Projet de révision de la loi sur le naturisme de 30 mars 2003

Loi sur le naturisme

PREAMBULE - Définition du naturisme
Ce projet de loi considère que le naturisme consiste à circuler dans des endroits publics en exposant ses parties génitales. En d'autres termes, seule l'exposition des parties génitales est considérée comme potentiellement choquante et rentre dans le cadre de ce projet de loi. Bref, le topless n'est pas du naturisme, c'est une contribution à l'attrait touristique de nos plages.
En outre, les mesures énoncées dans ce projet de loi ne s'appliquent pas aux enfants âgés de moins de six ans.
Enfin, ces mesures expirent à l'heure où les enfants de moins de six ans sont couchés, c'est à dire à partir de 23h00, et jusqu'à 5h00 du matin.

ARTICLE 1 - Enoncé général
Considérant les notions de pudeur et de respect de l'intimité qui ont cours dans notre société, il est interdit à quiconque de pratiquer le naturisme (tel qu'il est défini dans le préambule de ce texte) sur l'ensemble du territoire de l'Ecodémocratie de Prya, sous peine de s'exposer aux sanctions définies dans l'article 4.

ARTICLE 2 - Plages naturistes
1. L'Etat de Prya s'engage à mettre à la disposition des naturistes des plages spécifiques où ils pourront pratiquer le naturisme à leur guise sans encourir les sanctions conséquentes aux infractions à l'article 1.
2. Ces plages spécifiques seront encloses par des murs végétaux, et disposeront d'accès spécifiques. Elles devront être suffisamment grandes pour permettre un confort d'utilisation, et devront fournir le même attrait que les plages classiques ; en aucun cas elles ne devront être implantées sur des sites de « rebut ».
3. Toute personne désirant fréquenter ces plages devra se plier au mode de vie naturiste, quiconque étant appréhendé habillé sur ces plages encourant les sanctions définies dans l'article 4 (exception étant faite pour les médecins, pompiers, sauveteurs ou membres des forces de l'ordre intervenant dans le cadre d'opérations de secours ou d'urgence).

ARTICLE 3 - Quartiers naturistes
1. Chaque ville de la République de Prya est libre d'établir dans son enceinte un quartier naturiste où la pratique du naturisme est tolérée à toute heure.
2. Ces quartiers offrent les mêmes ajustements à la loi que ceux expliqués aux paragraphes 2 et 3 de l'Article 2.
3. Ces quartiers devront être clairement annoncés de façon visible de façon à ne pas surprendre les citoyens.

ARTICLE 4 - Sanctions
Toute personne contrevenant à cette loi devra s'acquitter d'une amende de 100 Palmyrs à l'état de Prya.

ARTICLE 5 - Assemblée
Au nom du principe d'équité, les députés de l'Assemblée de la République de Prya sont autorisés à siéger nus en séance pleinière.