Traité de Reconnaissance Mutuelle entre Prya et la Frôce du 17 septembre 2008

TITRE I - De la reconnaissance mutuelle.
 
1.1. La République Frôceuse reconnaît les frontières et la souveraineté de l'EcoDémocratie de Prya, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. L'EcoDémocratie de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la République Frôceuse comme celles d'une micronation virtuelle libre.
1.3. Il est établi une Ambassade de la République Frôceuse sur le territoire de l'EcoDémocratie de Prya. L'ambassadeur tient la République Frôceuse informée de l'actualité pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement Pryan et le gouvernement Frôceux.
1.4. Il est établi une Ambassade de Prya sur le territoire de la République Frôceuse. L'ambassadeur tient l'EcoDémocratie de Prya informée de l'actualité frôceuse, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement frôceux et le gouvernement pryan.

TITRE II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.

TITRE III - Du présent Traité.
4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
4.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
4.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.

Signé le 17 septembre 2008
à Kaora par 
Raito KALIO, Président de l'EcoDémocratie de PRYA
à Pôris par 
Max MATTINEN, Président de la République Frôceuse