Conseil des Ministres de Fortia : du 05/07/2017 au 30/09/2017

Guillaume, qui en l'absence du président présent au Sommet de la LEM le représentait prit la parole.

Mes chers collègues, j'ai ici des notes de Monsieur le Président quant au budget.
- Les taxes de la Province de Tétaou seront regroupés dans les taxes globales. Un rapport de la situation de la Province de Tétaou sera très rapidement communiqué.
- Le Ministère des Transports a besoin d'un financement pour pouvoir assurer le projet de transport pryan dont les travaux doivent débuter courant septembre.
- Le Président demande aussi qu'un audit des entreprises publiques soient entrepris et un contrôle sur la gestion. Il est anormal que Chanasia propose à la vente ses chantiers navals ainsi que son siège social.
- Quant aux budgets des Provinces, le Président a prévu une proposition sur ce sujet.
- Le Président souhaiterait inscrire dans cette loi une réduction des salaires de 50% : quand une entreprise ne produit pas et/ou ne vend pas, quand un gouverneur ne répond pas aux besoins de sa Province.
- La mise en place d'un impôt de 5% pour les citoyens ayant plus de 10000P§ de liquidités sur leurs comptes avant salaire et pour les entreprises ayant plus de 30000P§ de liquidités sur leur compte le dernier jour du mois. Ce dernier sujet a pour but de remettre des liquidités dans le système économique, de pousser à la consommation et à la production des entreprises et permettre à l'Etat d'assurer son financement.

Duvalon accompagnait le président pryan au Skotinos pour l'interminable sommet de la LEM. Arthur avait, néanmoins, emporté son système de vidéoconférence avec lui afin de participer activement au conseil des ministres.


- J'aimerais apporter une information qui me semble d'importance pour l'élaboraton de la loi de finance. Nous sommes actuellement à court d'ambassades à Kaora et nous n'avons plus de bâtiments à proposer aux nouveaux ambassadeurs de Pirée, du Zollernberg, de Mézénas, d'Ostaria, d'Edoran, et du Skotinos. Par ailleurs, les états d'Armara et de Fantispa n'existant plus, nous pouvons "récupérer" ces deux ambassades pour les offrir aux nouvelles nations avec qui nous venons de singer des TRM. Ainsi, il resterait à trouver 4 nouvelles ambassades. Or, c'est exactement le nombre de terrains vides dont Kaora dispose dans la rue des Ambassades.


Duvalon projeta un plan du cadastre de Kaora : https://sudmicromonde.forumactif.com/t621-cadastre-de-kaora

- Il conviendrait donc de lancer une procédure pour pouvoir disposer de ces terrains, lancer 4 appels d'offres pour la construction de 4 nouvelles ambassades. Dans un souci d'économie, je propose de limiter ces constructions à 30PP par bâtiment. Les ambassades n'ont pas vocation à devenir des hôtels de luxe. Enfin, il reste à déterminer à qui refourguer les ambassades Fantispa et Armara.

- L'ambassade d'Armara est sise au 7 rue des ambassades. C'est une des plus belles de la rue et la seule à posséder une piscine. J'avais décidé de confier cette ambassade à Armara dans un geste d'appaisement. Mais ce con d'Horton ne l'a jamais compris. Je propose donc d'y loger l'ambassade du Duché de Pirée avec qui nous entretenons des relations durables. L'ambassade de Fantispa sise au 4 rue des ambassades est plus simple, mais elle est très proche de l'ambassade de Francovie. Aussi, je propose d'y loger l'ambassade de Mézénas.

Duvalon avait pu échangé de ce sujet avec le Président à Falicitae. Cela permet au Président d'en informer Guillaume qui ajouta donc :
Le Président est d'accord sur la proposition de "loger" l'ambassadeur de Pirée dans l'ancienne ambassade d'Armara et celui de Mézénas dans l'ancienne ambassade de Fantispa.

Pour les 4 autres ambassades, nous pouvons les ajouter dans la loi de Finances sachant par contre que le budget de l'Etat risque d'être limite. Les constructions seront peut-être à projeter sur les deux prochains trimestres.

Sinon, nous pourrions réfléchir à l'installation d'ambassade dans d'autres villes du pays.

EL/Ils seraient intéressants de réfléchir au système de dette employé par Pirée qui permet à l'Etat d'emprunter à la Banque Centrale du Pays./EL

- Mmmmmh j'ai peut être une nouvelle intéressante...L'ambassade d'Abalecon est inocuppée est ce pays a disparu des écrans radars. Je pense donc que nous pourrions réutiliser cette ambassade. Nous n'aurions plus qu'à construire 3 ambassades et non 4. Je ne suis pas favorable à héberger des ambassades en dehors de Kaora. D'une part, nous ne possédons pas encore les infrastructures de transports nous permettant de relier rapidement Kaora aux autres villes du pays. D'autre part, les ambassades seraient éloignées des centres de pouvoir que sont le palais et les ministères.

Rachid Merzek, Ministre des Sports prit à son tour la parole.
Je trouve la dotation bien légère, bien que normalement les récompenses sportives pour les compétitions de l'ASLEM seront pris en charge par celle-ci. il aurait pu être intéressant d'avoir un budget de 10000P§ pour pouvoir subventionner les clubs pryans.

