[Conseil des Ministres] Gouvernement Morton du 01.01.2019 au 28.02.2019

Max Morton Lun 7 Jan 2019 - 19:04

Messieurs, mesdames les ministres bienvenue à ce conseil.

Je vais aller droit au but, voici notre feuille de route liée au programme que j'ai présenté durant la campagne :

-Rédaction de la loi de finance
-Rédaction d'une loi sur les compétences des provinces - provincialisation du retraitement des déchets-
-Mise en place d'un système de santé Pryan et construction d'hopitaux dans chaque province.
-Développement du transport ferroviaire avec le lancement des travaux Kaora - Siango
-Elargissement de la banque de Prya qui gérerait une réserve stratégique de différents stocks

A cela s'ajoute deux petits projets que je n'avais pas prévu mais qui me semble intéressant pour le mandat et sa diversification dans des secteurs autres que les infrastructures et l'économie qui sont systématiquement des priorités, le lancement d'un festival de court-métrage une célèbre manifestation pryanne qui avait son succès par le passé. Et je souhaite aussi relancer la découverte de la Faune et de la Flore avec les ballades Zootopia.

Au niveau du travail, monsieur De Fortia je vous laisserais gérer la ligne ferroviaire, il faudra peut-être lancé les travaux en plusieurs fois selon les couts qui sont à redéfinir. A noter que Prya avait déja des lignes ferroviaires et qu'il s'agit surtout de les rénover, on ne part pas de 0, en particulier en terme de nivellement.

Monsieur Renlow, vous avez carte blanche sur le sport, peut-être faudrait -il développer des terrains et gymnase pour le Nasket, ce sport se développe à Prya, il serait bon que nous soyons équipés. j'ajoute que je souhaite que le ministère des sport dresse une liste de matériel pour chaque sport et avant de lancer une compétition chaqué équipe/sportif devrait s'équiper pour participer, il est temps que le sport soit remis à niveau dans ce pays. Nous pouvons bien sur en discuté ici même ou à votre ministère si nécessaire.

Madame Kobieta, je vais être présent sur la scène internationale à vos cotés, nous allons devoir suivre de près l'actualité je souhaite que nous soyons offensif dans nos positions face aux nations bellicistes qui seraient prêts à vendre leur mère pour un clopin de terre. Il nous faudra aussi préparer le sommet de la LEM.

Melle Meyer, il vous faudra gérer les ballades zootopia et dans l'idéal la mise en place d'un bouclier si cela s'avère possible de collaborer avec la CSH, nous poursuivrons les discussions lancées par mon prédecesseur monsieur Renlow qui sont une bonne chose.

Monsieur Twyman, vous serez en charge de la construction des hôpitaux, il vous faudra contacter les gouverneurs pour leur demander la mise à disposition d'un terrain et un budget vous sera attribué pour lancer les appels d'offres.

Voila en gros ce que j'attends de chacun, tout sera discuté, y compris les projets de loi en particulier celui sur les provinces et bien sur la loi de finance qui est prête, il ne manque que vos demandes.

Vous êtes libre d'initier des projets, après m'en avoir informé et reçu un feu vert bien entendu, ce mandat sera court mais nous devrons être le plus efficace possible.

Max Morton Lun 7 Jan 2019 - 19:13

Voici une ébauche de projet de loi de finance, j'attends vos commentaires et attentes :

Etat actuel des finances :
Compte courant : 421,521 P§
Privatisations : 6,700 P§
Ministère de l'économie :189,086 P§
Présidence : 20'000 P§
Fonds totaux disponibles : 637’307P§

Imposition :
Taxe sur les stocks: 15 %
Taxe tous types : 15 %

Recettes prévisionnelles :
Taxes sur stock et bien de consommation : 160'000 P§
Taxe sur les échanges extérieurs : 20'000 P§
Privatisation, dividendes et frais de gestion : 140'000 P§
Recettes totales : 320'000 P§

Dépenses prévisionnelles :
Présidence (incluant ministère des sports, de la culture et des AE) : 20'000 P§
Ministères des infrastructures, transports et de l’aménagement du territoire : 40'000 pour la STP
Ministère des sports : 50'000 pour le développement des infrastructures sportives et organisation de compétition
Ministère de l'économie : 249,086 P§ Pour salaires, frais de fonctionnement de l'Etat et prise en charge des PAL des provinces et investissement structurel.
Ministère de l'intérieur : 50'000 P§ création de 4 hôpitaux de 50PP (Kaora, Siango, Tindali et Tétaou)

Balance budgétaire :
Fonds disponibles : 637’307P§
Recettes estimées : 320'000 P§
Dépenses estimées : 409'086P§
Solde prévisionnel à la fin du mandat : 548'221 P§

Il reste 421,521 P§ à disposition pour les transport avec la construction ligne siango-Kaora (voir aussi les fonds disponibles de la STP), sur le budget de la présidence je prévois l'organisation du festival de court métrage.
Pour la banque de Prya elle dispose de fonds conséquents, nous discuterons de la gestion des stocks et la création d'une réserve stratégique.

