Accueil de la Chancellerie Fédérale
2 participants
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Accueil de la Chancellerie Fédérale
Vers 17h5 le Prince Guillaume arriva à l'accueil accompagné de son chambellan privé, il s'approcha de l'accueil
Guillaume Delfrous : Bonjour madame je désire des renseignements sur la reconnaissance de titres de noblesse étrangers .
Guillaume Delfrous : Bonjour madame je désire des renseignements sur la reconnaissance de titres de noblesse étrangers .
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Yolande : La reconnaissance des titres de noblesse étrangers ? (elle se tourne vers sa collègue) On ne fait pas ça à Mézénas, si ?
Ghislaine : Je crois que si, attends, faut que je consulte les textes... Je ne sais plus si c'est dans le volume 36 ou 37... (elle ouvre un énorme livre plein de poussière) Ah, voilà, j'ai trouvé, c'est le volume 42, Division 37, Loi n° 85-665, Article 12-63, "Les États Fédérés ne reconnaissent pas les titres de noblesse étrangers. Cependant, leur usage n'est pas interdit mais ne confèrera aucun droit ni aucun privilège". Tu as ta réponse !
Yolande : Si vous voulez, mon cher monsieur, vous avez droit de faire figurer sur vos cartes de visite ou sur des documents administratifs les titres de noblesse que vous possédez, mais ça ne vous donnera aucun droit, aucun privilège, comme par exemple le fait de siéger au Landsraad, qui est réservé aux nobles de Mézénas. Ça répond à votre question ?
Ghislaine : Je crois que si, attends, faut que je consulte les textes... Je ne sais plus si c'est dans le volume 36 ou 37... (elle ouvre un énorme livre plein de poussière) Ah, voilà, j'ai trouvé, c'est le volume 42, Division 37, Loi n° 85-665, Article 12-63, "Les États Fédérés ne reconnaissent pas les titres de noblesse étrangers. Cependant, leur usage n'est pas interdit mais ne confèrera aucun droit ni aucun privilège". Tu as ta réponse !
Yolande : Si vous voulez, mon cher monsieur, vous avez droit de faire figurer sur vos cartes de visite ou sur des documents administratifs les titres de noblesse que vous possédez, mais ça ne vous donnera aucun droit, aucun privilège, comme par exemple le fait de siéger au Landsraad, qui est réservé aux nobles de Mézénas. Ça répond à votre question ?
Paul Pathyne- Messages : 2070
Date d'inscription : 16/11/2016
Age : 76
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Guillaume :Merci pour cette réponse rapide bon ca m'aidera beaucoup , une dernière chose connaissait vous les modalités de création d'un parti politique
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Yolande : Il n'y a pas de loi à ce sujet, la Constitution n'en parle même pas. Dans ces conditions, il vous suffit de faire une demande de création de parti, ici-même.
Je transmettrai la demande au Ministre de l'Intérieur qui acceptera votre parti... ou pas !
Je transmettrai la demande au Ministre de l'Intérieur qui acceptera votre parti... ou pas !
Paul Pathyne- Messages : 2070
Date d'inscription : 16/11/2016
Age : 76
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Guillaume :Très bien je dépose donc une demande pour le futur "Parti Impérial" de tendance politique "centre-Royaliste/Impérialiste
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Yolande : Très bien, je note le nom de votre parti. Et sinon, son idéologie, son positionnement sur différents sujets, qu'ils soient micronationaux ou intermicronationaux ? Que prône ce parti, que veut-il ?
Vous comprenez, sans fournir un minimum de détails, la création du parti risque d'être refusée.
Vous comprenez, sans fournir un minimum de détails, la création du parti risque d'être refusée.
Paul Pathyne- Messages : 2070
Date d'inscription : 16/11/2016
Age : 76
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Guillaume : Oh très simple m'dame nous sommes un parti monarchique en idéologie , nous visons le remplacement de la famille Pathyne par la dynastie Delfrous-Habsbourg, nous souhaitons également l'instauration d'un empire constitutionnel dans notre pays .