Monsieur Merzek, la dotation est légère car je n'ai rien doté, c'est au président de le faire ! Les 5'000 palmyrs qui apparaissent sont le reliquat de votre précédente nomination à ce ministère des sports. j'ai clairement précisé dans la note explicative :

"Ce pré-budget ne tient compte que des dépenses de fonctionnement." et donc qu'il reste 198'000 palmyrs a attribuer.

A partir des consignes du président et des différents vœux de mes collègues ministres ministériels je vais terminer la loi de finance. Monsieur...Guillaume si il y a des précisions supplémentaires, n'hésitez pas à me les faire connaitre. Je vais terminer une propositions pour cette semaine et dans le meilleur des mondes j'aimerais que la loi passe au parlement dès ce week-end, lundi dernier délais.
Une précision sur les ambassades, les 3 demandées et même 4 dès le départ par monsieur Duvalon rentrent très bien dans le budget. Vous avez estimé 30PP on peut monter à 50 à mon avis. pour 30PP c'est 22'800 HT et 38'000 HT pour 50PP. Mais en effet les ambassades n'ont pas vocation à être des palais. Je propose donc de budgéter 4 ambassades pour le ministère des AE.
D'autant qu'il faudra surement en prévoir une pour Ys, dont il faudra passer le traité à l'assemblée vu que le traité mis en avant par leurs autorités n'est pas reconnu par Prya.



J'attendais aussi monsieur Morton pour terminer la loi de finance je lui laisse une journée, 2 "max" ! mais il a du oublier que les conseils des ministres ne se déroulent pas à Tindali, il faudra lui rappeler que la capitale c'est Kaora.

Julio arriva au Conseil des Ministres directement de l'aéroport, car il avait plusieurs points à éclairer.
Il faut déjà ajouter un budget de 50*441 députés par mois pour l'application de la loi sur la modernisation de la vie politique soit 3*22550 soit donc 67650P§.

Pour les ambassades, nous budgeterons 3 ambassades de 30PP chacune pour ce trimestre et une de 30PP pour le dernier trimestre.

Comme l'a dit Guillaume, les taxes prélevées par la Province de Tétaou au nom de l'Etat ont rapporté environ 15000P§.

Mme Rave, pouvez-vous me dire si les fonds ont bien déjà été accordés pour le financement du projet de transport, si oui je souhaite que les travaux soient lancés courant septembre. Au passage, je vous invite à faire un audit des entreprises publiques car comme dit précédemment il est anormal que Chanasia propose à la vente ses chantiers navals ainsi que son siège social.
Et je confirme mon désire d'inscrire dans cette loi une réduction des salaires de 50% : quand une entreprise publique ne produit pas et/ou ne vend pas, quand un gouverneur ne répond pas aux besoins de sa Province.
ainsi que la mise en place d'un impôt de 5% pour les citoyens ayant plus de 10000P§ de liquidités sur leurs comptes avant salaire et pour les entreprises ayant plus de 30000P§ de liquidités sur leur compte le dernier jour du mois. 

Quant au financement des Provinces, je pense que celle-ci doivent devenir indépendante de l'Etat dans leur financement. A ce titre, la Province de Tétaou ne recevra pas d'argent de la part de l'Etat mais pourra profiter de son actionnariat dans EDF. Durant ce trimestre, nous allons encore financer les 4 autres Provinces, mais nous devons prévoir la cession/création d'au moins une entreprise primaire (MP/PE/PA) pour chaque Province. Cette entreprise permettra, grâce aux dividendes, de financer les Provinces. De même 20% des taxes seront reversés aux provinces de façon égalitaire. L'Etat continuera de subventionner une partie des projets d'envergure des Provinces.

En ce qui concerne les taxes, je propose une diminution de la taxe d'importation avec le Krassland à 10%. Nous devons être à niveau égal avec ce partenaire afin de favoriser les exportations dans ce pays économiquement dynamique. J'ai d'ailleurs prévu de me rendre au sommet de création de l'OMEC et d'y rencontrer les autorités krasslandaises.
Au niveau national, je suis d'accord avec l'augmentation de la taxe sur les stocks de 10 à 15%.

Duvalon commençait à avoir certains doutes sur le programme du nouveau président. Il se demandait notamment si le financement de son mandat avait été réfléchit. Visiblement non puisque la discussion de la loi de finance n'aboutissait pas. D'autres mesures, comme celle visant à pénaliser les gouverneurs, semblaient prises dans la précipitation. Arthur était très circonspect quand à ce début de mandat mais il continuait à faire le job en suivant le président dans ses déplacements diplomatiques. La question des relations avec Ys était posée mais Duvalon n'avait aucune envie de consacrer la moindre minute à une nation dirigée par les deux putschistes Gatline et Müller.

- Concernant Ys, nous n'avons rien dans nos archives. Ma position est la suivante : Aucun TRM ne nous lie à cette nation. Et je préfère vous le dire tout de suite, ne comptez pas sur moi pour lécher le fion de ces tocards.


Arthur attendait la réaction du président mais, au fond, se foutait royalement de cette dernière.

- Pour ce qui est de Chanasia et en tant que Gouverneur de Siango, j'aimerais signaler que l'entreprise utilise deux pontons en toute illégalité dans le port de Siango. Je songe demander aux autorités l'interdiction de l'accès à ces pontons tant que Chanasia ne s'acquittera pas d'un droit de location de ces infrastructures. Il en sera de même pour MacroNaval Shipyard. Puisque il est question de diminuer les salaires des gouverneurs alors même que les dotations provinciales empêchent tout investissement, j'en conclue que les provinces vont devoir prendre des mesures pour se re-financer. Ainsi, tant que Chanasia ne payera pas son loyer, le ponton lui sera interdit. Et dans ce cas, difficile de produire des bateaux, n'est-ce pas?

