Projet de Loi - Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
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Projet de Loi - Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
Jakub entra dans l'hémicycle avec un dossier sous la main.
Steffensen : Le PLP souhaite proposer un projet de lois concernant l'exportation des entreprises pryannes.
Vous pouvez en débattre et proposer des modifications.
Dans les rangs du PLP, l'on ne savait comment se tenir. Ils étaient fiers de proposer un premier projet de loi, mais ils savaient que les moqueries habituelles ne tarderaient pas à fuser...
Steffensen : Le PLP souhaite proposer un projet de lois concernant l'exportation des entreprises pryannes.
Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
Titre I - De l'exportation
Art 1. Pour valider l'exportation, il faut que le pays d'implantement possède un TRM avec la République de Prya. Le pays ne peut être de proche ou de loin sous le joug ou affiliés aux Mullerien ou aux Ysseux.
Art 2. Les entreprises pryannes sont considérés comme exportés dans un ou plusieurs pays si celles-ci ont effectuées un mouvement économique durant le dernier mois.
Titr II - Des subventions
Art 3. Les subventions seront versées à la fin de chaques mois par l'Etat.
Art 4. Chaques exportations donnent 1500P§ de subventions à la fin de chaque mois.
Art 5. Les trois premières entreprises exportées de chaques secteurs veront leurs subventions multipliées par 1,5.
Art 6. La première entreprise exportée de chaques secteurs est exonérée d'impôt à hauteur de 30%
Titre III - De la classification
Art 7. Le classement des entreprises est calculé grâce à leur cotation boursière puis, dans l'ordre : leurs possessions, leurs ventes de leur matière la plus produite sur le dernier mois, sur les deux derniers mois, etc.
Art 8. Ce classement est mis à jour par le Président ou par le Ministre de l'Economie.
Vous pouvez en débattre et proposer des modifications.
Dans les rangs du PLP, l'on ne savait comment se tenir. Ils étaient fiers de proposer un premier projet de loi, mais ils savaient que les moqueries habituelles ne tarderaient pas à fuser...
Lukas Twyman- Messages : 1115
Date d'inscription : 26/08/2017
Age : 24
Re: Projet de Loi - Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
Dans les rangs de l'UF, on se demandait dans quel domaine le Parti Libéral l'était vraiment...libéral.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Projet de Loi - Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
Monsieur Steffensen, pour être franc je ne vois pas l’intérêt de cette loi, je ne lui voit pas d'utilité dans notre contexte économique. je vais répondre en prenant votre texte. Je pense que vous devriez expliquer votre démarche et surtout l'objectif premier de cette loi.
En l'état je vais vous répondre en reprenant le texte :
Voici quelques critiques, je l'admet je suis peut-être passer à coté de la loi, comme je le disais au début, je crois qu'il serait bon de nous expliquer les objectifs de cette loi. Pour le moment je ne suis pas convaincu et je trouve surtout qu'il sera très difficile pour les administrations de la mettre en oeuvre. Monsieur Grayfall nous parlait il y a peu d'une volonté de simplifier le travail des ministères. Je crois que cette loi augmentera vraiment très lourdement la charge.
En l'état je vais vous répondre en reprenant le texte :
Loi Twyman sur l'exportation des entreprises
Titre I - De l'exportation
Art 1. Pour valider l'exportation, il faut que le pays d'implantement possède un TRM avec la République de Prya. Le pays ne peut être de proche ou de loin sous le joug ou affiliés aux Mullerien ou aux Ysseux.
Art 2. Les entreprises pryannes sont considérés comme exportés dans un ou plusieurs pays si celles-ci ont effectuées un mouvement économique durant le dernier mois.
==>Un mouvement économique cela ne me parait pas clair. Et je crains la création de sociétés fantomes. Imaginons que je crée une filiale sans outil de production, juste avec un petit bureau. Je paie un gardien au rabais à 500 palmyrs. En rémunérant ce gardien depuis Prya je réaliserais un mouvement économique et donc je pourrais gagner 1500 palmyrs. J'aurais gagné de l'argent sans rien produire.
Titr II - Des subventions
Art 3. Les subventions seront versées à la fin de chaques mois par l'Etat.
Art 4. Chaques exportations donnent 1500P§ de subventions à la fin de chaque mois.
==>Chaques exportations ? Si mon entreprise exporte à 5 entreprises différentes, je gagnerais donc 7500 palmyrs ? Ou bien chaque "entreprise qui exporte" ?
Art 5. Les trois premières entreprises exportées de chaques secteurs veront leurs subventions multipliées par 1,5.
==>Je m'interroge sur le suivi de cette loi, comment ferait vous pour identifier ces entreprises ? N'est ce pas un travail très lourd que de suivre les comptes de chaque entreprise pour savoir lesquelles on le plus exporter ? Le travail me parait colossal.
Art 6. La première entreprise exportée de chaques secteurs est exonérée d'impôt à hauteur de 30%
==>Il n'y a plus d'impot à Prya depuis plusieurs années. Auparavant les impots des entreprises qui produisaient étaient de 1'000 palmyrs environ. Mais cela était complexe et un gouvernement a préféré ne garder que les taxes sur les transactions. Est ce ces taxes que vous voulez exonérer ? Là encore c'est un travail de fourmi, qui me parait difficile à mettre en oeuvre, je crois que personne ne voudra devenir ministre de l'économie vu la surcharge de travail que vous souhaitez imposer au ministère.
Titre III - De la classification
Art 7. Le classement des entreprises est calculé grâce à leur cotation boursière puis, dans l'ordre : leurs possessions, leurs ventes de leur matière la plus produite sur le dernier mois, sur les deux derniers mois, etc.
Art 8. Ce classement est mis à jour par le Président ou par le Ministre de l'Economie.
==>L'idée est bonne ce n'est pas moi qui vais vous dire le contraire, c'est toujous bon d'avoir des indicateurs. Mais je ne vois pas pourquoi les inscrire dans une loi. Il suffit de le lancer.
Voici quelques critiques, je l'admet je suis peut-être passer à coté de la loi, comme je le disais au début, je crois qu'il serait bon de nous expliquer les objectifs de cette loi. Pour le moment je ne suis pas convaincu et je trouve surtout qu'il sera très difficile pour les administrations de la mettre en oeuvre. Monsieur Grayfall nous parlait il y a peu d'une volonté de simplifier le travail des ministères. Je crois que cette loi augmentera vraiment très lourdement la charge.
Max Morton- Ministre des Affaires Etrangères
- Messages : 1673
Date d'inscription : 21/06/2015
Age : 44
Localisation : Tindali, Prya
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