogue. Un premier pas probablement nécessaire mais bien insuffisant. Si un Etat viole manifestement les termes de la Charte, seule une exclusion de l'organisation peut-être prononcée. On imagine, et l'exemple de l'Eridan en témoigne aisément, que l'exclusion de l'ONA ne saurait constituer une menace suffisante pour mettre un terme aux agissements d'un Etat belliqueux. Aussi pourrait-il être opportun de compléter l'arsenal à disposition de l'ONA par des sanctions plus lourdes telles que la possibilité de prononcer un blocus ou des restrictions sur les échanges commerces, voire d'infliger des amendes.

Sans un élargissement de ses rôles et de ses moyens, l'avenir de l'ONA paraît être incertain. La décision de la Fédération d'Armada de la quitter en est à cet égard une parfaite illustration. Nous ne pouvons ainsi qu'inviter les Etats membres de l'ONA, bien qu'occupés et préoccupés par la guerre en Eridan, à réfléchir sérieusement à l'avenir de cette organisation, nécessaire et indispensable, et à pleinement prendre leurs responsabilités.

Laurent Senya
Marc Tiverre
Marc Tiverre
Juge à la Cour Suprême

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