Beth Rave écouta attentivement le président, pris en note les 3 ambassades et les différentes directives du président.


Je dois reconnaitre que je n'avais pas fait les calculs quand vous avez déposé votre loi, la vie politique va être un vrai budget, très conséquent mais je ne m'inquiète pas ça rentre largement. Espérons que les partis jouent le jeu par contre et investissent régulièrement pour les élections, sinon l'argent risque de dormir. Je note 3 ambassades. Pour le transport les fonds ont été alloué à la STP qui gère les transports, après les achats de l'appel d'offre numéro 1 il devrait rester 20'000 palmyrs. je propose une petite rallonge de 10'000 à 20'000 palmyrs pour entamer la construction de deux lignes ferroviaires et les 3 gares. je bougerais les entreprises pour qu'elles terminent cet été, voir ce mois le premier appel d'offre.

Je ferais un audit des entreprises, comme sur le mandat précédent je pense plus pertinent de faire ce travail au cours des AGs, pour Chanasia surement une erreur du directeur qui débute, je m'occuperais de retirer des achats les bâtiments et je discuterais de cela avec lui pendant l'AG. Pour les entreprises sans directeurs ou inactifs je m'occuperais de faire le recensement que je publierais. A noter qu'il reste des fonds à récupérer sur des citoyens inactifs, je verrais avec le ministre de l'intérieur si c'est toujours possible avant de prendre une décision.

Pour la réduction des salaires, je vous rappelle que la loi sur les salaires permets déja de ne pas payer un travail non fait, sur le mandat précédent l'article en question a été très souvent utilisé, je ne sais pas si un doublon est nécessaire.
Pour les impôts, pour être franche monsieur le président je suis d'accord avec vous sur cette réalité et ces entreprises privé et citoyens dont l'argent dors. Mais en pratique je pense que ce n'est pas réalisable pour notre ministère qui n'a pas les moyens humains de procédés à une telle imposition.

Spoiler:

Pour les provinces je suis d'accord avec vos propositions, je terminerais de budgéter les 2 mois, avant de prendre des décisions à ce sujet pour les prochaines lois de finances, je propose d'auditer les ressources de toutes les provinces pour savoir ou nous en sommes et lesquelles sont en capacité de s'autofinancer. Cette réflexion peut se dérouler sur le mandat.

Monsieur Duvalon, la première chose est que notre pays n'a pas assez d'argent pour investir, il faut donc que l'Etat récupère l'argent où il est. Madame Rave votre remarque est pertinente, nous appliquerons donc la loi et supprimons donc cette réduction de salaire.
Concernant les Provinces, je pense que la réponse aux besoins des Provinces devrait pouvoir se faire de façon indépendante de l'Etat. C'est pour cela que je pense que chaque Province devrait posséder une ou plusieurs entreprises du primaire quite à ce que l'Etat en revende aux Provinces pour un Palmyr symbolique. Ce type d'entreprise est de loin le plus rentable et permettrait aux Provinces de subvenir à leurs besoins. Et c'est ensuite que l'Etat pourra "investir" dans les Provinces en leur accordant des fonds en fonction des projets lancés par les gouverneurs. Mais à l'avenir, je ne souhaite pas que l'Etat finance le fonctionnement quotidien des provinces, mais seulement leurs investissements, d'où l'idée d'une part de la taxe versée aux Provinces.

Notre pays manque de dépenses et nous le voyons avec des entreprises qui s'enrichissent s'en investir tout comme certains citoyens. Mme Rave si vous pensez que l'administration peut avoir des difficultés, alors je propose de faire un impôt exceptionnel sur la même base qui sera prélevé début septembre.

Quant à l'utilisation des infrastructures, j'y ai pensé aussi et je me demande s'il ne serait pas pertinent de faire payer une taxe pour l'utilisation de nos aéroports par les compagnies.

Max Morton arriva en retard au conseil des ministres, une urgence l’avait retenu à Tindali, le syndicat des dockers s’était mis en grève pour obtenir qu’un délai pour prendre une douche soit intégré au temps de travail. l’odeur du poisson étant une nuisance dû au travail. Mais un de ses conseillers avait assisté au conseil et pris quelques notes que Max avait prit le temps de lire sur son voyage Tindali – Kaora.

Madame, messieurs veuillez pardonner mon retard, une urgence Tindalite. Je vois que nous en sommes au budget, sage idée d’en discuter maintenant expédions ces sujets techniques pour passer à des sujets qui nous intéresseront tous. Mon conseiller m’a confié une série de notes, j’ai quelques propositions sur les discussions en cours. Je vais tenter d’être synthétique mais vous me connaissez, ce n’est pas gagné.

Pour débuter, je propose de garder ma dotation de 15000 palmyrs pour l’intérieur et l’écologie, par contre je pense qu’il est préférable que ce soit le ministère de l’économie qui gère les primes d’accueil. j’ai pour projet une expédition dans les chaines des Formia dans la zone sinistré de la province de Tétaou, des recherches sur une source de nouvelles énergies et il nous faudra discuter d’équipements de dépollution.

Pour rebondir sur un système de « dettes ». Parfois malgré le versement de dividendes les entreprises publiques ont toujours une trésorerie bien garni ce qui n’est pas forcément nécessaire notamment dans le primaire. Moi-même dirigeant la CAO, je gardais le trop plein pour du sponsoring, mais ce n’est pas nécessaire en ce moment. Le ministère de l’économie pourrait emettre des bons de 5000 ou 10000 palmyrs que les entreprises publiques achèteraient. Ces bons seraient une forme d’épargne pour ces entreprises qui en cas de difficulté pourraient récupérer les sommes versées. Et cette épargne servirait au budget de l’état en pratique. C’est une suggestion qui me paraît pas insensé il a été évoqué l’argent qui dormait. C’est une solution.

Sur Ys, je confirme l'enquête des journalistes de LGDK, si nous participons aux JO peut-être qu'un traité peut être nécessaire. Mais y'aura t-il une majorité à l'assemblée pour voter le traité, rien est moins sur. Cela ne me semble pas prioritaire en terme d'AE. Même si un TRM n'engage à rien.

Sur l’impôt citoyen, c’est une bonne idée, j’admet être concerné même si je prévois des projets personnels pour investir et consommer. Pour aller plus loin et prendre la situation dans l’ensemble. Je pense que nous devrions revoir la loi sur les salaires. EL/ceux ci ont été réévalué a une époque ou nous n’avions pas recours au PNJ pour cumuler, il faut admettre que depuis le moment ou nous utilisons les PNJ c’est une dépense qui fuite et vu le manque de consommation il y a une économie à faire ^^ /EL. Revoyons donc les salaires à la baisse, les plus élevés et ramenons le salaire minimum à 1200 palmyrs c’est largement suffisant. Mais en contrepartie afin de ne pas être trop brutal intégrons dans cette modification de la loi sur les salaires la prime que le président Grayfall avait proposé lors de sa campagne, j'ai trouvé que c'était une bonne idée. Un citoyen pourrait déclarer sa consommations de produits sur EM et 10 % du total lui serait remboursé. Ainsi nous encouragerions la consommation.

Sur les provinces, c’est un sujet sur lequel nous avons déjà eu des réflexions. Si j’ai pu être favorable à une autonomie je pense que nous n’allons pas vers la bonne direction. Reprenons la situation actuelle. Chaque trimestre nous dotons les provinces d’une certaine somme qui correspond à sa consommation du trimestre et des retards. Sur cette somme les gouverneurs la gèrent librement, certains préfèrent se concentrer sur des investissements annexes plutôt que la consommation, au final nous avons une province comme Tindali qui est relativement à jour (il n’y a pas eu de loi definances au trimestre dernier d’ou son retard) et des provinces comme Siango ou Zantavia qui ont autant de citoyens et qui ont des retards colossaux. Et des dotations colossales. Au final les gouverneurs qui gèrent le mieux leurs provinces sont aussi ceux qui ont le moins pour développer des projets puisque ils se concentrent sur la consommation.
Pour autant si certaines provinces ont des entreprises et pourraient être quasi autonome je pense que leur imposer une autonomie n’est pas possible.
Prenons l’exemple de Kaora et ses 5 citoyens, 5 citoyens TTC c’est 15000 palmyrs par mois et 45000 sur le trimestre. Si les autres provinces peuvent largement couvrir ces couts (2 citoyens recencés à Siango et Tindali et 1 à Zantavia), je peux vous assurer monsieur le président que même deux entreprises tournant à plein régime ne dégagerons jamais assez de bénéfices pour permettre à Kaora d’être autonome. Et rien ne dit que les provinces en devenant des acteurs économiques parviendraient à dégager suffisamment de bénéfices.

Vous proposez de laisser les provinces autonome pour la consommation et dépendante de l’état pour les projets. Je pense que nous devons faire le contraire. Car c’est justement parce que l’état a privilégié certaines provinces que certaines ont un patrimoine stratégiques conséquent et d’autres non. Je reprends l’exemple de Tindali, elle a du faire un prêt pour sa petite usine de déchets dont tous les bénéfices servent à la consommation, et donc ne dégage aucun fonds pour des projets. Quand d’autres provinces font l’inverse et avec raison vu que l’état vient toujours au secours des province.
Mais l’état doit assurer la consommation et les gouverneurs leurs projets, la moitié des provinces en ont largement les moyens. D’ailleurs la consommation des provinces c’est le premier facteur qui nous permet d’avoir une économie dynamique, Plus que l’argent qui dort sur les ministères et qui n'est jamais dépensé, le budget éducation et culture qui est élevé n'a pas bouger depuis 6 mois, il nous faut donc à mes yeux assurer cette dépense qui n’est pas si couteuse. Par exemple actuellement il y a 5 citoyens à Kaora, 2 à Siango et Tindali et 1 à Zantavia. A raison de 3000 palmyrs par mois par citoyen et par trimestre nous arrivons à une somme de 90000 palmyrs par trimestre, une somme raisonnable et qui va directement dans le circuit économique. Je rappelle que les budgets de l'état tournent autour de 350000 à 450000, si nous arretons de prendre en charge les retards c'est très raisonnable.

