Projet d'amendement de la loi sur la composition de l'Assemblée.

Arthur Duvalon Mer 14 Mar 2018 - 15:12

Les indépendantistes duvaloniens utilisait leur initiative parlementaire ces derniers jours, ce qui n'était pas le cas des autres partis, voir du gouvernement à peu près amorphe depuis plusieurs dizaines de jours. Ancien et plus rapide président de la République de Prya, Helmut von Kromperen, dit le Gros, le Gras, la Gonfle, le Gros Dégueux, Krompi, Moumoute, le Mamouth, le Boeuf, le Bovin, le Big, Big Balls, Mega Pork, le Hachoir, Sergeant Big Balls, la Barrique, le Foudre, Kolossus ou simplement le Gros Con demanda la parole.

- Salut mes biquets.

Le Gros attendit un instant et balança une caisse foudroyante dont l'écho se fit entendre jusqu'aux Zorcades et dont le souffle agita les sismographes valdiskes.

- Scusez...La choucroute de la mer de la cafet' d'hier qui me ventile. Bon alors, on m'a dit de vous présenter un petit texxxe qui dit, en gros, que la loi de composition de l'as-en-blé de la nation n'est plus représentative de la démoplexie...la démorgruf....ben du nombre de péquenauds qui habitent dans nos provinces. Par exemple, la Province de Siango est la plus peuplée avec plein de gonzesses en maillots et tout alors que Zantavia est vide comme la tête à Twyman. Mais dans la loi, on accorde un max de députés pour Zantavia et ballepeau pour Siango. Alors, du coup, voila le projet d'amendement que je balance au débat :

Loi sur la composition de l'Assemblée du 08/04/2016
adoptée par 100% des suffrages exprimés (226)
Modifiée le 14 décembre 2016 par l'assemblée par 68.8% des voix (317)
Article 5 bis voté par l'assemblée le 25/12/2016 par 51% des voix (72).

Préambule
L'Assemblée de la République de Prya est composée de 461 députés élus par les citoyens pryans au scrutin proportionnel plurinominal pour une durée de 2 mois. La gestion des votes des députés élus sur chaque liste est laissée à la discretion des joueurs jouant les députés "tête de liste" élus. Arthur Duvalon est élu à vie. En cas de liste d'union, la gestion des votes de députés élus est laissée à la discretion des joueurs ayant fusionné leurs listes sur base d'un accord commun préalable.

Article 1
Les 461 députés sont élus par deux scrutins de liste : Un scrutin national et un scrutin provincial.
Le scrutin national élit 231 députés.
Le scrutin provincial élit un gouverneur et 230 députés selon la répartition suivante :
Kaora : 60 députés
Siango: 55 députés
Tindali : 45 députés
Zantavia: 40 députés
Tétaou : 30 députés

Article 2
Les listes candidates et les gouverneurs candidats doivent être déposées à la Cour Suprême au plus tard la veille des érections à minuit. Le dépôt de liste comportera le nom de la liste, le nom des principaux députés la constituant (au minimum le nom des ténors), le suffrage pour lequel la liste est déposée ainsi que le gouverneur candidat avec la liste. La Cour Suprême a autorité pour valider/invalider les candidatures. Un candidat à la députation ne peut se présenter sur plusieurs listes à la fois.

Article 3
Les comptes de campagne des partis politiques relatifs à une érection doivent être déposés à la Cour Suprême au plus tard la veille des élections à minuit. Ils préciseront les investissements faits pour la campagne courantes, la campagne avoisinante, les modificateurs correspondants, et seront accompagnés de la preuve de ces investissements. La Cour Suprême a autorité pour valider les comptes et accorder des dés bonificateurs correspondant aux investissements effectués conformément à l'article 6.

Article 4
On procède aux élections par jets de dés sur le forum de la Cour Suprême. Chaque joueur dispose de 20 dés 6 faces à répartir selon les listes candidates sans distinction de scrutin (Il est ainsi possible de répartir ses 20 dés sur une seule liste nationale par exemple).

Article 5
Pour chaque scrutin, et pour chaque province dans le cas de scrutin provincial, les sièges de députés sont répartis proportionnellement aux résultats des dés obtenus par chaque liste. Le candidat de la liste provinciale ayant obtenu le plus de siège est élu gouverneur de province.

Article 5 bis
Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux.
En cas de vacance d'un représentant de la LEM, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.

