Traité de reconnaissance mutuelle Mézénas-Francovie

Traité de reconnaissance mutuelle entre
les États Fédérés de Mézénas et la Monarchie de Francovie

La Chancelière Marielle de Falaise, représentant les États Fédérés de Mézénas et Son Altesse Paul Mezzanines, représentant la Monarchie de Francovie, proclament la reconnaissance mutuelle de leur micronation et leur volonté d'œuvrer pour la paix, dans un esprit de coopération et de respect des souverainetés de chacun.

En conséquence, les États Fédérés de Mézénas et la Monarchie de Francovie ont convenu ce qui suit.


Titre I – Reconnaissance mutuelle des deux pays.

Article I – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires, de leurs frontières et de leurs souverainetés sur ces derniers.

Article II – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent la légitimité de leurs institutions respectives et des régimes politiques et constitutionnels au pouvoir. Ils s’engagent à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.


Titre II – Ouverture d'une représentation diplomatique.

Article III – Les États Fédérés de Mézénas mettront à la disposition de la Monarchie de Francovie un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. La Monarchie de Francovie nommera un ambassadeur qui représentera le gouvernement francovar auprès du gouvernement mézène. L'ambassadeur francovar tiendra au courant le gouvernement de Mézénas de tout fait, affaire ou événement marquant de la vie micronationale et intermicronational de la Monarchie de Francovie. L'ambassadeur francovar, sa famille, ainsi que tous les membres du personnel de l'Ambassade francovare jouiront d'une immunité diplomatique totale.

Article IV – La Monarchie de Francovie mettra à la disposition des États Fédérés de Mézénas un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. Les États Fédérés de Mézénas nommeront un ambassadeur qui représentera le gouvernement mézène auprès du gouvernement francovar. L'ambassadeur mézène tiendra au courant le gouvernement francovar de tout fait, affaire ou événement marquant de la vie micronationale et intermicronational des États Fédérés de Mézénas. L'ambassadeur mézène, sa famille, ainsi que tous les membres du personnel de l'Ambassade mézène jouiront d'une immunité diplomatique totale.


Titre III – Témoignage de paix et d'amitié.

Article V – Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles. Elles s'engagent à régler par le dialogue et la diplomatie tout différend qui pourrait subvenir entre elles.

Article VI – Les Hautes Parties contractantes affirment leur ambition d'oeuvrer ensemble pour la coopération, la paix et la stabilité du Continent Sud.


Titre IV – Liberté de circulation et nationalité.

Article VII –Les Hautes Parties contractantes s'engagent à faciliter le transit et l'accès des deux peuples à leur pays respectif.

Article VIII –La bi-nationalité entre un citoyen mézène et un citoyen francovar est possible dans les conditions prévues par les lois de chacun des deux pays.


Titre V - Économie.

Article IX – Les échanges commerciaux entre les Hautes Parties contractantes seront envisageables, aussitôt que le désireront d'un commun accord les deux parties en présence.


Titre VI – Aide et assistance humanitaire.

Article X – Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.


Titre VII – Ratification du traité.

Article XI – Le présent traité défini par les autorités des Hautes Parties contractantes n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié selon les lois en vigueur dans chacun des deux pays.

Article XII – Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification.


Fait à Micropolia, le 16 juin 2017.

Pour les États Fédérés de Mézénas, la Chancelière Marielle de Falaise.

Pour la Monarchie de Francovie, Son Altesse Paul Mezzanines.
Signé.