Vote sur le TRM entre Prya et le Kolozistan

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Vote sur le TRM entre Prya et le Kolozistan

Message  Ekaterina Timochenko le Jeu 6 Déc 2018 - 14:16

Le vote est ouvert jusqu'à demain 15h.

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et le Royaume du Kolozistan :

Titre I : De la reconnaissance mutuelle.

Article 1 : La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume du Kolozistan, comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

Article 2 ! Le Royaume du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une Micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

Article 3 : Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur de la République de Prya auprès du Royaume du Kolozistan est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur tient la République de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Kolozistan et le gouvernement Pryan.

Article 4 : Il est établi une Ambassade du Royaume du Kolozistan sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur du Royaume du Kolozistan auprès de la république de Prya est nommé par le Roi du Royaume du Kolozistan. L'ambassadeur tient le Royaume du Kolozistan informé de l'actualité Pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement Pryan et le Gouvernement Kolozistanais.

Titre II : Des engagements réciproques.

Article 5 : Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

Titre III :

Article 6 : Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

Article 7 : Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

Article 8 : Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Pour Prya, M. Albert Kisler ministre des affaires étrangères

Pour le Kolozistan, Mme. Ekaterina Timochenko première ministre

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Message  Svetlana Sokolova le Jeu 6 Déc 2018 - 14:18

84 POUR
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Message  Ekaterina Timochenko le Ven 7 Déc 2018 - 15:11

106 POUR

Le TRM est adopté.
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