Projet de loi portant sur l'élection des parLEMentaires pryans

Projet de loi portant sur l'élection présidentielle au suffrage universel direct

Article 1
Les 5 parLEMentaires pryans sont élus par un scrutin de liste à un tour.

Article 2
les listes doivent être déposé à la Cour Suprême au plus tard la veille des élections à minuit.

Article 3
L'élection des 5 parLEMentaires est organisée une semaine avant chaque changement de présidence de la LEM.

Article 4
On procède aux élections par jets de dés sur le forum de la Cour Suprême. Chaque joueur dispose de 3 dés 6 faces à répartir selon les listes. (Il est ainsi possible de répartir ses 3 dés sur une seule liste ou de les partager.)

Article 5 
Les postes sont répartis proportionnellement en fonction des résultats des dés obtenus par chaque liste.

Comme vous le constatez, je n'ai pas ajouté de "bonificateurs" dans la mesure ou les intérêts étaient différents j'ai pense que ce n'était pas approprié.
L'article 5 peut poser problème, je fais donc un exemple pour illustrer, à vous de me dire si c'est clair :

Nous avons 4 joueurs et deux listes avec les dès suivants :
Joueur 1 : vote pour la liste 1 : 5 - 3 - 2 = 10
Joueur 2 : vote pour la liste liste 2 : 4 -6 - 1 = 11
Joueur 3 : vote pour la liste liste 2 :  4 - 1 - 3 = 8
Joueur 4  : 1 dé pour la liste 1 et deux dés pour la liste 2 : 1 (liste1) - 4  - 2 (liste 2= 6)

Liste 2 gagne avec 25 voix (69,4%), la liste 1 obtient 11 (30,6%) voix soit 3 sièges et 2 sièges. Finalement ça ne change pas tellement des autres élections.

La démonstration mathématique n'était pas nécessaire monsieur le président, mais merci quand même.

Plus sérieusement, c'est assez simple, niveau calendrier le timing dépend de la présidence tournante de la LEM, logique et on évite les erreurs. Pas de problème non plus avec les bonificateurs. ca fait une élection de plus par contre, pourquoi ne pas coupler avec les nationales ?

Je me disais que les enjeux étaient différents, et il me semble important de bien distinguer ces élections. D'ailleurs l'idée pour les élections à la LEM est d'avoir des listes de différents partis qui peuvent fusionner si la vision de la LEM est partagée.

Je comprends, mais vous partez du principe que tous les partis en présence sont pleinement favorable à la LEM dans sa forme actuelle. ce qui n'est pas le cas puisque le PCP est favorable au fonctionnement en agence. Nous avons participer à créer un monstre de politicaillerie à l'échelle micromondiale, on pourra bientot rivaliser avec l'ONA.

Le PCP restera vigilant sur la politique pryanne quant à la LEM. Pour autant votre texte va dans le sens de la charte voté par Prya, nous sommes prêt à passer au vote.

Malgré le titre du projet trompeur, une coquille sans doute oubliée, ce sujet n'a toujours pas été finalisé.
L'installation d'un parlement de la LEM nécessite que les Pryans élisent des représentants pour cette institution. Sujet oublié mais qui nécessite notre attention.

Je reprends donc le projet de loi proposé à l'époque par Mr Morton afin de le soumettre à discussion (j'ai modifié le titre pour rester sur le sujet) :

Projet de loi portant sur l'élection des parLEMentaires Pryans

Article 1
Les 5 parLEMentaires pryans sont élus par un scrutin de liste à un tour.

Article 2
les listes doivent être déposées à la Cour Suprême au plus tard la veille des élections à minuit.

Article 3
L'élection des 5 parLEMentaires est organisée une semaine avant chaque changement de présidence de la LEM.

Article 4
On procède aux élections par jets de dés sur le forum de la Cour Suprême. Chaque joueur dispose de 3 dés 6 faces à répartir selon les listes. (Il est ainsi possible de répartir ses 3 dés sur une seule liste ou de les partager.)

Article 5
Les postes sont répartis proportionnellement en fonction des résultats des dés obtenus par chaque liste.

Rien de nouveau si j'annonce que  la position de mon parti reste la même qu'en juillet sur le développement de la LEM.
D'ailleurs profitons de cette occasion et éventuellement si mes collègues sont d'accord un représentant de l'état pourrait peut-être nous éclairer sur la LEM aujourd'hui et nous faire un état des lieux de l'institution. Une discussion sur le sujet pourrait être intéressante. Qu'en est-il des sommets trimestriels des chefs d'états ? Est ce qu'un sommet est prochainement prévu ?

Julio prit de nouveau la parole :
Concernant la LEM, à la place d'une liste nationale, je proposerai une candidature uninominal par Province.

Je trouve que cette solution complexifie la chose, les représentants à la LEM représentent Prya dans son ensemble et non des provinces. Par ailleurs, la LEM étant ce qu'elle est il me parait préférable de concentrer les forces, l'idée étant aussi que des partis qui ont la même ligne puisse s'unir.

Cela veut dire qu'on prend le risque que des délégués anti-LEM se retrouvent à représenter Prya et tentent de saboter l'organisation de l'intérieur.

Tite s'empara de la parole, avant que Grayfall ne puisse se lever :

-Monsieur De Fortia, vous avez l'habitude de passer outre le peuple, je ne vous en veut pas la monarchie n'est pas favorable à la démocratie. A Prya le seul risque que l'on prend c'est de faire parler le peuple et le peuple à toujours raison.
Le PCP ne tient pas à entretenir une caste de technocrates qui se passeront le flambeau telle la noblesse, dans un entre-soi permanent !
Ce genre de calcul ne doivent donc pas entrer en considération, si un jour le peuple veut quitter la LEM, il le pourra de la même manière qu'il y est entré !

