Charte de la LEM

Paul Pathyne Mar 9 Mai 2017 - 18:00

Jean-François Alderman : Mesdames et messieurs les sénateurs, à présent il vous est demandé de ratifier la Charte de la LEM, la Ligue des États Modernes, afin que notre pays puisse rejoindre l'organisation.

Les amendements ne sont pas autorisés, en revanche vous être libres de débattre.

CHARTE DE LA LIGUE DES ÉTATS MODERNES

Nature et Buts

1.1 - La Ligue des Etats Modernes (LEM) est une organisation internationale ayant pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, d'organiser, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.

Membres

2.1 - Il existe deux types de membres. Les membres actifs et les membres dormants.

2.2 - Les Etats membres qui participent régulièrement aux activités de l'organisation et assistent aux sommets sont des membres actifs.

2.3 - Un Etat membre qui n'est plus en mesure d'assister aux réunions de la LEM en raison d'une crise ou d'une période d'inaktivité, passe au statut de membre dormant.

2.4 - Chaque pays membre met à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix. Ce bâtiment peut servir de siège permanent à une agence spécialisée et héberge aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.

2.5 - Un nouveau pays peut être admis comme membre si aucun des membres existants n'y oppose son droit de veto.

Organes

3.1 - La Ligue des Etats Modernes poursuit la réalisation de ses buts au moyen du Conseil de la Ligue, des agences spécialisées et du Parlement de la Ligue.

Conseil de la Ligue

4.1 - Le Conseil de la Ligue est l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre est représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.

4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.

4.3 - La présidence du Conseil de la Ligue est assurée à tour de rôle par les membres actifs de l'organisation pour une durée d'un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique.

4.4 - Le pays assurant la présidence organise le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et héberge sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue,

Agences de la Ligue

5.1 - Les agences spécialisées sont : - L'Agence Economique de la Ligue des Etats Modernes (AELEM), - l'Agence Cultuelle de la Ligue des Etats Modernes (ACLEM) - l'Agence Sportive de la Ligue des Etats Modernes (ASLEM) - l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Modernes (AHLEM) - l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes (ATLEM) - l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes (ASPALEM)

5.2 - Des agence supplémentaires peuvent être crées sur décision du Conseil de la Ligue.

5.3 - Le Conseil de la Ligue décide de la répartition des sièges des agences spécialisées entre les Etats membres.

5.4 - Si un Etat membre hébergeant le siège d'une agence spécialisée devient un membre dormant, le Conseil de la Ligue peut décider la réatribution du siège de l'agence à un autre Etat membre.

5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne.

5.6 - Il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre a alors un statut d'affilié et est consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne peut pas prendre part au vote modificatif.

Parlement de la Ligue

6.1 - Le Parlement de la Ligue est composé de cinq représentants par Etat-membre.

6.2 - Le mode de désignation des représentants au Parlement est laissé au libre choix de chaque pays membre.

6.3 - Le Parlement siège sur un navire en mer ou amarré à un port du pays assurant la présidence trimestrielle de la Ligue.

Budget

7.1 - La Ligue des Etats Modernes se dote d'un budget financé par les Etats-membres, grâce à une cotisation trimestrielle.

7.2 - Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.

7.3 - Le budget est géré par le Parlement de la Ligue des Etats Modernes.

Représentation vexillologique

8.1 - La Ligue se dote de symboles communs à ses pays membres, à savoir un Drapeau commun ainsi qu'un Drapeau décliné sur le Drapeau commun pour chaque Agence.

8.2 - Les Drapeaux des Agences sont uniformisés dans le but de donner une réelle visibilité des actions de la Ligue.

8.3 - Le Drapeau de la Ligue et/ou le Drapeau d'une Agence peuvent être hissés sur tout le territoire d'un pays membre aux côtés du drapeau national.

8.4 - Les symboles vexillologiques de la Ligue n'ont aucune préséance sur les Drapeaux et Pavillons nationaux.

Paul Pathyne Mar 9 Mai 2017 - 19:37

Arnaud Chapuis (MLR) : En tant que seul et unique représentant de la classe des manutentionnaires dans cette assemblée, je voterai CONTRE.

Ce n'est pas tant cette Charte qui me pose problème, mais bien l'adhésion à la LEM, qui sera sans doute suivie d'une adhésion à la ZELEM, ce qui est pire. Nos manutentionnaires vont être mis en concurrence avec des manutentionnaires d'autres micronations, qui sont payés moins cher et on sait ce qui arrive lorsque cela se produit ! Les salaires sont tirés vers le bas, alors qu'ils devraient l'être vers le haut !

D'ailleurs, qu'est-ce que la Chancelière attend pour recevoir les syndicats et négocier le montant du salaire minimum ? C'est une honte, on se moque des...

Jean-François Alderman : Monsieur Chapuis, je vous en prie, cela n'est pas le sujet ! Vous avez exprimé votre point de vue, nous vous remercions. Monsieur Lefesbure, nous vous écoutons.

Yves Lefesbure (sans étiquette) : Monsieur le Président, mes très chers collègues. L'adhésion à la LEM présente bien plus de risques que ceux exposés par le sénateur de la secte luniniste. Il s'agit en fait...

Arnaud Chapuis (MLR) : Vous ne pouvez pas parler ainsi d'un parti politique autorisé par l'État, Monsieur Lefesbure ! Je demande une sanction à l'encontre de ce sénateur qui déshonore sa fonction !

Jean-François Alderman : S'il vous plaît, s'il vous plaît, un peu de calme. Monsieur Lefesbure, veuillez éviter ce langage dans cette assemblée. Poursuivez et faites vite, nous n'avons pas que ça à faire.

Yves Lefesbure (sans étiquette) : Monsieur le Président, je serais allé bien plus vite si je n'avais pas été interrompu, peut-être même aurais-je déjà fini. Ce dont je voulais vous parler, c'est que Mézénas va devoir participer au budget de cette organisation supranationale, je pense que cet argent serait mieux employé s'il restait ici, à Mézénas ! Et pourquoi ce budget ? Tout ça pour financer l'économie d'autres pays ?

Franchement, pourquoi les Mézènes devaient-ils mettre la main à la poche pour financer des projets d'un autre pays ? Que les autres pays se débrouillent eux-mêmes avec leurs projets, nous n'avons pas à être la vache à lait des autres pays de la LEM ! On s'en sort très bien, sans la LEM, alors pourquoi accepter des sacrifices qui serviront à d'autres ? Je voterai CONTRE et j'appelle ceux qui servent d'abord les intérêts des Mézènes à en faire de même ! Je n'ai pas envie de dépenser mon argent pour des Pryans ou des Scanthélois qui font la manche ! La mendicité ne devrait pas être tolérée !

Sifflets et invectives venant de toutes parts, "ordure", "pourri", "jallaniste", et autres mots charmants.

Jean-François Alderman : Allons, allons... mesdames et messieurs, je demande le calme dans cette assemblée !

Très bien, à présent, si personne ne souhaite intervenir, je pense que nous allons pouvoir voter.

32 voix POUR, 3 voix CONTRE. La Charte a été adoptée.

Charte de la LEM

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