Traité de Reconnaissance Mutuelle et de Coopération : Prya - Norduryyk

Nous,



Pour la République de Prya,
- Martin Dutois, Président de la République
- Christophe Pugistyle, Ministre des Affaires Etrangères



Pour la République Fédérale de Norduryyk,
- Erik Lykkdort - Alltsen, Grand-Chancelier
- Viktor Fyyldavik, Secrétaire Fédéral à la Diplomatie



Réunis à (ville) , au sein d’une visite officielle, avons discuté et débattu de la reconnaissance de nos deux nations au nom de nos deux peuples. Suite à ces discussions, il semble indispensable de lier nos peuples plus avant grâce à ce Traité de Reconnaissance Mutuelle.



TITRE I - De la Reconnaissance



ARTICLE 1 :
Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.



ARTICLE 1.a :
La République Fédérale de Norduryyk ne possède pas d’armée et n’engagera un pays tiers afin d’entrer en conflit armé avec la République de Prya.



ARTICLE 1.b :
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.



ARTICLE 2 :
Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique permanente, sous la forme d’une Ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.



TITRE DEUX - Des engagements réciproques



ARTICLE 3 :
La République Fédérale de Norduryyk et la République de Prya s’engagent à recevoir l’Ambassadeur de l’autre pays, représentant officiel, sur ses terres dans les modalités définies par chaque pays.



ARTICLE 4 :
Les deux parties s’engagent à avertir l’autre de tout fait, affaire ou événement marquant de leur vie publique et internationale.



ARTICLE 5 :
Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité ainsi que le drapeau de la nation menant sur son site.



TITRE TROIS - Des Objectifs de la Collaboration



ARTICLE 6 :
Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.



ARTICLE 7 :
Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique en cas de conflit. Cette aide aura pour but d’empêcher tout conflit naissant entre un pays signataire et un pays tiers, mais également de désamorcer toute crise majeure entraînant une menace à la sécurité de l’un des pays signataires.



ARTICLE 7a :
Les Etats signataires se réservent le droit de demander, par voie diplomatique normale, une aide diplomatique, afin d’aider à la médiation dans toute autre situation de crise.



ARTICLE 7b :
Dans le cas où l’Etat médiateur disposerait d’accords semblables le liant au pays agresseur, il sera dès lors libéré de toutes obligations envers l’un et l’autre Etat et se devra d’agir dans l’intérêt commun.



TITRE QUATRE - Modalités présentes et futures du Traité



ARTICLE 8 :
Le traité défini par les autorités des deux pays présents n’entrera en vigueur qu’une fois ratifié par les dirigeants des peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.



ARTICLE 9 :
Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.



ARTICLE 10 :
L’authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d’ajuster ou d’améliorer les modalités et autres relations.




A Kaora,



Erik Lykkdort - Alltsen Pour la rép. féd. de Norduryyk.



Christophe Pugistyle. Pour la République de Prya.

Adopté par l’Assemblée le 22 mai 2006 (4 pour, 2 blanc)