Traité Prya-Fantispa sur l'amitié entre l'EcoDémocratie de Prya et la Principauté de Fantispa
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Traité Prya-Fantispa sur l'amitié entre l'EcoDémocratie de Prya et la Principauté de Fantispa
TITRE I - De la reconnaissance mutuelle.
1.1. L'Ecodémocratie de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Fantispa, comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Principauté de Fantispa reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Ecodémocratie de Prya comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l'Ecodémocratie de Prya sur le territoire de la Principauté de Fantispa. L'ambassadeur de l'Ecodémocratie de Prya auprès de la Principauté de Fantispa est nommé par le Président de l'Ecodémocratie de Prya, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de Fantispa. L'ambassadeur est inscrit au forum national fantispais, tient l'Ecodémocratie de Prya informée de l'actualité fantispaise, et représente le Gouvernement pryan auprès du Gouvernement fantispais.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Fantispa sur le territoire de l'Ecodémocratie de Prya. L'ambassadeur de la Principauté de Fantispa auprès du Gouvernement pryan est nommé par le Prince de Fantispa, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de l'Ecodémocratie de Prya. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Principauté de Fantispa informée de l'actualité pryanne, et représente le Gouvernement fantispais auprès du Gouvernement pryan.
TITRE II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.
2.4. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à inscrire le présent Traité sur la section diplomatique de son site officiel, avec un lien vers le site officiel de l'autre Haute Partie contractante.
TITRE III - Du présent Traité.
3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.4. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
1.1. L'Ecodémocratie de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Principauté de Fantispa, comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Principauté de Fantispa reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Ecodémocratie de Prya comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de l'Ecodémocratie de Prya sur le territoire de la Principauté de Fantispa. L'ambassadeur de l'Ecodémocratie de Prya auprès de la Principauté de Fantispa est nommé par le Président de l'Ecodémocratie de Prya, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Prince de Fantispa. L'ambassadeur est inscrit au forum national fantispais, tient l'Ecodémocratie de Prya informée de l'actualité fantispaise, et représente le Gouvernement pryan auprès du Gouvernement fantispais.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Principauté de Fantispa sur le territoire de l'Ecodémocratie de Prya. L'ambassadeur de la Principauté de Fantispa auprès du Gouvernement pryan est nommé par le Prince de Fantispa, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de l'Ecodémocratie de Prya. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Principauté de Fantispa informée de l'actualité pryanne, et représente le Gouvernement fantispais auprès du Gouvernement pryan.
TITRE II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.
2.4. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à inscrire le présent Traité sur la section diplomatique de son site officiel, avec un lien vers le site officiel de l'autre Haute Partie contractante.
TITRE III - Du présent Traité.
3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.4. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
Archives nationales- Mémoire de Prya
- Messages : 135
Date d'inscription : 15/06/2015
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