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
"Le remplacement de la famille Pathyne par la dynastie Delfrous-Habsbourg ???"
Yolande n'était pas certaine d'avoir bien entendu. Mais sa collègue Ghislaine semblait surprise, elle aussi, et elle regardait l'homme avec de grands yeux.
Yolande : Monsieur, je ne sais comment réagir... Là, pour tout vous dire, je me demande si je dois appeler un médecin pour vous faire interner ou si je dois appeler la sécurité pour vous faire arrêter et déferrer devant la justice !
Remplacer la famille Pathyne par une autre dynastie, autant vous le dire tout de suite, ça ne sera jamais accepté et si le Ministre de l'Intérieur validait la création de votre parti politique dans ces conditions, je crois qu'il vous rejoindrait en prison.
Comme dans toutes les monarchies, ce n'est que par les mariages entre familles aristocratiques que le Trône du Lion d'Or pouvait éventuellement échoir à une autre famille que les Pathyne. Tout autre méthode pour y parvenir serait considérée comme un crime contre l'État, ce qui pouvait condamner le responsable à la réclusion criminelle à perpétuité.
Yolande n'était pas certaine d'avoir bien entendu. Mais sa collègue Ghislaine semblait surprise, elle aussi, et elle regardait l'homme avec de grands yeux.
Yolande : Monsieur, je ne sais comment réagir... Là, pour tout vous dire, je me demande si je dois appeler un médecin pour vous faire interner ou si je dois appeler la sécurité pour vous faire arrêter et déferrer devant la justice !
Remplacer la famille Pathyne par une autre dynastie, autant vous le dire tout de suite, ça ne sera jamais accepté et si le Ministre de l'Intérieur validait la création de votre parti politique dans ces conditions, je crois qu'il vous rejoindrait en prison.
Comme dans toutes les monarchies, ce n'est que par les mariages entre familles aristocratiques que le Trône du Lion d'Or pouvait éventuellement échoir à une autre famille que les Pathyne. Tout autre méthode pour y parvenir serait considérée comme un crime contre l'État, ce qui pouvait condamner le responsable à la réclusion criminelle à perpétuité.
Paul Pathyne- Messages : 2070
Date d'inscription : 16/11/2016
Age : 76
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Guillaume :Heu pardonné moi je suis vieux j'ai encore confondu je voulais dire remplacé les institutions royales par de nouvelles institutions légèrement plus impériales.
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Yolande était rassurée. L'homme devant elle n'était pas dangereux, il était juste un peu gaga.
Yolande : Ne vous excusez pas, ce sont des choses qui arrivent. Moi-même l'autre jour j'ai mis la vaisselle sale au réfrigérateur et le biberon du petit à chauffer dans la machine à laver. Je crois que c'est parce qu'on va bientôt avoir la pleine lune, ça joue beaucoup là-dessus...
Bien et donc, ce parti c'est le Parti Impérial. Bon, je transmets au ministre et vous recevrez une réponse d'ici 48 heures.
Yolande : Ne vous excusez pas, ce sont des choses qui arrivent. Moi-même l'autre jour j'ai mis la vaisselle sale au réfrigérateur et le biberon du petit à chauffer dans la machine à laver. Je crois que c'est parce qu'on va bientôt avoir la pleine lune, ça joue beaucoup là-dessus...
Bien et donc, ce parti c'est le Parti Impérial. Bon, je transmets au ministre et vous recevrez une réponse d'ici 48 heures.
Paul Pathyne- Messages : 2070
Date d'inscription : 16/11/2016
Age : 76
Re: Accueil de la Chancellerie Fédérale
Guillaume : Merci bien , bonne journée madame
Elrood IX- Messages : 88
Date d'inscription : 12/03/2017
Age : 86
Localisation : Kaïtaïn
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