[Vote] Loi de finance Denfell
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[Vote] Loi de finance Denfell
Le Gouvernement dépose le projet de loi suivant :
Le scrutin est ouvert dès à présent jusqu'au dimanche 23 à minuit.
Proposition de loi de finances pour les mois de Juillet, Août et Septembre 2015
Données économiques
Masse monétaire 1'279'995 P§ - contrôlé par étranger 93'287 P§ - par citoyen 116'363,18 P§ Nombre de citoyens 11
État actuel des finances de la République de Prya
Compte Courant 194'607 P§ Impôts 0 P§ Privatisations 21'040 P§ Présidence du Conseil 16'945 P§ Ministère de l'Intérieur 81'800 P§ Ministère des AE 6'370 P§ Ministère de l'Éducation 5'000 P§ Ministère des Sports 0 P§ Ministère de la Culture 12'011 P§ Ministère de l'Économie 23'676 P§ Infrastructures 8'790 P§ Prov. Kaora 4'135 P§ Prov. Siango 8'964 P§ Prov. Zantavia 38 P§ Prov. Tindali 9'710 P§ Université 0 P§ TOTAL 393'086 P§
Fonds de la Banque de Prya en devises étrangères
(Seules sont comptés les devises des pays avec lesquels un partenariat effectif est en place)
- en $F 23'094 P§ - en G$ 5'985 P§ - Valdisky 112'031 P§ TOTAL 141'110 P§
Imposition
Taxe sur les stocks 10% Taxe sur les biens de consommation 10% Taxe sur les transactions boursières 0%
Taxe sur les échanges avec le Krassland 5% Taxe sur les échanges avec Fantispa 10% Taxe sur les échanges avec Valdisky 2%
Recettes prévisionnelles
Augmentation de la masse monétaire 220'005 P§ Taxe sur stock et biens de consommation 50'000 P§ Taxe sur les échanges extérieurs 5'000 P§ Privatisations 100'000 P§ TOTAL 375'005 P§
Dépenses prévisionnelles
Variation Budget pour la période Commentaires Présidence du Conseil -1'945 P§ 15'000 P§ Provision pour voyages internationaux Ministère de l'Intérieur -51'800 P§ 30'000 P§ Primes d'immigration Ministère des AE +13'630 P§ 20'000 P§ Organisation d'événements culturels dans nos ambassades; subvention de
5'000 P§ à la Croix VerteMinistère de l'Éducation +35'000 P§ 40'000 P§ Provision pour débuter la reconstruction des infrastructures éducatives
secondaires de PryaMinistère des Sports +20'000 P§ 20'000 P§ Provision pour les primes pour le football et la possible reprise du
cyclismeMinistère de la Culture +37'989 P§ 50'000 P§ Provision pour l'agrandissement du Musée de la Culture Pryanne;
subventions aux médias et primes Zootopia/PryaStoriaMinistère de l'Économie +126'324 P§ 150'000 P§ Traitements et salaires fonction publique; mise en place d'un remboursement
de l'achat d'actions de 10% pour tout achat d'actions d'un montant supérieur
à 5'000 P§; remboursement des saisies exceptionnellesInfrastructures +21'420 P§ 30'000 P§ Provision pour dépenses exceptionnelles non budgétées Prov. Kaora +30'865 P§ 35'000 P§ Prov. Siango +51'036 P§ 60'000 P§ Provision pour rénovation du stade de football de Siango Prov. Tindali +25'290 P§ 35'000 P§ Prov. Zantavia +34'962 P§ 35'000 P§ Université de Kaora +10'000 P§ 10'000 P§ Budget pour versement des salaires du Recteur TOTAL 352'771 P§
Balance budgétaire
Recettes estimées 375'005 P§ Dépenses estimées 352'771 P§ Solde prévisionnel +22'234 P§
Le scrutin est ouvert dès à présent jusqu'au dimanche 23 à minuit.
Invité- Invité
Re: [Vote] Loi de finance Denfell
Le RAP fut le premier groupe politique à voter la nouvelle loi de finance.
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Re: [Vote] Loi de finance Denfell
Tous les députés proches de Tiverre n'envisageaient pas la loi de finances de la même façon. Tous, néanmoins, votèrent.
Marc Tiverre- Juge à la Cour Suprême
- Messages : 951
Date d'inscription : 24/06/2015
Re: [Vote] Loi de finance Denfell
Alors que de nombreuses voix s'élevaient pour défendre la proposition de Denfell et les conséquences d'un éventuel refus, Curlon tapa du poing sur la table pour faire taire les voix dissonantes.
Dayton Curlon- Messages : 362
Date d'inscription : 24/06/2015
Localisation : Zantavia
Re: [Vote] Loi de finance Denfell
La loi de finances est ainsi votée (et déjà appliquée) par le Parlement. Celle-ci est par conséquent inscrite au journal officiel.
Marc Tiverre- Juge à la Cour Suprême
- Messages : 951
Date d'inscription : 24/06/2015
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