J’avais pour projet de proposer une loi sur la création de villes nouvelles dans les provinces, cette loi pourrait inclure d’autres volets pour devenir une loi globale sur les provinces.
Elle incluerait les éléments suivants :

- un volet financement, l’état prendrait en charge 3000 palmyrs par citoyen et par mois qui couvrent les besois. (En cas de nouveaux arrivants un gouverneur aurait la possibilité de demander une rallonge approprier pour ce nouveau citoyen jusqu’a la fin du trimestre)
- Ce financement sera à destination de la consommation, en cas de retard si l’argent a servi à autres choses, l’état ne viendrait plus aux secours des provinces. Les provinces devront utiliser les bénéfices de leurs entreprises pour leurs projets, et emprunter si elles ont sur-investi dans d’autres secteurs au détriment de la consommation.
-Le gouvernement pourrait mettre sous tutelle une province qui a plus de 3 mois de retards et gérer directement les biens de la province jusqu’à un rétablissement total des comptes.
-Un système de bonus/malus non pas financier mais électoral serait mis en place. Un gouverneur qui n’a pas plus d’un mois de retard dans sa consommation se voit attribuer un bonus de 2 dés lors de l’élection locale.
Un gouverneur avec deux mois de retard ou plus se voit attribuer un malus de 3 dés et un gouverneur dont la province a été mise sous tutelle un malus de 5 dés. (la cour suprême le mentionnerait au moment de publier le calendrier, bien sur ce bonus/malus serait appliqué sur le joueur et son parti pour éviter que des PNJs fasse sauter cette règle ^^).

(EL/ on avait évoqué un tel système il y a un moment je le trouve plus intéressant qu' un bonus/malus financier, ce bonus/malus s’appliquerait sur la liste provinciale uniquement bien sur/EL).

Ainsi avec cette méthode pour la dernière fois ce trimestre l’état comblerait les retards et dans l’avenir les sommes seraient fixées dans la loi. Pour les projets les gouverneurs seraient libre avec leur patrimoine de faire de nouveaux investissements, ça ne posera pas de problème pour Zantavia et Siango qui possèdent des entreprises capable de dégager des fonds importants. A Tindali il n’y a qu’une petite entreprise de déchets mais avec l’assurance d’avoir la consommation prise en compte les bénéfices dégagés seront suffisants il suffirait de commencer par agrandir la capacité de production. Il resterait Kaora qui n’a aucune entreprise, c’est la capitale l’état a toujours pallié on peut continuer comme ça mais la cession d’une entreprise me paraît une bonne idée. Les gouverneurs pourraient aussi créé une sorte de « holding » qui regrouperait les entreprises provinciales dont la gestion pourraient être délégués à une personne qui est toujours à jour dans la gestion. Mais ça c’est une idée « en plus ». Car je pense que tous les gouverneurs n’ont peut-être pas envie de faire de la gestion de près de leurs entreprises, l’idée c’est de partager les dividendes. Après suffit aussi de nommer des directeurs qui seront à jours.

EL/désolé pour le pavé, une fois ces aspect techniques mi de coté on pourra discuter des politiques plus ludiques pour ponctuer cet été, il y aura peut-être des absences dont organiser des petits rps pourraient être une bonne idée. /EL

Après toutes vos remarques, je propose de donner à chaque province 3000P§ par citoyen par mois en plus de ce qui leur reste.

Nous travaillerons avec le Ministre de l'Intérieur sur une loi sur les Provinces plus approfondis pour les soutenir dans leur indépendance financière sachant que l'Etat sera toujours là pour les aider en cas d'urgence.

Madame Rave, je vous laisse nous faire une proposition avec tous les nouveaux éléments.

Pour rappel, je vais très certainement signé et envoyé ensuite en ratification le Traité de la ZELEM. Ce traité limite théoriquement la masse monétaire à 2MP§, toutefois un consensus se dégage à l'AELEM pour augmenter cette limite. Dans ce cadre, une part de l'augmentation de la masse monétaire pourrait revenir aux Provinces.

- Un tel traité devra être ratifié par l'assemblée. Concernant les provinces, je crois qu'il serait opportun de redonner une plus grande liberté aux provinces et aux gouverneurs. Par le passé, les gouverneurs pouvait légiférer par ordonnance, ou via une assemblée provinciale. Cette possibilté n'existe plus aujourd'hui. Considérant le peu d'investissement de l'état dans ses provinces, je serai assez favorable de laisser les provinces constituer un corpus de lois locales dans le domaine de l'économie afin de gagner une plus grande autonomie financière.

- Ah....au niveau des affaires étrangères, il semblent qu'une bande de fada a instauré une monarchie à Ostaria. La position que je recommande pour Prya est la suivante : On s'en branle, et on les emmerde. Simple. Efficace.

Merci d'avoir été synthétique monsieur Morton sinon nous n'aurions probablement pas fini cette loi de finance avant la fin du mandat
Voici la proposition finale de cette loi :

Loi de Finances du troisième trimestre 2017

Données économiques :
Masse monétaire : 1,903,455  P§
Contrôlé par l'étranger : 406,880  P§
Nombre de citoyens : 7 (10 sous EM)

Etat actuel des finances : 
Compte courant : 350’034P§
Les impôts : 0
Privatisations : 107,590  P§

Présidence du Conseil : 9'720 P§
Ministère de l'intérieur : 15'000 P§
Ministère des AE : 5'000 P§
Ministère de l'éducation et de la recherche : 20'000 P§
Ministère des sports : 5'000 P§
Ministère de la culture : 18'600 P§
Ministère de l'économie : 857 P§
Ministère des Infrastructures et des transports : 0 P§
Ministère de l'environnement : 0 P§

Province de Kaora : 969 P§
Province de Siango : 11,991P§
Province de Zantavia : 23,738 P§
Province Tindali : 8’074 P§
Province de Tétaou : ? 

