Micronations
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment :
Manga Chainsaw Man : où acheter le Tome 17 ...
Voir le deal
19.99 €

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

3 participants

Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  Matthias Renlow Mer 12 Déc 2018 - 10:27

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Royaume du Kolozistan :

Titre I : De la reconnaissance mutuelle.

Article 1 : La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume du Kolozistan, comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

Article 2 ! Le Royaume du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

Article 3 : Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur de la République de Prya auprès du Royaume du Kolozistan est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur tient la République de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Kolozistan et le gouvernement Pryan.

Article 4 : Il est établi une Ambassade du Royaume du Kolozistan sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur du Royaume du Kolozistan auprès de la république de Prya est nommé par le Roi du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur tient le Royaume du Kolozistan informé de l'actualité Pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement Pryan et le Gouvernement Kolozistanais.

Titre II : Des engagements réciproques.

Article 5 : Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

Titre III :

Article 6 : Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

Article 7 : Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 8 : Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Pour Prya, M. Albert Kisler ministre des affaires étrangères

Pour le Kolozistan, Mme. Ekaterina Timochenko première ministre

Signé à Kaora, le 05-12-2018
Et ratifié par [institution ratifiante] le xx-xx-2018
Matthias Renlow
Matthias Renlow

Messages : 1687
Date d'inscription : 02/01/2017
Age : 25
Localisation : Siango

Revenir en haut Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  defortia Sam 30 Nov 2019 - 17:47

Le présent texte est remis au vote du Parlement. Son adoption permettra notamment l'améliorer et d'accentuer les échanges économiques avec le Kolozistan.
defortia
defortia

Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa

Revenir en haut Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  alphonso Marinelli Sam 30 Nov 2019 - 20:18

Je ne sais combien j'ai de partisans avec mon groupe mais je suis contre ce traité.
alphonso Marinelli
alphonso Marinelli

Messages : 351
Date d'inscription : 13/01/2017

Revenir en haut Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  defortia Lun 2 Déc 2019 - 8:39



defortia
defortia

Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa

Revenir en haut Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  defortia Lun 2 Déc 2019 - 8:45

Malgré le vote non valable des 29 membres du groupe UF/Marinelli, les huissiers acceptèrent leur vote à main levée.
EL:

Le décompte est le suivant :
- POUR : 183
- CONTRE : 184
- ABSTENTIONS : 94



Le Vote est rejeté à 50.14% des suffrages exprimés par l'Assemblée.
defortia
defortia

Messages : 1973
Date d'inscription : 16/06/2015
Localisation : Tétaou, Fantispa

Revenir en haut Aller en bas

Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan Empty Re: Traité de reconnaissance mutuel Prya-Kolozistan

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum