Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan
3 participants
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan
Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Royaume du Kolozistan :
Titre I : De la reconnaissance mutuelle.
Article 1 : La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume du Kolozistan, comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
Article 2 ! Le Royaume du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
Article 3 : Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur de la République de Prya auprès du Royaume du Kolozistan est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur tient la République de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Kolozistan et le gouvernement Pryan.
Article 4 : Il est établi une Ambassade du Royaume du Kolozistan sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur du Royaume du Kolozistan auprès de la république de Prya est nommé par le Roi du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur tient le Royaume du Kolozistan informé de l'actualité Pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement Pryan et le Gouvernement Kolozistanais.
Titre II : Des engagements réciproques.
Article 5 : Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
Titre III :
Article 6 : Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
Article 7 : Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
Article 8 : Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Pour Prya, M. Albert Kisler ministre des affaires étrangères
Pour le Kolozistan, Mme. Ekaterina Timochenko première ministre
Signé à Kaora, le 05-12-2018
Et ratifié par [institution ratifiante] le xx-xx-2018
Matthias Renlow- Messages : 1687
Date d'inscription : 02/01/2017
Age : 25
Localisation : Siango
Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan
Le présent texte est remis au vote du Parlement. Son adoption permettra notamment l'améliorer et d'accentuer les échanges économiques avec le Kolozistan.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan
Je ne sais combien j'ai de partisans avec mon groupe mais je suis contre ce traité.
alphonso Marinelli- Messages : 351
Date d'inscription : 13/01/2017
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan
Malgré le vote non valable des 29 membres du groupe UF/Marinelli, les huissiers acceptèrent leur vote à main levée.
Le décompte est le suivant :
- POUR : 183
- CONTRE : 184
- ABSTENTIONS : 94
Le Vote est rejeté à 50.14% des suffrages exprimés par l'Assemblée.
- EL:
- Ici c'est comme pour les élections, les votes doivent être en cachées pour être valables.
Le décompte est le suivant :
- POUR : 183
- CONTRE : 184
- ABSTENTIONS : 94
Le Vote est rejeté à 50.14% des suffrages exprimés par l'Assemblée.
defortia- Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa
Micronations :: RÉPUBLIQUE DE PRYA :: Administration :: Pouvoir législatif :: Isoloir de l'Assemblée
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|