Pistes de réflexion

Marc Tiverre Sam 29 Aoû 2015 - 18:37

J'ai tendance à perdre la tête et devenir amnésique, avec le temps. Les idées repartent aussi vite qu'elles me viennent. Je préfère prendre la peine de poser sur papier celles qui me traversent l'esprit, libre ensuite à l'un d'entre vous de travailler dessus ou de m'expliquer que c'est incohérent / inutile / superflu / absurde.

Justice

Prévoir et encadrer légalement la procédure d'avis
Simplifier les procédures devant la Cour Suprême et prévoir un système pour la désignation du juge compétent ainsi que des hypothèses de collégialité (et, dans de telles hypothèses, le mode de départage). Ne pas oublier la création d'un délai de prescription, en fonction des actions.
Spoiler:

Économie

Refonte du système de financement des médias : suppression des paliers et rémunération à l'article avec d'éventuelles bonus ou primes en fonction de l'ancienneté et de la qualité des articles. Inspiration fantispaise.
Approfondissement de la loi sur les privatisations : prévoir un système d'intéressement pour les directeurs.

Constitution

Encadrer dans le temps les mandats et les aligner
Prévoir un système en cas de vacance du pouvoir
Constitutionnaliser l'autonomie des Provinces
Constitutionnaliser la protection de l'environnement

Pour ces deux dernières mesures, des lois devront venir préciser et compléter ces principes reconnus et protégés par la Constitution.

Dayton Curlon Sam 29 Aoû 2015 - 19:26

Quelques idées, en vrac, qui me viennent sur l'instant :

*Citoyenneté et immigration
*Nouvelle révision de la loi de la citoyenneté afin d'augmenter la prime de naturalisation.

*Économie
*Définition d'une politique économique claire : quelles entreprises peuvent être privatisées ? quelles sont les entreprises stratégiques qui ne peuvent en aucun cas entrer dans le domaine privé ?
*Rétrocession au profit des provinces d'une partie du foncier propriété de l'état central

*Recherche
*Réactivation et rénovation du centre spatial de Prya sur l'ile de Melino

*Sécurité nationale
*Abrogation de la loi sur le Conseil de Sécurité Nationale du 16 janvier 2005

*Sport
*Etude sur la relance éventuelle des sports suivants : rallye, hippisme, formule M, golf
*Réflexion sur l'organisation de Jeux Micro-Olympiques

*Transport
*Renaissance de Air Prya (aérien)
*Renaissance d'Aeroglys (maritime)

Dayton Curlon Sam 29 Aoû 2015 - 19:40

Marc Tiverre a écrit:
[*]Refonte du système de financement des médias : suppression des paliers et rémunération à l'article avec d'éventuelles bonus ou primes en fonction de l'ancienneté et de la qualité des articles. Inspiration fantispaise.

L'idée est très intéressante, auriez-vous en votre possession le texte fantispais afin que je me penche dessus ?

Iris Folatour Sam 29 Aoû 2015 - 20:41

Marc Tiverre a écrit:
[*]Approfondissement de la loi sur les privatisations : prévoir un système d'intéressement pour les directeurs.

[*]

Je te rejoins sur cette proposition. La loi sur les salaires du 12 octobre 2012 et notamment son article 5, prévoit bien une possibilité d'augmentation du salaire d'un directeur d'une entreprise publique. Cependant, il faudrait mettre en place une prime trimestrielle liée aux bénéfices en fonction du chiffre d'affaires. Cette prime serait calculée, non pas sur le montant du bénéfice, mais sur le pourcentage du bénéfice par rapport au chiffre d'affaires.

Iris Folatour Sam 29 Aoû 2015 - 21:19

Dayton Curlon a écrit:
*Citoyenneté et immigration
*Nouvelle révision de la loi de la citoyenneté afin d'augmenter la prime de naturalisation.

Je suis d'accord, il m'apparait nécessaire d'augmenter cette prime afin de permettre aux nouveaux citoyens d'avoir les moyens de s'intégrer rapidement dans la vie de Prya et notamment dans la vie économique par le biais de création d'entreprises.

Marc Tiverre Dim 30 Aoû 2015 - 1:40

Iris, je pense effectivement qu'une rémunération indexée sur les bénéfices et le chiffre d'affaires pourrait être intéressant. Il ne faudrait toutefois pas qu'un tel mécanisme d'intéressement s'applique de plein droit afin de laisser une marge de manoeuvre aux associés et aux dirigeants. Il est ainsi parfois préférable, en tant que chef d'entreprise, de moins se payer afin de favoriser le développement de son entreprise.
Aussi était-il question pour moi de pouvoir intéresser le dirigeant en lui attribuant des actions en fonction de ses résultats à des coûts inférieurs à ceux que l'on peut trouver sur le marché.

Dayton Curlon a écrit:
Marc Tiverre a écrit:
[*]Refonte du système de financement des médias : suppression des paliers et rémunération à l'article avec d'éventuelles bonus ou primes en fonction de l'ancienneté et de la qualité des articles. Inspiration fantispaise.

L'idée est très intéressante, auriez-vous en votre possession le texte fantispais afin que je me penche dessus ?

Oui, bien sûr. Il ne s'agit pour l'instant que d'un projet mais certains éléments pourraient nourrir notre réflexion.

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Dayton Curlon Mar 1 Sep 2015 - 17:22

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