Total : 576’573P§

Imposition :
Taxe sur les stocks: 15 %
 Impôt trimestriel relevé le 1er septemnbre. 5% pour les citoyens ayant plus de 10000P§ de liquidités sur leurs comptes avant salaire et pour les entreprises, organismes ou partis ayant plus de 30000P§ de liquidités sur leur compte.

Recettes prévisionnelles :
Taxes sur stock et bien de consommation :  170'000
Taxe sur les échanges extérieurs : 20'000
Privatisation, impots, dividendes et frais de gestion : 290'000
Recettes totales : 480'000

Dépenses prévisionnelles :

Mouvement : 
Compte courant : 350’034P§ -298’438 budget province et finacement état
Les impôts : 0
Privatisations : 107,590  P§  -107590 pour budget province et financement des ministères

Présidence du Conseil : 9'720 P§ Inchangé pour dépense courante
Ministère de l'intérieur et écologie: 15'000 P§ 
Ministère des AE  : 5'000 P§ +20’000 pour nouvelles ambassades
Ministère des sports : 5'000 P§  +5’000 pour subvention clubs pryans
Ministère de la culture et éducation : 18’600 +20’000 provenant du reliquat éducation et recherche
Ministère de l'économie : 857 +180’000 P§ Salaires, échanges de devises, transport et financement de la vie politique

Province de Kaora : 969 P§ +83’081
Province de Siango : 11,991P§ +69’809
Province de Zantavia : 23,738 P§ +23’912
Province Tindali : 8’074 P§ +24’226



Budget définitif pour la période après traitement :

Etat actuel des finances : 
Compte courant :  51’596 P§
Les impôts : 0
Privatisations : 0 P§

Présidence du Conseil : 9'720 P§ 
Ministère de l'intérieur : 15'000 P§
Ministère des AE : 25'000 P§
Ministère des sports : 10'000 P§
Ministère de la culture : 28'600 P§
Ministère de l'économie et transports : 180'000 P§

Province de Kaora : 84’050P§
Province de Siango : 81’800P§
Province de Zantavia : 47’650 P§
Province Tindali : 32’300 P§


Balance budgétaire :
Recettes estimées : 480’000 P§
Dépenses estimées : 504'977P§ 
Solde prévisionnel :  -24'977 P§

Suite aux vœux et consignes voici ce qui a été distribué sur le montant qu’il restait :

20’000 aux transports
20’000 aux AE pour 3 ambassades
60’000 : ministère de l’économie financement vie politique
5’000 sports pour subvention clubs pryans
ajouts Provinces consommation aout et septembre :
+34’000 Kaora
+13’800 Siango
+13’800 Tindali
+6’900 Zantavia


Je pense que Tétaou devrait garder sa taxe pour son financement et pour le coup avoir une réelle autonomie sur son financement, c’est un ancien état avec son propre système. En contrepartie l’état ne doterait pas cette province. Elle aurait avec les taxes de quoi vivre.

Pour la taxe avec le Krassland, je ne l’ai pas encore ajouté elle est actuellement à 15 % des 2 cotés, si nous l’abaissons à 10% ne devrions nous pas leur demander d’en faire autant ?
Après distribution il reste 51’596, on peut le laisser pour l’administration prochaine ou doter d’autres projets. A noter que malgré nos discussions sur des économies à faire et de nouveaux impôts Prya se porte bien. Le financement de la vie politique plus couteux que je ne l’avais imaginé lors de l’étude de la loi n’avait pas été pris en compte. Peut-être faudrait -il diminuer ce seuil au moins par deux d’autant que les entreprises peuvent très largement financer les partis avec la nouvelle loi voté. Pour le reste je continuerais le travail de votre prédecesseur monsieur le président en suivant de près les comptes publics, les abus et en incitant les directeurs à organiser des AGs et verser son dû à l'état.

Il reste donc une marge conséquente. Quant aux provinces les dotations sont élevées mais comme la fait remarquer monsieur Morton, il n’y a pas eu de dotation le trimestre précédent et si on fait le calcul pour ces deux trimestres nous atteignons 201’000 palmyrs, pas loin de la somme évoqué par monsieur Morton cela dépend du nombre de citoyens actifs/inactifs. Environ 90’000 palmyrs par loi de finance cela me semble raisonnable, je me range de son avis quant aux financements futurs des provinces. L’état doit prendre la consommation, laissons le champ libre aux gouverneurs pour les dépenses non « vitales » pour les citoyens. Les sanctions/bonus électoraux me paraissent juste et motivants et pourtant je suis concernée.

Faisons comme cela pour ce trimestre, en espérant qu'il y ait une plus grande activité économique, car cela permettrait aux liquidités de davantage bouger, de pouvoir diminuer les taxes, mais aussi d'augmenter le niveau de vie globale du pays.

Il me semble que vous avez omis la cotisation de la LEM de 30000P§ que nous aurons à payer courant septembre pour le dernier trimestre 2017.

Quand à la taxe avec le Krassland, je compte échanger en personne avec les autorités krasslandaises sur ce sujet tout en promouvant nos entreprises là-bas.

Beth Rave était abasourdi par ce qu'elle venait d'entendre.