Article 6
Des dés bonificateurs sont accordés comme suit :
- Les présidents de partis rapportent un dé supplémentaire à la liste sur laquelle ils figurent
- Les députés participant à une émission TV (débat ou interview) pryanne ou étrangère durant la campagne électoral, dont le calendrier sera fixé par la CS, rapportent un dé supplémentaire à la liste sur laquelle ils figurent dans la limite de deux dés supplémentaire par liste.
- Arthur Duvalon reçoit automatiquement 5 dés supplémentaires
- Des dés supplémentaires peuvent être acquis en achetant des biens et des services liés à la campagne éléctoral à raison de 1 dé par tranche de 10 000 P§ investis et dans une limite de 5 dés.

defortia Jeu 15 Mar 2018 - 9:21

Les députés de l'UF propose les modifications suivantes :

Arthur Duvalon a écrit:
Loi sur la composition de l'Assemblée du 08/04/2016
adoptée par 100% des suffrages exprimés (226)
Modifiée le 14 décembre 2016 par l'assemblée par 68.8% des voix (317)
Article 5 bis voté par l'assemblée le 25/12/2016 par 51% des voix (72).

Préambule
L'Assemblée de la République de Prya est composée de 461 députés élus par les citoyens pryans au scrutin proportionnel plurinominal pour une durée de 2 mois. La gestion des votes des députés élus sur chaque liste est laissée à la discretion des joueurs jouant les députés "tête de liste" élus. ~~Arthur Duvalon est élu à vie~~. En cas de liste d'union, la gestion des votes de députés élus est laissée à la discretion des joueurs ayant fusionné leurs listes sur base d'un accord commun préalable.

Article 1
Les 461 députés sont élus par deux scrutins de liste : Un scrutin national et un scrutin provincial.
Le scrutin national élit 231 députés.
Le scrutin provincial élit un gouverneur et 230 députés selon la répartition suivante :
Kaora : 60 députés
Siango: 55 45 députés
Tindali : 45 députés
Zantavia: 40 députés
Tétaou : 30 40 députés

Article 2
Les listes candidates et les gouverneurs candidats doivent être déposées à la Cour Suprême au plus tard la veille des ~~érections~~ élections à minuit. Le dépôt de liste comportera le nom de la liste, le nom des principaux députés la constituant (au minimum le nom des ténors), le suffrage pour lequel la liste est déposée ainsi que le gouverneur candidat avec la liste. La Cour Suprême a autorité pour valider/invalider les candidatures. Un candidat à la députation ne peut se présenter sur plusieurs listes à la fois.

Article 3
Les comptes de campagne des partis politiques relatifs à une ~~érection~~ élection doivent être déposés à la Cour Suprême au plus tard la veille des élections à minuit. Ils préciseront les investissements faits pour la campagne courantes, la campagne avoisinante, les modificateurs correspondants, et seront accompagnés de la preuve de ces investissements. La Cour Suprême a autorité pour valider les comptes et accorder des dés bonificateurs correspondant aux investissements effectués conformément à l'article 6.

Article 4
On procède aux élections par jets de dés sur le forum de la Cour Suprême. Chaque joueur dispose de 20 dés 6 faces à répartir selon les listes candidates sans distinction de scrutin (Il est ainsi possible de répartir ses 20 dés sur une seule liste nationale par exemple).

Article 5
Pour chaque scrutin, et pour chaque province dans le cas de scrutin provincial, les sièges de députés sont répartis proportionnellement aux résultats des dés obtenus par chaque liste. Le candidat de la liste provinciale ayant obtenu le plus de siège est élu gouverneur de province.

Article 5 bis
Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux.
En cas de vacance d'un représentant de la LEM, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.
Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux au moment du débit de séance du ParLEMent à savoir à chaque début de trimestre calendaire. (1er janvier, 1er avril,1er juillet et 1er octobre)
En cas de vacance d'un représentant de la LEM, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.
Article 6
Des dés bonificateurs sont accordés comme suit :
- Les présidents de partis rapportent un dé supplémentaire à la liste sur laquelle ils figurent
- Les députés participant à une émission TV (débat ou interview) pryanne ou étrangère durant la campagne électoral, dont le calendrier sera fixé par la CS, rapportent un dé supplémentaire à la liste sur laquelle ils figurent dans la limite de deux dés supplémentaire par liste.
- Arthur Duvalon reçoit automatiquement 5 dés supplémentaires
- Des dés supplémentaires peuvent être acquis en achetant des biens et des services liés à la campagne éléctoral à raison de 1 dé par tranche de 10 000 P§ investis et dans une limite de 5 dés.
Des dés bonificateurs sont accordés en application de la Loi sur la modernisation de la vie politique.

