Procédure CS-01/2018 : Requête en annulation de l'élection présidentielle

Une charmante femme en robe noire entra dans le bâtiment désert de la Cour Suprême. Il était bien connu que les pryans préféraient régler leurs différents autour de quelques verres plutôt qu'au tribunal. Mais il était des enjeux qui dépassait l'arbitrage bitesque et qui nécessitait l'intervention d'une institution étatique. L'avocate, après plusieurs minutes de recherche, trouva enfin un fonctionnaire et s'adressa à lui.

- Bonjour mon cher, je viens déposer une requête au nom de mon client, Monsieur Arthur Duvalon. Il s'agit d'une requête en annulation de l'élection présidentielle pour...attendez voir....diffamation, trafic d'influence, tout le bazar quoi.

Constatant l'air hébété de son interlocuteur, elle ajouta :

- Euh, vous savez, je crois que c'est très sérieux. Il faudrait traiter cela au plus vite hein....

Le fonctionnaire lui répondit :
Très bien, alors il me faudrait plus de précision à savoir :
Quels actes et quels propos assimilez-vous à de la diffamation, à du trafic d'influence et de qui?
Ensuite, de quelle façon pensez-vous que ces actes auraient pu avoir une influence sur le résultat de l'élection.
A partir de ces données, la Cour étudiera votre recours.

Madame Tepu, Macha de son prénom, prit un espresso à la machine a café et entrepris d'expliquer la situation.

- Mmmmh, c'est très simple...Attendez que je retrouve mes papiers....Ah, voilà...Mon client, Arthur Duvalon était conviée au traditionnel débat du second tour de la présidentielle sur la chaine de télévision Canal Prya. Durant le débat qui avait très correctement débuté, l'un des journalistes madaté pour interroger les candidats s'en est vivement pris à mon candidat, proférant des insanités diffamantes envers sa personne alors même que l'émission battait des records d'audience. Plusieurs allégations graves comme une rumeur de bagarre ou d'insultes prononcées par M. Duvalon ont été proféré par M. Firt, le journaliste de Direct Prya...Des propos diffamatoires et de nature à influencer les téléspectateurs. Il s'agit, clairement, pour nous d'une tentative d'influencer le résultat des élections en diffamant un candidat à l'antenne. Or, M. Firt est un employé de Direct Prya, chaîne possédée par M. Morton, un proche de l'UF qui ne se cache de proférer des mensonges envers M. Duvalon. C'est très regrettable quand on pense que la campagne se passait vraiment bien. Pour nous, il apparaît donc plus que clair que M. Morton, proche de M. DeFortia, a usé de son influence pour diffamer M. Duvalon durant le débat du second tour. C'est indigne et, puisque cela a pu influencer en faux les spectateurs, nous demandons une annulation pur et simple de l'élection et l'organisation d'une nouvelle votation.

Dans le même temps, nous demandons à la condamnation de Canal Prya pour propos diffamatoires. Nous requerons la somme de 20 000P§.
Nous demandons aussi la condamnation de M. Firt pour les mêmes motifs et requerons la somme de 10 000P§.
Et enfin nous demandons la condamnation de Direction Prya pour les mêmes motifs. Nous requerons la somme de 50 000P§.

Est-ce assez clair?

Le fonctionnaire prit note de tout cela.
Madame Tepu, le premier point sera analysé d'ici demain par la Cour Suprême.

Les autres points seront étudiés ultérieurement, car étant d'un caractère moins urgent.

- La requête en annulation est, par nature, plutôt urgente oui hein...Ca colle à l'actualité. Pour le reste, mon client n'est pas pressé. Mais il ne peut en rester là face à cette tentative honteuse d'ingérence dans la campagne.