Je pense aussi à créditer un budget pour la création d'un bouclier si cela s'avère possible. Nous avons une marge conséquente si nécessaire.

defortia Mar 8 Jan 2019 - 14:01

Monsieur le Président, je crois que le budget de la STP devrait suffir pour lancer le projet de ligne ferroviaire. En parallèle, mon Ministère travaille depuis plusieurs semaines sur l'élaboration d'un texte permettant d'encadrer les transports à Prya dont notamment l'utilisation des infrastructures par les entreprises de transport.
Ce texte devrait pouvoir être présenté ici d'ici la fin du mois.

Matthias Renlow Mar 8 Jan 2019 - 16:42

- En ce moment je suis en train d'organiser un championnat de nasket intermicromondial. Je compte lancer la construction d'un grand stade de nasket à Kaora et le budget de près de 15 000 palmyrs pour la construction de ce stade.

Max Morton Lun 14 Jan 2019 - 12:37

Parfait, je vois que nous sommes sur la bonne voie, nous n'avons rien de couteux je vais tout de même programmer des crédits pour la STP qui pourra continuer son développement à plus long terme sans attendre une autre dotation. Et pour le sport je vais vosu attribuer 50'000 palmyrs monsieur Renlow, cela financera des équipements et pourquoi pas des récompenses pour les compétitions. n'oubliez pas qu'il serait bien que le ministère des sports publie une liste de matériel à acquérir pour chaque compétition, une bonne occasion de lier sport et économie.

Je déposerais la loi de finance ce soir à l'assemblée.

Lukas Twyman Sam 19 Jan 2019 - 13:19

Lukas était un peu en retard...

- 'Jour tout le monde.

defortia Jeu 24 Jan 2019 - 7:56

Mesdames, Messieurs,
Voici une proposition de texte de loi sur les transports, se basant sur ce que l'on avait fait en Fantispa à l'époque :

Loi régissant les transports à Prya

Titre I: Généralités
Article 1: Cette loi s'appliquent pour toutes les activités de transport sur le territoire pryan, pour les entreprises pryannes et à toutes les entreprises étrangères établissant des liaisons avec la République.
Article 2: 4 types de transports sont distingués :

Le transport routier
Le transport ferroviaire
Le transport maritime
Le transport aérien

Article 3: Chaque moyen de transport dispose d'infrastructures qui sont détaillés dans les sections les concernant.
Article 4 : Chaque citoyen pryan doit pouvoir justifier d'un moyen de locomotion lors d'un déplacement à l'intérieur du territoire pryan, en partance de Prya, ou à destination de Prya.

Titre II: Du transport routier
Article 5: Est défini comme transport routier, toute forme de transport ayant pour vecteur de circulation, des chemins, des routes ou des autoroutes.
Section 1: Du transport de marchandises
Article 6: Le transport de marchandises est ouvert à toute entreprise le désirant.
Section 2: Du transport de personnes
Article 7: Le transport de personnes est ouvert à toute entreprise le désirant, il est soumis à l'ouverture de ligne.
Article 8: L'ouverture d'une ligne de transport de personne requis une autorisation de la STP.
Article 9: Une ligne de transport de personne routier nécessite un point de départ, un point d'arrivée et éventuellement des arrêts intermédiaires.

Titre III: Du transport ferroviaire
Article 10: Est défini comme transport ferroviaire, toute forme de transport ayant pour vecteur de circulation, des rails.
Section 1: Du transport de marchandises
Article 11: Le transport de marchandises est ouvert à toute entreprise le désirant.
Section 2: Du transport de personnes
Article 12: Le transport de personnes est ouvert à toute entreprise le désirant, il est soumis à l'autorisation d'ouverture de ligne.
Article 13: L'ouverture d'une ligne de transport de personne requis une autorisation de la STP et la disponibilité de créneaux horaires sur les infrastructures.
Article 14: Une ligne de transport de personne ferroviaire nécessite une gare de départ, une gare d'arrivée et éventuellement des gares intermédiaires.