Encore 30'000 palmyrs monsieur le président ? Vous êtes conscient que nous avons payé le trimestre précédent 30'000 palmyrs nous allons repayer 30'000 palmyrs or l'économie pryanne n'a pas touché un sous de la LEM ! Avez vous des garanties sur des retombées sur ce trimestre ? Pourquoi ne pas avoir réduit les contributions ?

Sur ce sujet je tiens à vous faire part de mon désaccord et du manque total de cohérence de votre part. Vous souhaitez lâcher totalement les provinces, or comme l'a dit le ministre de l'intérieur, membre de votre parti précisons le. Elles sont le premier facteur de consommation qui permettent à notre économie de tourner et à l'état d'obtenir des taxes. A coté de ça vous n'hésitez pas à lâcher 30'000 palmyrs sans aucune garanties de retour.

De plus tout en reconnaissant ma part de responsabilité pour ne pas avoir été vigilante, vous faites passer une loi qui coutera 67'000 palmyrs par trimestre sans aucune garantie que les partis jouent le jeu avec des fonds publics alors que les entreprises qui font dormir leurs trésoreries ont les moyens légaux et financier de financer les partis. Ces deux dépenses couvrirais presque un trimestre de financement de provinces. Un financement qui couvre de l'économie réelle, du palpable qui fait vraiment tourner l'économie. Et les dépenses que vous engagez ne sont pas stratégiques pour l'avenir.
Le PCP a été au pouvoir durant 6 mois et l'an passé votre prédecesseur avec qui j'ai travaillé était ministre de l'économie, sous sa direction je peux vous affirmer que Prya a toujours eu des marges de manœuvres conséquentes, des marges que vous mettez en danger avec votre manque de vigilance et de vision stratégique.

Vous êtes le président vous fixez le cap et j'établis donc la loi de finance selon votre convenance, nous utiliserons le reste pour payer cette contribution. Mais je vous rappelle qu'il y a l'assemblée et je donnerais des consignes au groupe PCP sur votre politique. J'attends d'ailleurs votre position sur le projet de loi sur les provinces quand elle sortira et je suivrais le sujet de très près.
Si vous lâchez totalement les provinces par une pseudo-autonomie alors que vous financez des mesures qui risquent de faire davantage dormir l'argent, vous aurez le PCP en opposition pour combattre ce texte. Car vous mettez en danger notre économie au détriment des provinces.

Sans tomber dans les excès de certaines provinces qui ne s'occupe guère de faire consommer leurs provinces et qu'il faut les condamner ce fait. Je précise la mienne n'a plus un sous comme vous pouvez le voir. Il est indispensable de financer la consommation au minimum, c'est palpable et ça tourne. De plus tous les gouverneurs ne souhaitent pas être élus pour devenir des businessman-woman avec le risque que sa production ne soit pas vendu.

Je vous rappelle d'ailleurs l'exemple cité à nouveau par votre ministre de l'intérieur, membre de votre parti, est fort. Kaora ! Dont je suis la gouverneure. Il me faudrait 45'000 palmyrs de bénéfices pour faire vivre ma province car elle est la plus peuplé. Vous même, votre groupe d'entreprises dégage t-il autant ?

En impposant une autonomie totale aux gouverneurs vous les faites entrer dans la pire logique financière qui soit. jamais Prya n'aura d'ailleurs connu de mesure aussi libérale. Avec votre politique, ils deviendront des entrepreneurs, en bon entrepreneur leur but sera de réduire la dépense. Or si la dépense première est la consommation, quel intérêt à faire venir des habitants ? Au contraire l'objectif sera d'avoir le moins d'habitants possible pour dégager le plus de profits et pouvoir s'acquitter de la consommation sans problème. C'est cette logique que vous allez imposer au pays. Une logique malsaine et mortifère. Je vous encourage donc à revoir la cohérence globale de votre politique économique que vous souhaitez.

Car en l'état vous souhaitez détricoter ce qui génère de l'activité économique et du profit vers des mesures qui ne sont pas sur d'en générer. Nous en avons la preuve avec la LEM.
J'espère donc que l'UF ne mettra pas en concurrence les provinces et que la consommation sera toujours assuré, car c'est vital pour les citoyens avant tout et pour notre économie ensuite.

Spoiler:

Concernant la LEM, nos entreprises de transport vont enfin pouvoir bénéficier de subventions et je compte bien sur votre présence à l'ATLEM pour défendre ceci.
Ensuite, ce n'est pas ma faute, si le gouvernement précédent a négligé les agences de la LEM, comme l'ACLEM par exemple.
Le budget que va recevoir l'ASLEM sera redonné aux équipes participants notamment à la Coupe de l'ASLEM et au championnat, donc soyez bien sûr qu'une partie reviendra aux clubs pryans.

Et je préfère parler d'indépendance financière que d'autonomie. Je pense que les Provinces doivent pouvoir évoluer seul sans l'aide de l'Etat. Mais l'Etat doit financer de façon constante cette indépendance financière en cessant de s'adapter à chaque trimestre.
Je vous demanderai donc d'inscrire dans la prochaine loi de finances, que le montant garanti de financement des provinces par l'Etat est de 3000P§ par citoyen par mois.

Duvalon soupira. Le Siangolais se demandait de plus en plus pourquoi il avait retiré sa candidature à la dernière présidentielle.