Concernant l'article 5bis, nous proposons d'adopter dans la loi le décret du Président.
Concernant l'article 6, nous le mettons en cohérence avec la loi sur la modernisation de la vie politique.

Par ailleurs, nous proposons que l'ensemble des textes concernant la politique pryanne, les élections et les partis politiques soient regroupés dans un seul texte pour plus de lisibilités.

William Grayfall Jeu 15 Mar 2018 - 11:41

Pourquoi faudrait-il changer le nombre de députés par province ? A chaque trimestre selon la démographie il va falloir vérifier le nombre d'habitants ? Ce point risque de complexifier le système.
Je propose que le nombre de députés soient équitablement répartis entre toutes les provinces.

Pour aussi la mutualisation des textes en un seul.

Arthur Duvalon Jeu 15 Mar 2018 - 12:09

- Parce que l'assemblée représentent le peuple et que, à l'heure actuelle, les députés zantaves ne représentent personne. La Province de Siango est la plus peuplée de Prya depuis bien longtemps maintenant. Et ce n'est pas étonnant. Voila des mois que mon équipe et moi même la rendons attrayante. Modifier la répartition des députés comme ne le proposons ne fait que rétablir l'équité représentatif des provinces. Et ne vous en faites pas, vu le peu que branle les gouverneurs de Zantavia ou de Tindali, ce n'est pas demain la veille que les choses changeront. Siango est la première province pryanne depuis bien longtemps. La priorité accordée à Kaora est, elle même discutable. Les gouverneurs s'y succèdent et, comme pour Tindali et Zantavia, n'y branlent rien. Kaora restant la capitale institutionnelle du pays, nous n'avons pas estimé judicieux d'en modifier la représentation. Mais nous pourrions le proposer dans l'avenir. Siango est la plus grande province du pays. Il est donc normale qu'elle soit justement représentée à l'Assemblée.

- Je ne soutiens pas le report dans la loi de l'ordonnance présidentielle. En effet, je trouve absurde de vouloir calquer les mandats des parLEMentaires sur les mandats de nos députés.

William Grayfall Jeu 15 Mar 2018 - 12:15

Votre regard sur vos collègues gouverneurs n'engagent que vous. Siango est surtout doué dans la com' et il est faux de dire que Siango est la première province depuis longtemps. En Janvier Kaora avait 8 citoyens enregistrés. Tout cela change très vite et de manière régulière.

Arthur Duvalon a écrit:

- Je ne soutiens pas le report dans la loi de l'ordonnance présidentielle. En effet, je trouve absurde de vouloir calquer les mandats des parLEMentaires sur les mandats de nos députés.

C'est pourtant le fonctionnement actuel ou les parLEMentaires sont calqués sur nos députés. Donc vous êtes d'accord avec le président ?

Je le suis aussi, le mandat des parLEMentaires doit se calquer sur celui des trimestres de la LEM. le fonctionnement actuel est un merdier sans nom, aucun suivi vu que au milieu de chaque trimestre nous renouvelons nos gouverneurs et donc nos parLEMentaires. Dès le début nous aurions du pratiquer ce fonctionnement et laisser les parLEMentaires pryans bosser sur un trimestre entier. Cela facilite le suivi.

Max Morton Mer 21 Mar 2018 - 16:05

Clara Meyer prit la parole :

Je prends note des différentes requêtes. S'il faut s'adapter à chacune des élections en fonction du nombre de citoyen par provinces alors peut-être qu'il faudrait préciser que la CS doit établir à chaque législative l'ordre des provinces de la plus peuplées à la moins peuplée pour déterminer le nombre de députés. Sans cela régulièrement il faudra retoquer cette loi.

Pour les parLEMentaires, il faudrait simplement préciser une formulation du type "à chaque nouvelle session du parLEMent les gouverneurs en place nomment le parLEMentaire qui représentera la province".

Je suis d'accord avec les députés de l'UF, je vais travailler à mutualiser ces textes en un seul. Une loi générale sur les élections, avec un titre sur les élections présidentielles, un titre sur les élections législatives et un dernier titre sur les bonifications qui comprendra la loi sur la modernisation de la vie politique. L'idée étant d'avoir pour les prochaines élections un seul texte de référence avec toutes les informations sur le fonctionnement électoral.

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