Après avoir revisionné l'enregistrement du débat sur Canal Prya,
Après avoir auditionné en privé :
- M. Firt : journaliste accusé de diffamation en vers la personne de M. Arthur Duvalon
- M. Renlow : Directeur de la chaine Direct Prya et employeur de M. Firt
- M. Morton : Actionnaire principal de la chaine Direct Prya et Vice-Président de l'UF
- La Direction de Canal Prya

Vu les propos de M. Firt relevé par des témoins durant l'émission parlant de faire de l'Audimat
Vu l'absence de preuves des faits présentés par M. Firt durant le débat
Vu l'intervention de M. Arthur Duvalon à la suite du départ de M Firt

La Cour Suprême considère :
- Que les questions et l'attitude de M. Firt ne peut pas être imputable à une volonté de Direct Prya de nuire à M. Arthur Duvalon, mais de celle d'un journaliste ne pensant pas à faire son travail mais uniquement un coup d'éclat basé sur un mensonge
- Qu'à ce titre, aucune volonté politique de nuire à M. Arthur Duvalon de la part de l'Union Fantispaise via M. Morton et la chaine Direct Prya ne peut être démontré
- Que la chaine Canal Prya en tolérant la présence de journalistes non invités d'une chaine concurrente sur son antenne a laissé dérivé le débat
- Que Direct Prya en ne contrôlant pas l'attitude de ces journalistes et en particulier en ne s'assurant pas de la véracité des propos qu'allait tenir M. Firt a discrédité la chaine Canal Prya
- Qu'il restait encore assez de temps à M. Arthur Duvalon pour se défendre concernant les propos de M. Firt

Sur la base de ces faits, la Cour Suprême déclare :

- La validité de l'élection présidentielle et l'élection de M. Julio de Fortia comme président sous réserve de la validité des comptes de partis

Par la même occasion, la Cour Suprême condamne :
- M. Firt à verser un dédommagement de 5000P§ à M. Arthur Duvalon pour diffamation
- Direct Prya à verser un dédommagement de 4000P§ à M. Arthur Duvalon pour avoir laissé ses journalistes participer à une émission sans l'accord tacite du diffuseur
- Canal Prya à verser un dédommagement de 2000P§ à M. Arthur Duvalon pour ne pas avoir contrôlé davantage les propos des journalistes présents et validé les questions qui ont été posées par les journalistes.
- M. Firt à verser un dédommagement de 1000P§ à la Cour Suprême pour les frais de procédure.
- M. Firt a 4 mois d'interdiction de la pratique du journalisme politique à compter du 1er Mars.

La Cour Suprême recommande :
- Que désormais lors d'un débat politique, les journalistes présents soient déclarés dès le début de l'émission
- Que les personnes présentes lors du débat puisse révoqué un journaliste
- Que les propos évoquant des faits n'ayant aucun rapport avec le sujet du débat ne soient évoqués par les journalistes.

Le 21 février 2018, à Kaora

Arthur était présent dans une salle d'audience vide puisqu'il n'y avait pas eu d'audience. Grayfall était présent également. Ils étaient donc là, seuls comme deux cons :

- Hey Willy, arrête de m'envoyer des messages, il n'y a que nous dans cette salle vide. Mmmmh. Tu comprendras que ce retard dans le traitement de l'affaire ne m'est pas imputable. Je n'y peux rien si on traite avec une juge incompétente...Je ne peux être tenu responsable des dysfonctionnements de l'institution judiciaire.

-ah pas faux ! Oui mais c'est le merdier. Tu t'en sors bien, regarde tout ce pognon. Mon recours à moi s'appuie sur du concret et peut permettre de rejouer l'élection. Prends le pognon, claque le en vodkoko et attends le résultat de mon recours. Un recomptage a plus de chances d'aboutir que la pseudo influence de Firt sur l'opinion. Imagine toi prendre la présidence après un tel barouf, ce ne sera pas simple.

Sinon fait appel qu'on en finisse. La justice ça pue de toute façon. C'est l'outil des plus grands tocards du micromonde quand ils perdent, Muller, Kok, Alont, De Belcyne, les trukks... Je dis ça je dis rien. Tu crois pas qu'un règlement à l'amiable ne vaut pas mieux ? Négocie des postes avec De Fortia et des axes de programmes. C'est pas comme ci vous étiez si éloigné.

- Les règlements à l'amiable valent toujours mieux. Et le pognon...Non mais sérieux, qu'est-ce que tu veux que j'en foute? Non, cette affaire me pose un nouveau problème. Ma requête d'origine en deviendrait presque accessoire. En renonçant maintenant, on accepte que l'institution judiciaire pryanne ne fonctionne pas. Et alors il faudra justifier pourquoi un paye des juges rubis sur l'ongle pour se gratter les couilles...Pardon, se gratter les steacks à longueur de journée. La loi n'est pas respectée dans l'enceinte qui est censée la dire.