Après les paroles de Tite il était difficile de reprendre la conversation. Alors que la campagne présidentielle allait s'avérer compliqué autant au sein qu'a l'extérieur du PCP, il faudrait aussi mener ce texte au bout.

Mesdames, messieurs les députés, jusqu'à présent la solution pour envoyer des représentants au parLEMent était la nomination par le président, assez peu démocratique finalement. Sachant que pour le 1er janvier il nous faudra absolument que soit choisi nos représentants pour la LEM, je pense qu'il va nous falloir avancer. A noter que nous aurons en plus ce trimestre la présidence de la LEM, ça la fout mal de ne toujours pas avoir de représentants élus.

Je vous propose donc de continuer le débat jusqu'au 15 décembre puis de lancer un vote qui, si la loi est valdé, se verra ouvrir une nouvelle campagne pour élire nos représentants à la LEM. Cela fait beaucoup d'élection en même temps, mais une fois cette période passée, les choses seront plus calme.
AInsi les députés qui souhaitent amender ce texte pourront le faire jusqu'à jeudi après quoi je propose un vote ouvert jusqu'à dimanche.

Eglantine de Rouffec, fraichement élue gouverneur de Tindali, n'y comprenait pas grand chose à ce texte de loi. Plusieurs listes par partis pour nommer 5 représentants ? Imbitable. Fallait-il du coup créer autant de listes qu'il n'y avait de candidats ? Pour elle, une solution plus simple s'imposait d'elle-même.

Mesdames et Messieurs,

Pour assurer la meilleure représentation possible de nos cinq différents Provinces, et une meilleure intégration de Fantispa à notre RépublicoDémocratie, je propose un amendement ... radical au texte de loi porté devant nous aujourd'hui.

Les Pryans votent régulièrement pour élire leurs représentants à l'échelle régionale et nationale. Gageons qu'ils estiment suffisamment ces représentants, dont je fais partie, après avoir été élue, largement, presqu'unanimement, hihi, pour les représenter au niveau micronational. L'inverse serait surprenant.

Ma proposition est donc la suivante : que les 5 gouverneurs soient de plein droit les représentants de Prya au ParLEMent. D'où un texte de loi ... simplifié, écrit par moi-même, élue, qui se décomposerait ainsi :

Article unique : Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont, de plein droit, les gouverneurs élus des cinq différentes provinces.
En cas de vacance d'un gouverneur, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.

Spoiler:

Julio prit alors la parole.
L'Union Fantispaise soutient l'amendement de Mme Eglantine de Rouffer.

Francis Tite qui était absent pour cause de campagne ne prit pas la parole pour le groupe PCP.
Groupe qui officieusement était coupé en 2.

Grayfall prit donc la parole

Effectivement, c'est une proposition pertinente. L'idée de base était je pense de coller au calendrier de la LEM. Mais après tout notre calendrier politique doit primé.

Je me permettrais juste une suggestion mais qui va dans votre sens, disons deux suggestions plutot.
La première au lieu de créer une loi avec un article unique, nous pourrions intégrer cet article à la loi de composition de l'assemblée. Celle-ci élit les gouverneurs aussi, peut-être pourrions nous si nécessaire en changer l'intitulé, mais c'est un détail. Le principe est d'avoir une seul loi qui régira ces élections qui se dérouleront en même temps.

Ensuite comme nous l'avons fait pour les gouverneurs qui peuvent ne pas être systématiquement élu député, indiqué que le représentant de la LEM est choisi dans la liste qui aura remporter le suffrage local.
Pour rapel il s'agissait de l'article 5 :

Article 5
Pour chaque scrutin, et pour chaque province dans le cas de scrutin provincial, les sièges de députés sont répartis proportionnellement aux résultats des dés obtenus par chaque liste. Le candidat de la liste provinciale ayant obtenu le plus de siège est élu gouverneur de province.

Ainsi nous pourrions avoir quelque chose comme cela :

Article unique : Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux.
En cas de vacance d'un gouverneur, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.

Cela permet un peu de souplesse, notamment dans les partis qui souhaiteraient travailler ensemble dans le cas de liste d'union et pour éviter des cumuls de postes trop important.

Eglantine se sentait soudainement importante. Elle avait émis une proposition d'amendement qui devenait en un clin d'oeil le nouveau projet de loi. Maline l'Eglantine. Peut-être moins de l'avis du porte-parole du M2P à qui il avait été tendu un papier écrit par la même Eglantine.

"Le M2P se réjouit de voir les différents partis abonder dans le sens de la proposition de Madame de Rouffec et ne voit aucune objection à procéder comme le député Grayfall le propose. La présidente du parti tient à rappeler ... toutefois qu'il s'agit de son initiative et aimerait par conséquent ... que cette modification de la loi porte son nom".

Parfait dans ce cas, la proposition de madame De Rouffec pourrait s'intercaler après l'article 5 de la loi sur la composition de l'assemblée :

Par contre pour éviter une confusion je rectifie "l'absence d'un gouverneur en l'absence d'un représentant de LEM". Vu que le gouverneur ne sera pas forcément le représentant local de la LEM nous aurions alors :

Article 5 bis : Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux.
En cas de vacance d'un représentant de la LEM, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.

Est ce que cette dernière dernière version vous parait convenable ?

Les groupes sont -ils prêts à passer au vote ? Je lancerais le vote mercredi, afin d'assurer un délais d'expression à chacun des groupes et le vote pourra se dérouler jusqu'a la fin de la semaine.
Sans nécessité d'organiser une autre élection nous avons le temps de rester sur le texte si besoin, nos parLEMentaires pourront seront désignés dès janvier.