- Eumhhhh...Juste comme ça pour préciser hein...Quand vous parlez de 10 ou 15% de taxe avec le Krassland, vous vous fourrez le doigt dans l'oeil jusqu'à l'épaule. Car c'est de 20 ou 25% que l'on parle. Oui, car vous oubliez qu'une taxe générale de 10% est appliquée à Prya. Je vous donne un exemple.

Duvalon s'enfonça dans son siège.

- Je viens de faire l'acquisition d'un nouveau jet privé krasslandais.

Duvalon regarda Grayfall :

- Ben oui, l'aéronautique pryan est ce qu'il est hein...Et donc, c'est bien 25% de taxe que je viens de régler sur mon achat. Alors voyez la chose comme vous voulez, mais cette fiscalité devient de plus en plus lourde. J'ai fait fortune à une époque où Prya était un paradis fiscal. A cette époque, le pays attirait les fortunes du Micromonde car il représentait une possibilité de s'enrichir encore plus. Avec vos taxes, vous avez détruit cette opportunité. Vous voulez du budget pour l'état? Revoyez donc la législation sur la consommation des provinces. Nous sommes les seuls à l'appliquer dans la zone Zelem. C'est une hérésie. Mais par pitié, revoyez toutes ces foutues taxes. J'avais l'occasion d'acheter cet avion directement au Krassland, j'aurais alors économisé un max de palmyrs. J'ai préféré l'acheter depuis Prya afin de soutenir la consommation du pays. Mais franchement, croyez vous que d'éventuels investisseurs raisonnent de la sorte? Non, les investisseurs économiques cherchent la rentabilité. Et actuellement, le pays n'en offre pas.

Justement M. Duvalon, la taxe appliquée actuellement de 15% va être réduite à 10%, ce qui permettra de rendre le marché pryan plus attractif du côté krasslandais.

Mais je tiens compte de vos propos et je verrais ce qu'il est possible de faire lors de mes échanges avec le Krassland.

Spoiler:

Il me semble logique que cette taxe soit mis à niveau de concert, d'ou ma remarque. A tout le moins si on considère le krassland comme un pays ami plus que comme un simple partenaire. Concernant la consommation, je ne vois pas pourquoi revoir ce système, nous ne sommes pas obligé de tomber dans une micromondialisation systématique ou nous devons calquer nos pratiques. Prya a toujours dégager des marges conséquentes avec un budget conséquent en partie grâce à cette consommation qui lance la machine, il n'y a rien à craindre à mes yeux tant que nous sommes vigilants. Ensuite il y a les différents investissements comme les transports ou les ambassades. Et il faudra aussi peut-être que les acteurs privés s'engagent et les citoyens.

Mais pour conclure sur la loi de finance, le budget de l'état est déja très conséquent et stable. D'ailleurs on peut en effet regarder les budgets des ministères qui fondent rarement et sont souvent bien doter comme cela a déja été dit. Et tous les fonds sont rarement dépensés en intégralité.

- Vous vous trompez. La taxe dont vous parlez est une taxe d'importation. Cette taxte ne s'applique que sur les achats que font les pryans au Krassland. Elle ne rendra donc pas le marché pryan plus attractif au krasslandais. Par contre, elle peut rendre le marché krasslandais moins attractif aux pryans. C'est donc une taxe utilisable à des fins protectionnistes.

A cela vient s'ajouter une taxe générale de 10% qui s'applique à toute marchandise, qu'elle soit pryanne ou importée.

Ainsi, quand vous achetez une marchandise krasslandaise, vous payez ces deux taxes, donc 25% de taxe actuellement. C'est beaucoup trop quand on pense que les industriels pryans sont contraints d'importer certaines marchandises krasslandaises, faute de production adéquate sur notre sol.

Si votre souhait est de rendre le marché pryan plus attractif au krasslandais, il faudra négocier la baisse de la taxte d'importation avec le gouvernement de la Semi-Républik et là, je vous souhaite bien du courage. Une autre option serait de baisser la taxe général de 10% à 0. Il n'y aurait donc plus de taxes pour les pryans...Mais il n'y en aurait plus non plus pour les krasslandais.

Si votre but est de rendre le marché pryan attractif au Krassland et que le moyen que vous souhaitez y consacrer réside dans les taxes, vous faites fausse route. Le seul moyen d'attirer des investisseurs, c'est de créer un marché qui n'existe pas ailleurs et leur permettre de s'enrichir comme ils ne pourront jamais le faire ailleurs. Evidemment, il y a beaucoup de solutions envisageables, mais cela dépasse le cadre de mon mandat et je laisse à Madame la Légumière le soin de faire preuve d'imagination.

Monsieur Duvalon ne soyez pas outrancié, j'avais très bien compris cet aspect, et le fait que cette taxe soit revu à la baisse, pour autant il me semble qu'il est toujours préférable d'en discuter que de le faire dans son coin, surtout quand l'état en question est un pays allié.
Quant à votre vision c'est là qu'elle diffère, au PCP nous avons toujours pensé que notre marché était auto-suffisant. Comme vous le dites le seul moyen d'attirer des investisseurs est de leur donner l'assurance de s'enrichir, cette enrichissement est fait sur le dos des travailleurs pryans. C'est donc une possibilité qui n'est pas nécessaire à mes yeux.

Enfin je n'achète rien provenant du Krassland et je m'en porte très bien. Je n'ai pas envie de devoir vérifier le taux de radiations des produits que j'achète.