- Alors fait appel. Vice de procédure, tout ça. Tu perdras car le dossier tient pas sur le point que tu vises, déja tu prends les pryans pour des cons à croire qu'il pourrait suivre Firt, c'est pas comme si c'était un journaliste reconnu. Et de plus croire à une machination, un complot, ça c'est mullérien et  franchement... Tu penses vraiment que Morton a manigancé tout ça ?
C'est l'ancien juge qui te le dit. Le dossier tient pas. Ou alors fais témoigner Canal Prya et fait leur cracher le morceau sur les négos en amont pour faire intervenir les blaireaux de journalistes de Direct Prya. C'est le seul moyen de savoir si il y a eu manipulation.

Mais en appel tu gagneras peut-être plus de pognon pour la diffamation. Et surtout si tout se passe bien mon recours aboutira, l'élection sera refaite et tu gagneras. Grâce à moi tu retrouveras la présidence, t'auras ton pactole. Et l'affaire sera réglée.

Je te rappelle que la justice a toujours mal fonctionné, car à Prya c'est historique, on se démerde toujours pour contenter tout le monde, la justice elle est populaire ! Je préfère ça à des pages de lois pour te dire comment pisser, comme à l'ONA et dans la moitié des Etats du micromonde. Ca aussi c'est historique à Prya, on pisse comme on veut ! Et la pauvre Bronti fait bien ce qu'elle peut.

Je le répète donc, fais appel, parce que la tu me dis ça à moi mais je ne suis pas juge. Donc la procédure te propose de faire appel, refaire le procès avec les formes comme t'as envie et comme ce doit se faire. fais le !

Mais ne reste pas le cul entre deux chaises, car techniquement là c'est jugé c'est fini, la balle est dans ton camp. Tu peux soit hurler à l'injustice et personne t'écouteras soit agir et faire appel. Le Arthur que je connais n'est pas du genre à trépigner dans son coin, il lève son cul, descend deux Bitesque, sort le matos et il arrose !

Moi  ce genre de crise ça m'emmerde. Direction la Francovie, ces soucis d'élections me semblent bien petits à coté du bordel qu'est la LEM.

- Vous gueulez tous après la LEM mais il n'y en a pas un qui est foutu de proposer du concret et de la faire évoluer. Quand à moi, je ne vais pas faire appel d'une décision non avenue. Ce serait l'accepter justement. Quand bien même, et qui plus outre, la justice est un domaine délaissé par les pryans, elle peut nous être utile. Accepter une telle décision, c'est accepter que l'institution ne fonctionne pas, qu'on paye Bronti une blinde pour ses parties fines dans son bureau, et accepter que notre assemblée ne sert à rien puisqu'elle vote des lois qui ne s'appliquent pas. Non, là, c'est juste impensable. Je me torche de l'enjeu électoral. Les pryans n'ont pas voulu de Duvalon comme président? Grand bien leur fasse. D'ailleurs, il y a des cons chez les pryans. Regarde Firt. Et je ne parle pas des Renlow....Mais que les institutions pryannes ne respectent pas les règles démocratiques, non, je ne l'accepte pas.

Alors dépose une plainte contre Bronti. Vice de procédure, ce n'est pas un appel. Il y aura annulation du procès et les choses seront refaites dans les règles. Ce sera l'occasion de faire fonctionner la machine comme elle se doit fonctionner, en suivant la loi.

Pour la LEM je veux pas la faire évoluer, je veux me tirer. Le fonctionnement fait que la machine est une usine à gaz ingérable. verser 30'000 boules par trimestre, c'est le fonctionnement du ministère de la culture sur deux mois. C'est la construction de nouveau bâtiment ou encore l'organisation de manifestation sportive. Aucun retour et les collaborations on peut les faire ponctuellement et en bilatéral. Trop de temps perdu en sommet, en parLEMentaires inactifs car c'est le Krassland qui tient la barre et dicte comment la machine doit fonctionner.
J'ai évoqué une sortie de la LEM, je ne blague pas, après les élections je poserais le débat à l'assemblée. Je me prendrais une taule peut-être, tant pis. Je ne suis pas schizo.

- Ce n'est pas à moi de déposer plainte contre Bronti, c'est à son employeur de le faire. Bronti m'est insignifiante. En plus c'est un mauvais coup. Dis...Tu sais que tu m'as fait rire quand tu m'as fait la morale concernant mon recours mais qui tu en fais un toi même par ailleurs? Putain, ça m'a rappelé le bon vieux temps quand on promettait plein de trucs mais qu'on en branlait pas une! Ecoute, cette histoire est en train de me fatiguer. Après tout, la Cour Suprême vient de se ridiculiser, DeFortia va démarrer un mandat en se demandant s'il est légitime à ce poste chaque matin quand il ira faire caca, et moi je me la coulerai douce au bord de ma piscine avec quelques biftons supplémentaires. Mouais, ce n'est pas si mal. Et au moins, je resterai fidèle à moi même. Certes, j'ai perdu l'élection, mais je ne l'ai pas gagné de manière litigieuse. Je crois que je vais laisser tomber tout ce merdier. Qu'ils se ridiculisent entre eux.

Concernant la LEM, j'ai du mal à comprendre ta démarche. Tu veux la faire péter de l'intérieur? Pourquoi? Pourquoi ne pas laisser les députés motivés par la LEM la transformer? Rien n'oblige Prya à verser ce blé. En tant que président, je ne l'aurais pas fait d'ailleurs. La LEM a été construite sur un vœux louable. Mais elle doit évoluer pour fonctionner. Et la première des choses à faire serait d'en centraliser les services afin de faire circuler l'information correctement (/EL Forum dédié à la LEM afin de ne pas faire des recherches archéologiques pour en retrouver les activités EL/). Rien n'empêche de garder quelques fonctionnaires en fin de carrière en poste dans des pays membres si cela peut en rassurer certains. Et si personne ne souhaite faire évoluer l'institution, alors oui, je pourrais en soutenir le départ. Comme pour l'ONA. J'ai hésité à porter ces départs dans ma campagne, pensant qu'on pouvait réformer. Mais quand la réforme n'est plus possible, il faut aussi savoir tourner la page. l'ONA ne sert plus à grand chose et complique la diplomatie pryanne. Je crois qu'il serait bon de tirer un trait sur tout cela une bonne fois pour toute.

Bon, sur ces bonnes paroles, je passe au bureau de Bronti lui expliquer poliement que je me bats les couilles de son jugement et que, si je perçois le fric, j'en ferai don à la province de Siango. Si d'aventure, elle ramène son michier par ici, fais lui passer le message. J'abandonne l'affaire.

Bronti n'a pas d'employeur et elle a démissionné. Le problème est réglé, elle est réglo à ce niveau là. Pour le recours, j'aime pas  le pourrissement. Tu comptais faire quoi ? Crier sur tout les toits qu'on t'a volé l'élection ? Je fais le sale boulot pour toi. Ca m'enchante pas mais si tu n'y vas pas, moi j'y vais.

En plus on t'a rien volé, tu sais très bien que les gens comme Firt ne sont pas contrôlable, il n'était pas bon. Moi j'aime quand ça fonctionne, De Fortia a été élu, il est légitime. Ne se faisons pas de mal. Maintenant l'UF on les dézinguera car ils n'auront jamais de majorité absolue, ce sera comme sous Twyman, si ça plait pas on votera contre.
Et entre nous faudrait être un bon gros pigeon pour croire que l'évènement a influencé qui que ce soit. T'attendais vraiment que les recours donnent quelque chose ? Les recours sont là, t'as eu la tête de Bronti, suffit d'attendre le prochain juge.