Titre IV: Du transport maritime
Article 15: Est défini comme transport maritime, toute forme de transport ayant pour vecteur de circulation, la mer.
Section 1: Du transport de marchandises
Article 16: Le transport de marchandises est ouvert à toute entreprise le désirant.
Section 2: Du transport de personnes
Article 17: Le transport de personnes est ouvert à toute entreprise le désirant, il est soumis à l'autorisation d'ouverture de ligne.
Article 18: L'ouverture d'une ligne de transport de personne requis une autorisation des autorités portuaires et/ou de la STP et la disponibilité de créneaux horaires sur les infrastructures.
Article 19: Une ligne de transport de personne maritime nécessite un port de départ, un port d'arrivée.

Titre V: Du transport aérien
Article 20: Est défini comme transport aérien, toute forme de transport ayant pour vecteur de circulation, le ciel.
Section 1: Du transport de marchandises
Article 21: Le transport de marchandises est ouvert à toute entreprise le désirant.
Section 2: Du transport de personnes
Article 22: Le transport de personnes est ouvert à toute entreprise le désirant, il est soumis à l'autorisation d'ouverture de ligne.
Article 23: L'ouverture d'une ligne de transport de personne requis une autorisation des aéroports concernés et la disponibilité de créneaux horaires sur les infrastructures.
Article 24: Une ligne de transport de personne aérien nécessite un aéroport de départ, un aéroport d'arrivée.

Titre VI: Des infrastructures
Article 25: Les infrastructures sont définies ainsi :

Infrastructures routières : Il s'agit des chemins, des routes et des autoroutes.
Infrastructures ferroviaires : Il s'agit des gares et des lignes ferroviaires.
Infrastructures maritimes : Il s'agit des ports.
Infrastructures aériennes: Il s'agit des aéroports.

Article 26: Les infrastructures sont gérées par la STP. Dans certains cas, la gestion totale ou partielle des infrastructures peut être déléguée aux collectivités locales ou à des entreprises de transport.
Article 27: Les infrastructures sont financées par l'Etat et les Provinces.
Article 28: La mise en place d'une infrastructure est décidée conjointement par le Ministère de l'Intérieur et du Ministère de l'Economie sur proposition de la STP. Les collectivités locales peuvent remonter leurs doléances au gouvernement.
Article 29: Les gares, ports et aéroports sont considérés comme étant des bâtiments.
Article 30: La construction d'une infrastructure routière ou ferroviaire a le coût défini par l'ATLEM
Article 31 : L'entretien d'une infrastructure routière ou ferroviaire a le coût suivant :

Chemin : 1 PP/50km
Route : 1 PP/20km + 1 Pmachine/50km + 1 Pvéhicule/60km
Autoroute : 2 PP/20km + 2 Pmachine/50km + 1 Pvéhicule/40km
Voies ferrés classiques : 3 PP/20km + 1 Pmachine/50km + 1 Pvéhicule/60km
Voies ferrés à haute vitesse : 4 PP/20km + 2 Pmachine/50km + 1 Pvéhicule/40km

Titre VII: Utilisation des infrastructures
Article 32 : Les gestionnaires des infrastructures ont la possibilité de mettre en place un droit d'utilisation de l'infrastructures. Dans le cas des gares, ports et aéroports, plusieurs catégories de droit peuvent être mis en place avec des services complémentaires.
Article 33 : 20% des montants des droits sera reversé à la STP dans le cadre du développement du transport à Prya et de la maintenance des infrastructures. LA somme restante sera répartie entre le propriétaire et le gestionnaire suivant le contrat de gestion accordé.
Article 34 : La STP est d'office gestionnaire des infrastructures appartenant à l'Etat.
Article 35 : La STP peut-être désigné par les gouverneurs comme gestionnaire d'une infrastructure provinciale. Dans ce cas précis, 30% du montant des droits ira à la STP, le restant étant versé à la Province.

Titre VII: De l'application de ce texte
Article 36 : La STP dispose d'un délai d'un mois après l'adoption de ce texte par le Parlement pour établir les formulaires de demande d'ouverture de lignes.
Article 37 : Le directeur de la STP dispose d'un délai de quatre mois après l'adoption de ce texte pour établir le recensement de toutes les infrastructures du pays.

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