Charte de l'ONA

CHARTE DE L'O.N.A.

Chapitre premier - Buts  
 
1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la  sécurité internationale.  
   
2 - Elle cherche à favoriser  la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses membres
   
 
Chapitre deux - Principes
 
3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
4 - Les membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de  la présente charte.  

5  - Les membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs  différends   internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient   pas  mises en danger.  
 
6 -  Aucune  disposition de la présente charte n'autorise    l'Organisation  à  intervenir dans les  affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.  
 
 
Chapitre trois - Membres

7 - Sont membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel  et ayant signé puis  ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant,
cette adhésion ne  représente   ni  ne contraint en rien la  reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses
frontières par les autres nations membres.
 
8 - Tout  nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe    et ratifie la Charte de l'Organisation.
 
9 - Si un membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..  
     
10 - La   suspension d'un membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un membre
suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.  
   
11 -  L'exclusion d'un membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un membre  exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six  mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.

12  -  Une Nation peut à tout moment quitter  l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en  informer le Conseil  Permanent de l'Organisation qui prendra information  de la décision. Cette dernière
prendra effet après une période de  préavis d'un mois.
Si  une Nation ayant quitté de son propre chef l'Organisation  désire la rejoindre de  nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes  et processus  indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.
   
 
Chapitre quatre - Organes
 
13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil  permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des  votes au Conseil permanent.
   
14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son  sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les  sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou  d'indisponibilité.
 
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.
   
16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil  permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité,  il devient  un organe commun dont tous les membres de l'organisation   sont
membres  d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité  des membres du Conseil  permanent, le nouvel organe devient un  organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi  d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y
ayant adhéré.


Chapitre cinq - Siège

17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.

18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.