Loi sur l'interdiction de la vente d'alcool à Prya

Loi sur l'interdiction de la vente d'alcool à Prya :

Préambule :

Cette loi est sur l'interdiction de la vente d'alcool à Prya ainsi que des conditions que doivent remplir les établissements qui vendent de l'alcool pour encore rester ouverts.

Titre I : De l'interdiction

Article 1 : Il est interdit de vendre de l'alcool à Prya ou d'en consommer, le citoyen qui en vendra perdra sa citoyenneté à vie.

Article 2 : Les Pryans se verront saisis de toutes les boissons alcoolisés qu'ils possèdent.

Article 3 : Les étrangers se verront saisis de toutes les boissons alcoolisés qu'ils possèdent.

Article 4 : Les établissement qui vendent de l'alcool, les marchés et les restaurants se verront saisis de toutes les boissons alcoolisées qu'ils possèdent.

Article 5 : Il n'est pas interdit de produire des PAlcools c'est pour ça que les établissements qui vendent de l'alcool ne seront pas fermés.

Titre II : Des établissement qui vendent de l'alcool

Article 6 : Les établissements qui vendaient de l'alcool ne seront pas fermés.

Article 7 : Les établissements qui vendaient de l'alcool devront obligatoirement produire minimum 10 PAlcools par mois sinon ils seront fermés.

Article 8 : Si les établissements qui vendaient de l'alcool se remettent à en vendre ils seront définitivement fermés.

Titre III : Des ventes clandestines

Article 9 : Si des citoyens Pryans sont surpris entrain de vendre clandestinement de l'alcool ils perdront leur citoyenneté à vie.

Article 10 : Si des étrangers sont surpris entrain de vendre clandestinement de l'alcool ils seront chassés du pays à vie.

Titre IV : Des alcools étrangers

Article 11 : Il est interdit d'importer de l'alcool étranger à Prya, les établissements qui le feront seront fermés.

Article 12 : Si un citoyen Pryan est surpris entrain d'importer de l'alcool étranger à Prya il perdra sa citoyenneté à vie.

Article 13 : Si un étranger est surpris entrain d'importer de l'alcool étranger à Prya il sera chassé du pays à vie.

Article 14 : Il n'est pas interdit de consommer de l'alcool hors du territoire Pryan.

Titre V : Des régions

Article 15 : Les régions se verront saisis de leur réserve d'alcool.

Article 16 : Les PAlcools des régions seront restitués aux établissements qui vendent de l'alcool

Titre VI : Des contrôles routiers

Article 17 : à la frontière de chaque région des contrôles routiers se feront.

Article 18 : Si de l'alcool est trouvé dans le sang du citoyen ce dernier fera 3 mois de travaux d'intérêt général.

Article 19 : Les contrôleurs auront des instruments qui mesurent le taux d'alcoolémie dans le sang.