Et puis bordel notre campagne elle était à chier, pas de programme clair, rien de préparé, pas de campagne, on disait des trucs contradictoires. Les mecs en face ils vont voir les gens. Ils développent des trucs, même si c'est de la merde au moins c'est clair. C'est populo mais ça marche, c'est comme ça que je faisais. Et puis non je promettais rien, juste de faire tourner la boutique car ca tournait pas à l'époque.
Tu cries sur tous les toits que t'es blindé, tu te payes même pas une campagne digne de ce nom ! T'aurais aligné 30-40'000 boules la présidence était à toi. Prépare ça dans trois mois, on crée un parti on alimente avec des tunes propres et tu seras à la tête du pays. Moi je te finances quand tu veux ! Si on fait les choses bien, c'est pas compliqué et ça prendra. Avec toutes tes boites t'aurais de quoi financer largement une campagne colossale en deux mois.

Pour la LEM, disons que je veux pas passer pour le con de service qui veut que sortir sans rien faire. Je fais mes propositions de réformes. Car un parLEMentaire réformiste ca n'existe pas, les types siègent jamais et le pognon va toujours chez les mêmes ou il pieute. Puis si mes propositions prennent pas, je lance un vote sinon je laisse un sursis au mammouth. On dira pas que j'ai rien branlé. Pas plus compliqué. On avance mais on stagne pas, c'est valable pour l'élection et pour la LEM.

- Mouais...Pour la LEM faut voir...Mais personnellement, si je suis à nouveau élu parLEMentaire, il ne faudra plus compter sur moi pour aller me faire cailler la laitance au fin fond du Valdisky.

Pour le reste, mets toi à ma place, tu te retrouves dans un débat dans lequel le journaliste taille une poutre à l'un des candidat et tente de savater l'autre. Et alors? Il n'y a rien qui te secoue un peu le calebard là? Tu réagirais comme moi. Ce débat était inéquitable et a été menée de manière malhonnête. Certains péquenauds de Tindali sont forcément tombés dans le piège. Alors oui, je me suis peut être fait avoir. J'ai cru que les gens que j'avais en face de moi était honnête. Je le saurais pour la prochaine fois. Pour une fois que je menais une campagne pepouze, sans aucun coup de pute à la krasslandaise...Mais bon, ne pousse pas. Moi, je ne te demande rien. Ton recours, tu l'assumes hein, tu es grand. Par contre, oublie moi pour la prochaine élection. Les mandats d'été, j'ai donné. Le pays est vide et ingouvernable. J'irai plutôt me rafraîchir le fion dans mon chalet de Superkrassberg.

Mais je suis d'accord, Firt a été en dessous de tout, de là à généraliser à tout le monde et à extrapoler sur une influence extérieure, je trop ca fort. Rassures toi j'assumes mes recours, pas d'immobilisme ! Mon mot du jour.

Twyman : Je suis encore là les gars...

D'ailleurs, Willy, c'est sympa ta façon de parler de moi comme cela devant les Pryans.

Belle preuve de confiance.

Arthur Duvalon a écrit:Arthur était présent dans une salle d'audience vide puisqu'il n'y avait pas eu d'audience. Grayfall était présent également. Ils étaient donc là, seuls comme deux cons :

- Hey Willy, arrête de m'envoyer des messages, il n'y a que nous dans cette salle vide. Mmmmh. Tu comprendras que ce retard dans le traitement de l'affaire ne m'est pas imputable. Je n'y peux rien si on traite avec une juge incompétente...Je ne peux être tenu responsable des dysfonctionnements de l'institution judiciaire.

Lukas Twyman a écrit: Twyman : Je suis encore là les gars...

D'ailleurs, Willy, c'est sympa ta façon de parler de moi comme cela devant les Pryans.

Belle preuve de confiance.

Monsieur Twyman la salle était vide comme Arthur l'a indiqué, c'est donc que vous vous cachiez. Si vous aimez espionner les conversations privées c'est votre problème. En plus comme la salle est vide ce n'est pas devant les pryans, c'est dans une salle vide. Vous voyez des pryans ici ?
Non ! De plus vous aimeriez quoi que je vous mente ? Que je dise que je voterais un texte même s'il ne me plait pas ? Je ne suis pas un menteur ni un député godillot. Je ne vote que des textes qui me conviennent, les votres ne me convenaient pas je n'y peux rien. De plus je crois qu'en fait il n'y a pas eu beaucoup de vote. Je n'ai même peut-être pas eu à voter vos textes.

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