Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
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Êtes-vous en faveur de cette proposition de loi?
Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Etant donné le lancement du scrutin sur la nouvelle Constitution, il m'apparaît obligatoire de lancer dès maintenant les scrutins concernant la loi sur la composition de la l'Assemblée. En effet, si la proposition de réforme constitutionnelle est adoptée, nous ne pourrons pas procéder aux votes correctement, vu que nous ne pourrons appliquer la Constitution.
Deux possibilités pour cette loi ont émergé. Je propose de lancer un scrutin pour chacune des deux possibilités. De fait, cela permettra de décider quelle est la méthode préférée par la majorité.
Cette première proposition est celle initialement proposée dans la réforme Constitutionnelle.
Deux possibilités pour cette loi ont émergé. Je propose de lancer un scrutin pour chacune des deux possibilités. De fait, cela permettra de décider quelle est la méthode préférée par la majorité.
Cette première proposition est celle initialement proposée dans la réforme Constitutionnelle.
Loi sur la composition de l'Assemblée et la répartition des députés non-joueurs
Préambule
L'Assemblée de la République de Prya est composée des citoyens ayant droit d'y siéger selon la Constitution, ainsi que de 350 députés non-joueurs qui sont représentés par les citoyens et votent de manière identique, en fonction de la présente loi.
Article 1
Le premier jour de chaque mois, l'activité publique, c'est-à-dire le nombre de messages postés, de chaque membre de l'Assemblée pour le mois précédent est calculé.
S'ajoute à cette activité publique le nombre de messages postés par les organismes dont un membre aurait la charge et qui dispose d'une identité à part sur le forum.
Article 2
L'activité publique est corrigée en fonction de l'ancienneté du membre de l'Assemblée à raison d'un pour cent d'augmentation par mois d'ancienneté, avec une limite maximum de 25% d'augmentation.
Article 3
Les députés non-joueurs sont répartis entre chaque membre de l'Assemblée au pro rata en fonction de leur activité publique corrigée par rapport à l'activité totale corrigée de tous les membres de l'Assemblée.
Dernière édition par Kurt Denfell le Mer 24 Juin 2015 - 15:16, édité 1 fois
Kurt Denfell- Messages : 322
Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 49
Localisation : Siango
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Je veux bien voter pour à condition que les messages de la Ligue Pryanne de Football me soient attribués!!! ;)
Non mais...
Non mais...
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Effectivement, c'est une bonne suggestion.
Comme Arthur est le seul à avoir voté, je change de suite la proposition pour en tenir compte.
Comme Arthur est le seul à avoir voté, je change de suite la proposition pour en tenir compte.
Kurt Denfell- Messages : 322
Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 49
Localisation : Siango
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Non mais c'était une vanne...M'en tape moi :)
Arthur Duvalon- Messages : 2370
Date d'inscription : 16/06/2015
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
EL/ J'y pense, mais il serait important que les scrutins ne soient pas anonymes pour les membres de la Cour Suprême, lesquels doivent vérifier à leur régularité /EL
Marc Tiverre- Juge à la Cour Suprême
- Messages : 951
Date d'inscription : 24/06/2015
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
EL/ En fait, aucun vote ne sera anonyme, c'est impossible avec le nouveau système de députés non-joueurs. /EL
Kurt Denfell- Messages : 322
Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 49
Localisation : Siango
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Quid également des messages postés à l'étranger en représentation de Prya :) ?
Je plaisante. Sans doute est-il venu le temps d'annoncer les résultats, les Pryans s'étant exprimés.
Je plaisante. Sans doute est-il venu le temps d'annoncer les résultats, les Pryans s'étant exprimés.
Marc Tiverre- Juge à la Cour Suprême
- Messages : 951
Date d'inscription : 24/06/2015
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Malheureusement, je peux vous dire que les huissiers de l'Assemblée font preuve d'un zêle peu commun. Ils refusent obstinément que j'aille chercher l'urne utilisé pour le scrutin. Pire qu'un Duvalon, niveau tête de mule!
Bref, il va falloir laisser le vote se terminer au jour décidé.
Bref, il va falloir laisser le vote se terminer au jour décidé.
Kurt Denfell- Messages : 322
Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 49
Localisation : Siango
Re: Première proposition de loi sur la composition de l'Assemblée
Les votes sont terminés, cette proposition est rejetée.
Kurt Denfell- Messages : 322
Date d'inscription : 15/06/2015
Age : 49
Localisation : Siango
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