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Charte de la Croix Verte

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Charte de la Croix Verte Empty Charte de la Croix Verte

Message  Archives nationales Mar 16 Juin 2015 - 14:17

La Croix Verte est un organisme non gouvernemental, généralement utilisé pour des opérations de secours à l'extérieur de Prya, dont vous trouverez, ci-dessous, une copie de la charte.



CHARTE de la CROIX VERTE PRYANNE (du mercredi 1 juillet 2009)


Charte de la Croix Verte Croix_verte
Article I : La Croix Verte Pryanne est une organisation neutre et non gouvernementale, à but non lucratif. Son but est de venir en assistance aux populations nécessiteuses à travers le Micromonde, d'en assurer la protection et les soins.

Article II : La Croix Verte Pryanne ne peut pas prendre part dans un quelconque conflit que ce soit. Elle ne choisit pas de camps dans un conflits mais vient seulement en aide aux populations victimes d'un conflit.

Article III : La Croix Verte Pryanne ne peut intervenir dans une nation souveraine qu'à l'invitation des autorités officielles de celle-ci ou, lors d'un conflit, si un des belligérants en fait la demande, à la condition que l'Article II soit respecté.

Article IV : La Croix Verte Pryanne est indépendante du gouvernement de l'EcoDémocratie de Prya. De ce fait, elle n'a pas à suivre d'ordres en provenance du gouvernement de l'EcoDémocratie de Prya; mais, se doit de prendre en considération les recommendations de celui-ci s'il est avéré que les expéditions de la Croix Verte Pryanne pourrait ou sont en danger.
De par son indépendance, la Croix Verte Pryanne peut intervenir dans des nations qui n'ont pas de traités bilatéraux avec l'EcoDémocratie de Prya.

Article V : Les citoyens pryans voulant intégrer la Croix Verte Pryanne doivent en faire la demande auprès de la direction de la Croix Verte. Les membres sont ensuite choisis par cooptation.

Article VI : La Croix Verte Pryanne peut recevoir des dons en provenance de particuliers pryans ou de l'Etat pryan. Ces dons ne forment aucune relation contractuelle ou de subordination entre la Croix Verte Pryanne et les donateurs. Cependant, la Croix Verte Pryanne s'engage à la transparence en produisant un bilan montrant l'utilisation de ces dons.
Archives nationales
Archives nationales
Mémoire de Prya

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